Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Ninjadingue pour Incitation à la Révolte.

Celle ci enverrait des lettres trompeuses en vue de déclencher des révoltes.

Article XLVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

Article VII : De la responsabilité
(1) Est seul pénalement responsable toute personne qui commet intentionnellement un crime ou un délit, ainsi que, toute personne qui, commettant un crime ou un délit, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte.
(2) Le juge peut atténuer librement la peine voire exempter de peine toute personne qui, de son propre mouvement, a empêché ou contribué à empêcher qu'une activité coupable ne se produise.
(3) Toute personne qui a intentionnellement décidé autrui à commettre un crime ou un délit encourra, si l'infraction est commise, la peine applicable à l'auteur de cette infraction.
(4) Toute personne qui a tenté de décider une personne à commettre un crime ou un délit encoure la peine prévue pour la tentative de cette infraction.
(5) N'est pas pénalement responsable la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte.


Ci-joint les preuves:

http://img206.imageshack.us/my.php?image=rvoltesniper0of.jpg

D'autres personnes auraient reçu ces lettres elles aussi.

Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.

NinjaDingue arriva à la barre et dit d'un air décontracté :

Oui, en effet, j'approuve les faits, mais je n'ai ni fait ça pour l'argent, ni pour prendre la place du maire, mais en effet bien pour changer mon train-train habituel. Même si j'avoue que ce n'était la chose la plus intelligente à faire, d'autant plus que je n'ai pas réussi.
Enfin bon, toutes les preuves sont contre moi, alors je ne vois pas l'utilité d'appeler un témoin pour me défendre.
Je ne voit pas ce qu'on pourrait rajouter de plus, alors j'attend que vous fassiez tomber votre verdict.

Ainsi par « jeu », vous détournez du droit chemin des nouveaux venus, vous moquant bien des risques qu’ils encourent juridiquement.

Vous ne briguez pas la place de maire, ne voulez pas piller la mairie, …. Loin de vous servir, cet aveux dénote un comportement irresponsable, entendez par la manque de raison manifeste et non irresponsabilité pénale.

Vous le dites très bien vous même, toutes les preuves sont contre vous et nul témoin ne saurait vous tirer de la présente situation.

Pour Haute-Trahison par Incitation au crime sur d’innocents vagabonds et absence complète de remords, nous, Djahen, Procureur du Languedoc demandons à l’encontre du Sieur NinjaDingue une peine exemplaire.
Afin que tous sachent que la Justice et l’intégrité de nos villes n’est pas un jeu, nous demandons une peine de prison de 2 jours et un Bannissement à vie dudit individu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour Messires,

Je me présente Superdan, Brigadière de police à Carcassonne.

Mon enquête a débuté en taverne lorsque des vagabons (niv0) m'ont demandé conseil sur un étrange courrier qu'ils avaient reçu.
Ce courrier leur promettait un trésor.

Après ces dires, j'ai contacté une dizaine de vagabonds (niv0).

Messire 59Tom et Snicker04 m'ont fait parvenir les lettres que j'ai déposées au bureau de Messire Legueux.

Après avoir examiné ces preuves, j'ai constaté une similitude avec les lettres de Messire Nindja et celles de l'affaire Arthur.
Affaire ou j'ai enquêté et apporté de nombreuses preuves.

J'espère que mon témoignage dans cette affaire pourra être utile pour que justice soit faite.

Vanyë I Chia saisit le jugement qu’il a préparé et regarde l’accusé dans les yeux, avant de les baisser sur le parchemin qu’il tient en mains. Cette affaire lui rappelle étrangement la fameuse affaire "Carcassonne" :

“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons à votre encontre.

Attendu que Ninjadingue a été déféré devant Nous pour y être jugé pour trahison, pour avoir incité plusieurs personnes à se révolter contre la mairie de Carcassonne.

Attendu que la lettre émanant de l’accusé et destiné à pousser une tierce personne à se révolter, soit-disant pour récupérer un trésor déposé en mairie, a été produite en pièce à conviction par le procureur ; qu’elle suffit à démontrer que l’accusé a effectivement tenté de pousser au moins une personne à se révolter contre une mairie.

Attendu que l’accusé ne conteste pas les faits et les reconnaît, expliquant qu’il s’ennuie dans sa vie et qu’il a décidé de s’amuser en poussant d’autres personnes à se révolter ; qu’il reconnaît aujourd’hui la stupidité de son action ; qu’elle était dirigée vers des personnes jeunes et ignorantes, leur faisant courir un risque certain par rapport à la Justice comtale si elles avaient suivi son incitation.

Attendu que celui qui incite autrui à se révolter peut-être poursuivi pour haute trahison, au même titre que celui qui se révolte.

Attendu que l’accusé a joué avec les institutions, n’hésitant pas à faire courir un risque à la fois aux institutions de son comté et à plusieurs de ses concitoyens.

Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une peine de 2 jours d’emprisonnement et de bannissement définitif.

Par conséquent,

Déclarons Ninjadingue coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles X, XI, VI, VII 4) et XLVI du coutumier languedocien, livre pénal, à la peine de 1 jour d’emprisonnement et au bannissement définitif ;

Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique.

Informons les parties qu’elles peuvent faire appel du présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette organe juridictionnel ;

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 8 février 1455.

L’audience est levée !”