En ce 18 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Elrion pour escroquerie en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Chapitre IV : Des contraventions

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Voici les preuves de l'infraction :

http://img141.imageshack.us/img141/6638/venteelrionjs0.png

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

Je ne me dit pas innocent, au contraire je suis coupable. je ne savais pas que cela etait interdit. je me situait a 7 jours de Narbonne lorsque Sara m'a envoyer une missive me disant qu'il faut que je rachete le bois. je me suis mis en route immidiatement mais je suis encore loin de Narbonne. Je conte rachetait le boi.
Merci de votre comprhention.
elrion d'irlande

*Max après avoir écouter les témoignages se leva*

Dona Saradhinatra vous apportez les preuves que l'accusée aurait put être déjà à Narbonne pour racheter le bois. Je demande une amende de 20 écus.

*Max se rassit*

je payrais mais par pitier arreter sa. J'ai vendu 1 bout de bois que j'ai trouver devant cher moi, et pour sa je me retrouve au tribunal. C'est pas un peu exagere ???

Hrp desoler) comment suis je senser savoir quelle est la bonne stere et l'amandes depecher vous je veut aller en normandie
desoler pour vous hater ainsi Elrion

Bonjorn Messire le juge,
Bonjorn Messire le procureur,

Tout mes respects.

Je suis Saradhinatra, brigadière de Narbonne, c'est moi qui ai instruit ce dossier.

C'est en faisant ma ronde que je suis tombée sur une vente à la sauvette d'une bûche de bois. Avec mon mandat de la maréchaussée, j'ai acheté cette marchandise illégale. C'est comme cela que j'ai su que Dame Elrion était derrière cette vente.

Suite à la plaidoirie de Dame Elrion, je voudrais attirer l'attention de Monsieur le Juge et Monsieur Le Procureur sur un détail.

Mais avant, je voudrais établir la chronologie des faits dans ce dossier :
- Le 14 mars : envoie de mon courrier à Dame Elrion.
- 15 mars : réponse de Dame Elrion.
- 16 mars : plainte avec accord du Prévôt des Maréchaux, Dame Esmé
- 18 mars : déclenchement du procès.

Dame Elrion dit qu'elle a tout de suite fait demi-tour dès réception de mon courrier ? Fi donc !!
Messire Le Juge, Messire Le Procureur, vous pouvez consulter les registres des douanes des villes de Nimes et d'Alais qui vous apprendront ceci :
- 14 mars : départ de Dame Elrion de la ville de Nimes
- 15 mars : arrivée de Dame Elrion à Alais
- 18 mars : départ de Dame Elrion d'Alais
- 19 mars : arrivée de Dame Elrion à Nimes.

Ces évènements ont été enregistrés par des fonctionnaires assermentés !

Sur cette base, je laisse à Messire Le Juge et à Messire Le Procureur le soin d'apprécier souverainement la bonne foi de Dame Elrion.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

* Saradhinatra salue le juge et le procureur et rejoint sa place*

Accusée, levez-vous !

Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur et plaidoirie de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret de Narbonne relatif aux marchandises dont le monopole est réservé à la mairie, l'accusée a vendu du bois.

Constatons que d'après les registres de la douane de Narbonne, l'accusée est rentrée à Narbonne en conséquence de quoi, on ne remet pas en cause sa bonne foi.

Constatons que la stère de bois a été retrouvée en chemin, donc, un produit dit boulasse.

Faisons remarquer à l'accusée, la brigadière et au procureur qu'une fois le procès lancé, aucun réglement à l'amiable n'est possible.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusée est déclarée coupable des faits d'escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende d'un (1) écu.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait à Montpellier, le 23 Mars de l'an 1456