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Procès ayant opposé Chjara au Comté du Languedoc
Chjara était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelim
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 12/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le 5 du mois de mars de cet an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .
Accusé : Chjara
Victime : Futurprincesse
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Chjara pour trouble à l'ordre publique
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
La cour de justice vous reproche d'avoir brigandé .... tssss
Voici notre preuve :
http://img406.imageshack.us/img406/300/agressiondo6.jpg
Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Accusé, levez vous et répondez de vos actes !
Bonjour.... je reconnais avoir attaquée la dame, et je lui presente mes excuses, je ne troublerai plus l'ordre au sein du dauphiné...
* Le procureur n'aimait pas les plaidoiries aussi courte que celles là .. Il se levas *
Très court comme plaidoirie... Vous ferez vos éxcuses à la dite personne personnellement.
Vous avez plutôt interêt oui à ne plus troubler l'ordre en Dauphiner ! Vous vous reconnaisser coupable donc !
Je demande le bannissement en Dauphiner pour une période de deux mois !
2 mois... je ne peux que me resoudre à votre bannissement.
Sachez cependant que lorsque j'ai été attaquée et suis morte, mon agresseur a, lui, été relaxé sous vos ordres... Votre justice est vraiment bien faite....
Accusée, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé du procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Lyonnais Dauphiné est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'Article IV.1.E du coutumier du Lyonnais dauphiné relatif au brigandage.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect du traité liant le Langudoc au Lyonnais Dauphiné, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de Futurprincesse, En conséquence de quoi, nous la condamnons à une peine de prison de trois jours, une amende de cinquante écus et un bannissement du territoire du Lyonnais Dauphiné pour une période de deux mois.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit communiqué aux autorités du Lyonnais Dauphiné;
Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait à Montpellier, le 12 Mars 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme