Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons ne procès le Sieur Atale, membre de l'Ost.

En effet celui-ci aurait lancé un appel exhortant le peuple à se reunir afin de lever une nouvelle armée.

http://img509.imageshack.us/img509/7332/screenshot002zz3.jpg

Citation d'un extrait du code militaire:

Les armées

- Seul l'Ost du languedoc est autorisé à lever une armée dans le comté. Exception faite de l'ost royal et ordres royaux qui devront néanmoins obtenir l'accord du conseil.

Ce procès a lieu pour dissuader de toute fuite l'accusé.

Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.

bonjour mesieu le juge je vous le dit a vous comme je le dit a tous le monde je voulais faire du changement dans le languedoc malheureusement sa a mal fini et en plus la loi me l'interdit alors j'ai désider de quitter le royaume pour aller au saint empire et y rester pour le reste de mais jour

Nous, Djahen,Procureur du Languedoc allons transmettre le jugement rendu par la Cour Martiale de l'Ost languedocien, afin que la Justice civile puisse etendre son bras sur la personne du Sieur Atale.

Sentence de la cour martiale pour l'affaire Atale


En étudiant son cas de plus prêt, cette personne, Atale est soldat depuis Novembre 1454, il ne peut être considéré comme une recrue mais un soldat à part entière. Quand cela fait deux mois que l'on est dans l'armée, le code doit être connu par coeur surtout que celui ci a été voté peu de temps après son entrée au sein de notre OST.

Il fut informé de certaines choses au sein de services spéciaux, ces services devront être plus draconiens à l'avenir. Mais étant donné que ce qu'il aurait pu savoir ne peut en aucun cas ébranler ce service ,vu qu'il ne servait que d'informateur, nous n'en tiendrons pas rigueur dans ce jugement. Le responsable de celui ci devra s'expliquer par contre dans une autre audience à huit clos sur ses mesures de recrutement.

se tournant vers Atale

Messire Atale, vous avez créé un parti illégal sur nos terres languedociennes, qui n'a que parti que le nom vu qu'il recrute des hommes d'armes. En qualité de soldat, ceci est inexcusable, vous êtes de toute manière renvoyé de l'armée,vous ne pourrez plus y pénétrer sous quelque forme que ce soit.

Vous ne daignez même pas vous repentir de vos actes, ce qui est très grave et ne joue pas en votre faveur.

Après délibération, la sentence est la suivante.

Atale, vous êtes renvoyé de l'armée languedocienne dans un premier temps. Vous êtes banni du Comté du Languedoc pour une période de 6 mois, cela vous permettra de réfléchir de ce que vous avez fait. vous n'aurez une amende que de 400 écus. Un petit séjour en prison de 5 jours pour cloturer le verdict.

>6 mois de bannissement du Languedoc
>400 écus
>5 jours de prison

Tribunal militaire composé du Capitaine Shyriu, Lieutenant Zaknafien, Lieutenant Rosetendre. (Général Legueux étant indisponible pendant la période de délibération)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*s'approcha de la barre, salua le procureur et le juge puis se mit à déclamer*

Monsieur le Juge, je suis appelé ici pour défendre une personne que j'ai cotoyée à Nîmes et dont je pense connaitre la personnalité. Atale ici présent n'a pas un fond mauvais, son intention de créer ce parti ne partait je pense pas d'un mauvais sentiment. je m'explique, Atale ignorait l'interdiction et je pense qu'il était honnête. Cela n'excuse pas son geste mais il choisit l'exil de lui même peut-être est ce la peine qui lui sied le mieux ? allez savoir !!!
Il n'a rien du mauvais sujet, il a juste oublié de s'intéresser aux lois avant de se lancer. Toutefois quelques personnes ont rejoint son parti et par cela méritent autant qu'Atale d'être ici aujourd'hui. Les fréquentations d'Atale n'ont pas forcément été des meilleures et peut-être a-t-il agit sous cette influence ? Je ne sais mais j'aimerais qu'il soit protégé de toutes peines trop lourdes vu qu'il a juste pêché par ignorance...

*Se rassied attends que le procureur prenne la parole pour voir ce qu'il demande comme peine*

Bonjour monsieur le juge,

il est certain de la gravité des actes du Sieur Atale, il me parait évident que ce dernier était ignorant de la loi et de la nuisance d'un tel parti. Mais je tiendrai à vous préciser toutefois une chose, c'est que le Sieur Atale, m'ayant contacté pour rejoindre ses rangs, a tout de suite vu son erreur dès que je l'ai informé de nos lois. Quelques heures après avoir pris connaissance de l'illégalité de son initiative, il s'est senti submergé par son propre empressement à vouloir "changer les choses", et a donc choisi la fuite... ce qui ne montre que son sentiment de culpabilité, avant même qu'une poursuite judiciaire ne soit engagée à son égard. Messire Atale est attaché au Languedoc, mais n'en connait nullement ses institutions et ses lois, m'est avis qu'il a été influencé par quelques personnes malhonnêtes... peut-être que quelques travaux forcés le feront réfléchir... et son jeune âge n'excusant pas tout, je pense quand même que sa sensibilité aux problêmes de ce monde et son envie d'actions, font de lui une personne capable à condition qu'il soit
correctement chaperonné.

Vanyë I Chia, assis dans son bureau en train d’examiner des dossiers, voit entrer Dame Niwel, la greffière du Tribunal, qui lui tend un pli. Il la remercie d’un sourire et décachette le courrier. Il le parcourt en fronçant les sourcils. Sans dire un mot, il prend un parchemin et rédige à son tour un message qu’il remet à Niwel. Celle-ci repart et revient au bout de plusieurs heures, porteuse d’une réponse.

Cette fois-ci, Vanyë reprend un parchemin et rédige un jugement ainsi libellé :

“Attendu que le sieur Atale a été jugé par la cour martiale de l’ost languedocien.

Attendu que le juge du Languedoc se doit de confirmer les condamnations pécuniaires ou privatives de liberté avant qu’elles ne puissent être exécutées par la cour martiale.

Attendu que le juge du Languedoc est soumis aux lois du Royaume, puis aux règles éthiques applicables à tous les magistrats, et enfin aux lois du Languedoc.

Attendu que la cour martiale de l’ost a condamné le sieur Atale à 5 jours d’emprisonnement, 400 écus d’amende et au bannissement temporaire de 6 mois.

Attendu que l’article X du coutumier livre pénal interdit les condamnations d’emprisonnement supérieures à 3 jours pour les paysans et vagabonds (hrp : niveau 1) ; qu’il convient par conséquent de réformer la décision de la cour martiale sur ce point ; qu’en accord avec celle-ci, la peine doit être ramenée à 3 jours d’emprisonnement.

Attendu que les autres peines ne violent pas les règles en vigueur au Languedoc.

Attendu que le juge du Languedoc n’a pas compétence pour juger du fond de l’affaire ou pour statuer sur le bien-fondé de telle ou telle peine prononcée par la cour martiale.

Par conséquent,

Validons l’arrêt de la cour martiale sur les condamnations suivantes :
- 400 écus d’amende
- bannissement temporaire du Languedoc de 6 mois

Modifions l’arrêt de la cour martiale sur l’emprisonnement et prononçons une peine de :
- 3 jours d’emprisonnement

Informons les parties qu’elles peuvent faire appel du présent jugement, mais uniquement sur la validité de celui-ci, l’arrêt de la cour martiale ne pouvant faire l’objet d’un appel en vertu du code militaire du Languedoc.

Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 19 février 1455".