Procès ayant opposé Overman au Comté du Languedoc
Overman était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 12/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
En ce 7 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Overman pour tentative de révolte sur la mairie d'Uzés en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Voici les preuves de l'infraction:
http://i46.servimg.com/u/f46/11/36/72/32/revolt12.jpg
http://img504.imageshack.us/img504/9730/lesrr1wr3.png
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
Overman se présente au prétoire encore vaseux des jours précédent.
*Se retenant à la barre*,
Je me présente à vous Overman, je suis ici suite à une *soupir* malencontreuse bêtise de ma part, le jour des faits qui me sont reproché et que je nie pas avoir commis, mais je dois vous en expliquez les circonstances.
Voilà c'est le jour de mon installation à Uzes que cela est arrivé *tangue légèrement* j'ai passé une partie de la soirée à consommé quelques alcool du crus *se dit qu'il en ressent encore les effets* afin de fêter mon emménagement avec quelques amis en taverne, j'ai consommé plus que la modération ne l'aurait souhaité en sortant de la taverne, je me suis rendu vers la place du village quand j'ai vu une patrouille et vu mon état, je n'ai cherché qu'a faire une seule chose me mettre à couvert pensant rencontré ce que j'avais prise pour des brigands.
Vu ma saoulerie j'ai foncé vers la première porte que j'ai trouvé, c'est à ce moment qu'une femme m'a prise à partie et m'a rossé sans que je ne me rende compte du pourquoi en temps normal, je lui aurais mise une trempe *re-soupir*
Et je n'ai appris que ce matin que la porte que j'avais tenté de défoncé était celle de la Mairie et que cette Dame était en réalité une des gardes , je ne peux que m'en excuser auprès d'elle et de notre ville et suis près à rembourser les dégâts commis à la porte de la Mairie et qu' aussi pendant un moment je vais me mettre au lait pour ne plus avoir à confondre garde et brigand
Overman se retira en saluant.
*Max se leva*
Votre explication me semble possible Sir Overman mais les faits que vous avez fait sont important. Je demande 3 jours de prison, Messer le Juge.
Monsieur le juge.
La sanction que réclame votre Procureur me semble un peu élevée d'autant qu'il dit lui même qu'il trouve mes explications possible et je ne suis pas ici pour mentir à la cour, c'est une énorme bêtise suite à une saoulerie...
Je suis prés à payer les conséquences, en dédommageant la ville en buvant du petit lait, mais la prison je vous prie ne m'y envoyé pas.
Overman s'incline en saluant la cour.
La personne ne s'est pas présentée.
Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.6.9 relatif aux tentatives de trahisons et hautes trahisons. L’accusé a prit d’assaut une mairie Languedocienne.
Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l'accusé dit que son état d'ivresse avancé était responsable de son geste.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de haute trahison. En conséquence de quoi, nous la condamnons à la mise aux fers pour une durée de trois journées, et à une amende de 45 écus, pour les frais de la porte, ainsi qu'une peine de prison avec sursis de 4 jours.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 12 Mars de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus et à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à 4 jours de prison avec sursis