En ce 16 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Slayn pour pillage en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

Article 4.5.6. : Pillage - Toute personne qui, sans droit, a utilisé à son profit des valeurs patrimoniales du comté tombées en son pouvoir est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende

Voici les preuves de l'infraction :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Slayn

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=310460

Article de l'AAP :

UZES (AAP)- La mairie d'Uzes est tombée lors d'une attaque nocturne des "Loups du Gévaudan" dirigés par Cristals de Lune. La horde d'attaquants, composée d'une quinzaine de bandits, a profité d'un relâchement de la vigilance des maréchaux de la ville.

Au matin,tous les "loups" avaient pris la fuite de la ville, laissant derrière eux désolation et sentiments de vengeance. Le bilan du larcin s'élève , au bas mot, à 8000 écus.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

N'ayant guère confiance dans la justice des hommes et trop attaché à sa liberté pour la risquer dans une mascarade de procès tel qu'il s'en déroulait si souvent dans le royaume de France, Slayn préféra s'enfuir dans le maquis lorsqu'il apprit qu'on le poursuivait d'étranges accusations de trahison.

Il prit cependant la peine de mandater un avocat du pays d'Oc pour le défendre au cours du procès qui ne manquerait pas de se dérouler alors que pourtant son accusé n'avait même pas été arrêté.

*Max se leva*

Il suffit que vous appeliez votre avocat à la barre si vous en voulez un, je demande en tout cas 3 jours de prison Messer le Juge.

*Max se rassit*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Accusé, levez-vous !

Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, et absence de la défense. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.6.9 et 4.5.6 du coutumier du Languedoc.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable du délit de pillage qui lui est reproché. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 2000 écus et une peine de prison de 5 jours.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait à Montpellier, le 27 Mars de l'an 1456.