Procès ayant opposé Pouetpouet au Comté du Languedoc
Pouetpouet était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 02/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès le Sieur Pouetpouet pour Tentative de Révolte à Alais. Ledit individu aurait été reconnu formellement lors de sa tentative.
Article XLVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Ci-joint les preuves:
http://img262.imageshack.us/img262/5556/pouetpouetrevoltesa3.gif
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
c'est combien l'amende ?
« C'est combien l'amende ? »
Nous croyons que vous ne saisissez pas toute la portée du chef d’inculpation à votre encontre.
La loi dit :
Article XLVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Nous vous re-citons le texte puisque vous n’avez pas pris l’ampleur de vos actes et leurs conséquences.
Vous comprenez mieux après re-lecture de ce texte ou il vous en faut une troisième ?
Donc, aucun remord de votre part, le témoignage de votre ami, loin de vous aider vous discrédite encore plus pour la simple raison que nous pouvons y voir votre volonté d’être mis en procès et donc par là même d’enfreindre sciemment les lois languedociennes.
Qui plus est, votre ami Pokiuyt encourt désormais un procès pour Incitation à la Révolte, nous l’invitons donc dès à présent à contacter le Barreau Languedocien pour sa Défense.
Nous demandons donc à votre encontre une peine de 2 jours de prison et une amende de 50 écus afin de vous faire comprendre que nos lois sont faites pour être respectées.
ok
exusez cet homme qui vient démarrer dans le jeu car je lui avait dit que pour être dans un procès il fallait faire de l'esclavagisme ou prendre d'assaut la mairie... tout est de ma faute pour le dérangement exusez-moi merci
Votre Honneur,
Bonjour, je depose plainte contre Sieur Pouetpouet qui comme son nom l'indique se fiche pas mal de la securite de nos citoyens...
J'ai recu cette preuve de la part de Dame MarieEloise, l'ayant reconnu lors d'une tenative de revolte contre la mairie de notre Village Alais.
Votre Honneur ,j'aimerai que cette homme soit un exemple pour tous ceux ou celles qui aimeraient troubler le calme de notre bon Village.
Merci
Diego Moreno
Lieutenant de police
Alais.
Vanyë I Chia n’en croit pas ses oreilles après avoir entendu l’accusé se défendre. Il hoche la tête, puis se retire un instant de la salle d’audience. Il revient une heure plus tard, tenant dans sa main un parchemin rédigé par la greffière et signé par lui. Il s’installe dans son fauteuil et arbore un air sévère :
“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons à votre encontre.
Attendu que Pouetpouet a été déféré devant Nous pour des faits de haute trahison, pour avoir tenté de prendre d’assaut la mairie sans y avoir été autorisé par une autorité comtale compétente.
Attendu que MarieEloise, milicienne le jour de la tentative, a participé à la brève lutte qui s’est produite lors des faits ; qu’elle a reconnu formellement l’intéressé comme étant l’un des participants à la révolte.
Attendu que l’accusé ne nie pas les faits ; que le témoin appelé par la défense explique que Pouetpouet désirait être mis en procès et lui avait demandé comment faire ; que le témoin lui a alors indiqué les moyens d’être poursuivi, entre autre la révolte.
Attendu que l’on ne joue pas avec la loi et la justice ; que non seulement l’accusé a commis les faits, mais qu’il l’a fait de plus sciemment, comme une forme d’amusement.
Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une peine de 2 jours d’emprisonnement et 50 écus d’amende ;
Par conséquent,
Déclarons Pouetpouet coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles VI, X, XI et XLVI du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 jour d’emprisonnement et 20 écus d’amende ;
Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage public ;
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 2 février 1455.
L’audience est levée !”
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme