Procès ayant opposé Jarod7 au Comté du Languedoc
Jarod7 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 23/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 15 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Jarod07 pour trouble à l'ordre public en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Voici les preuves de l'infraction:
Preuve du racket:
http://img528.imageshack.us/img528/476/fdvcxaw3.png
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Max se leva*
Merci Sir Winners de votre témoignage, selon vous l'accusé vous a voler 259 écus et bien je demande une amende de 275 écus et une 5 jours dans la prison de Montpellier.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour messire le procureur,
il convient je pense d'expliquer en détail ma terrible aventure.
Il y a 15 jours, j'ai entrepris depuis la ville de Bourges, un très long périple pour venir m'installer sur Montpellier. Mes parents ainsi que mes grands-parents naquèrent, jadis, dans le comté. J'avais donc l'espoir de revenir sur les terres de mes aieuls et m'installer définitivement à Montpellier. (Je viens d'acquérir une petite maison sur montpellier d'ailleurs).
Mon voyage s'est parfaitement passé.. jusqu'à cet personne, Jarod7, croisa mon chemin.
Cette personne m'a purement et simplement dépouillé non seulement de mon argent mais aussi de mes réserves de nourriture. Je vous indique que suite à ce vol, je n'ai pu manger hier et je ne me sustenterais pas aujourd'hui également.
Je vous fait parvenir la preuve de mon racket:
http://img528.imageshack.us/img528/476/fdvcxaw3.png
Ainsi que la preuve de mon argent dérobé:
http://img253.imageshack.us/img253/7885/zezlk5.gif
Donc je disposais de 305 écus au 28 février.
A cela il faut déduire les divers achats que j'ai effectué:
Donc, un total de 259.2 écus dérobés par cette personne.
en vertu de l'article 4.5.5. du droit pénal du languedoc, il est indiqué que :
Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Messire le procureur, j'insiste sur le fait que j'avais ammasé ce petit pécule pour m'installer à Montpellier. Je me retrouve aujourd'hui sans aucune ressource, et je n'ai point mangé depuis 24h déja.
Je suis donc désabusé par ce genre de personne qui pille les honnete gens.
Après avoir effectué quelques recherches, j'ai pu m'apercevoir que Jarod7 n'en était pas à son premier coup d'essai. Il aurait même affirmé qu'il arretait... Sa crédibilité a pris un sérieux coup.
Donc, je demanderais donc que soit puni très très lourdement l'accusé, de prononcer non seulement son banissement du comté du languedoc assorti d'une peine de prison mais également et surtout d'obtenir le remboursement de mon argent.
Merci pour votre attention
Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, absence de la défense et audition des témoins nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.5.5 du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.
Constatons que l'accusé est un récidiviste alors que lors de son premier procès, il se disait désolé et avait promis de ne plus recommencer.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de Winners. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la peine de mort et une amende de 400 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait à Montpellier, le 23 Mars de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus et à la peine capitale