Procès escroquerie : En ce 21 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Laka pour escroquerie à Carcassonne en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Chapitre IV : Des contraventions

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie

Voici les preuves de l'infraction :

Sir Laka ma elle même transmit ceci:

17-03-2008 20:10 : Vous avez vendu à Superdan 1 seau pour 45,00 écus.
17-03-2008 19:10 : Vous avez vendu à Superdan 1 couteau pour 16,00 écus.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

Bonjour,

Je viens ici pour me défendre de l'accusation de spéculation suite à la vente d'un seau et d'un couteau alors que je ne suis pas forgeron.

J'ai, il y a deux ou trois semaines, reconverti un élevage bovin en culture de blé.

Pour cet élevage, j'avais en réserve un seau et un couteau d'avance. Je les ai gardé dans ma propriété tant que je n'avais pas besoin d'argent. Mais il y a quatre jours, j'ai préféré m'en séparer pour récupérer des écus dont j'avais utilité.

Je tiens à signaler que j'ai vendu ses produits à des prix inférieurs aux cours du marché de Carcassonne, que je les ai achetés à Carcassonne, et que j'ai donc dans cette transaction perdu de l'argent.

Je souhaite appeler Dame Nane pour témoigner que j'avais bien un champ avec des vaches dessus au paravant.

*Aprés avoir écouter les divers intervenants, Max se leva*

Dona Nane94140 confirme que Dona Laka avait un élevage bovins, l'accusée à garder son seau et son couteau et les a mit en vente quelques jours plus tard cela ne révèle d'aucune infraction selon moi. En état de cause, je demande la relaxe de l'accusée.

*Max se rassit*

messire Max,...

je n'ai point été offusqué, mais je suis un homme... et je préfère ne pas en apporter la preuve devant l'assemblée

Laka sourit

J'espère que le messire le juge suivra votre réquisitoire. Merci de m'avoir écouté en tout cas.

Laka se rassit, attendant le verdict

Nane s'avance devant la cour et salue l'assemblée

Laka m'a demandé d'apporter mon témoignage comme quoi il avait bien possédé des vaches. Lors de son passage à l'état d'artisan il m'a vendu le premier élevage qu'il avait afin de réunir les fonds pour obtenir son échoppe mais dès qu'il l'a pu son amour de la race bovine l'a poussé à en racheter un nouveau. Nous sommes amis et il me fournissait de cette manière le lait qui me manquait pour ma taverne. Surtout qu'à ce moment la je prévoyais de voyager et que je remplissait ma taverne au maximum.

Je suis partie pour mon voyage il y a environs un mois et Laka possédait encore ses vaches.

Je reste a votre disposition si vous avez d'autres questions messieurs de la cour.

Elle se retire dans le couloir afin de ne pas déranger les intervenants

Bonsoir Messire le Juge,

Je me nomme Superdan éleveuse de vaches et de cochons.
J’ai été appelée à témoigner à ce procès parce que j’ai acheté un seau et un couteau à Messire Laka.
Voici la preuve de mon achat :

http://img390.imageshack.us/img390/1674/lakaseaudanot9.jpg



A ma grande surprise, cet individu n’est pas forgeron donc n’a pu fabriquer ces marchandises.
Voici la preuve :

http://img390.imageshack.us/my.php?image=laka2couteaudanad6.jpg


Cette situation me paraissant étrange, j’ai déposé les preuves de mes doutes au bureau du lieutenant.

En voici la preuve :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=79346&start=330&sid=46ff173a2e7b8e384920bd157b762a36

Je vous remercie de m’avoir écouté et je reste à votre entière disposition pour d’autres informations.


Superdan salue ces messieurs et va s’asseoir dans la salle.

Accusé, levez-vous !

Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, et audition des témoins, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc n'a point été prouvé et que le prix moyen des marchandises est superieur au prix de la revente de ces marchandises par l'accusé.

Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide non coupable et que le procureur demande la relaxe.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré non coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le le relaxons de toutes les charges contre lui.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait à Montpellier, le 23 Mars de l'an 1456.