Procès ayant opposé Lunenoir au Comté du Languedoc
Lunenoir était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 12/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
En ce 7 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Lunenoir pour tentative de révolte sur la mairie d'Uzés en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Voici les preuves de l'infraction:
http://i46.servimg.com/u/f46/11/36/72/32/revolt10.jpg
http://i46.servimg.com/u/f46/11/36/72/32/revolt11.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Max se leva*
L'accusé ne se défendant même pas, je demande une peine de 3 jours de détention à la prison de Montpellier ainsi qu'une amende de 20 écus, Messer le Juge.
*Max se rassit*
LuneNoir rentra péniblement dans la salle, Salua la cour.
Je m'excuse de ne pas avoir pu me présenter plus tôt...Suite a un souci je n'ai pu être devant vous avant.
Elle baissa la tête.
Mr le Juge,Mr le Procureur,
Voilà ce qui c'est passer j'étais bien sur la place mais n'avait nullement envie de me révolter je me suis fait prendre dans la masse voyant plein de monde je me suis approcher pour voir ce qu'il ce passait... Ben oui comme toute Dame je suis curieuse!
Vous allez me dire que la curiosité est un mauvais défaut je l'avoue très volontier.
me punir pour avoir était présente et embarquer par la foule ce n'est pas vraiment juste... J'espère que vous prendrez note de mes mots et je m'excuse encore d'avoir était emporter dans la foule.
LuneNoir salua la cour et se rassit
Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.6.9 relatif aux tentatives de trahisons et hautes trahisons. L’accusé a prit d’assaut une mairie Languedocienne.
Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l'accusé dit qu'elle n'y était que comme curieuse alors que les gardes assurent le contraire.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de haute trahison. En conséquence de quoi, nous la condamnons à la mise aux fers pour une durée de trois journées, et à une amende de 20 écus ainsi qu'une peine de prison avec sursis de 4 jours.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 12 Mars de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à 4 jours de prison avec sursis