En ce 16 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Guips pour diffamation et atteinte au droits d'autrui à Mende en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Article 4.4.6. : Diffamation - Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.

Voici les preuves de l'infraction :

Listes candidates :
Pour un Languedoc fort (PULF) (Guips, Semrehymh, Quirin, Tockelefrogeron, Bobys, Mounia, Jhaampe, Max12, Esme, Debba_1er, Russocarine, Enduril) - LISTE INCOMPLETE - FONDS INSUFFISANTS

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

Je pense que vous savez que pour creer une liste, il faut donner le nom de 10 personnes. J'ai donc mis des personne que je ne connaissaient pas vraiment mais j'apperciais leurs acte. Je me suis donc permis d'incrir sur une liste non définitive leur nom en attendant leur réponse que j'esperais positive. Aprésant voyant le manque de d'intéret qu'ils portent au peuple du Languedoc il est évident que je les apprécirais moins. Et les retireraient donc de ma liste réservé à des personne voulant un Languedoc avenceant dans un même sens. Et non pas avec des individus suceptibles de mettre en procès de brave paysant aidant leur maires dans les taches quotidiennes.


De plus je leur demande si ils pensent obligatoire se passage par un tribunals saturait pas leur propres fautes. N'aurait il pas été plus facil de m'en parler simplement. c'est pourquoi je vois simplement une envis de gagner de l'argent sans avoir à travailler.

J'avais moi même été victime d'une escroquerie et je n'ai pas pour autant fait un procès. J'en est parlé avec la personne consernée.

Je pense donc moi non plus je n'ai pas de temps à perdre avec ce genre d'individue, et vous non plus messiers les juges et jurés.

C'est pourquoi je m'envais aider mon maire à ses taches.

*Max se leva*

Sir Guips, il est vrai que vous auriez pu au moins avertir les personnes que vous avez mise dans votre liste, actuellement vous les avez retirez ce qui est un gage de votre bonne volonté. Je demande une peine d'un jour de prison Messer le Juge.

*Max se rassit*

*Guips s'avance vers la barre, salut la cour.*

Je reconnais mon tord dans cette affaire. Mais étant donné que trois employés de la justice sont impliqués dans affaires je cite : le proccureur Max 12, le prévot Esme et surtout vous Mr le juge Debba_1er je demande à ce que le procès soit annulé.

*Guips se retir en saluant la cour et en particulier Mr Debba_1er*

[Semrehymh s'avança à la barre pour témoigner.Il se demandait bien ce qu'il faisait là.]

Mes respects à la cour.
je viens ici sur demande du prévenu, en tant que maire de ce citoyen, qui ne pose aucun problème, et qui semble s'intéresser un peu à la politique.
Voilà pourquoi il a sûrement fait cette démarche de créer une liste.
certes ce n'est pas de cette façon la qu'il faut procéder, mais je ne pense pas que ce messire voulait mal faire.De plus ce messire a réparé son erreur très vite en ôtant tous les noms.
Je demande donc de la clémence au juge pour cette affaire qui finalement n'a eu aucune conséquence.

[semrehymh s'incline avant de retourner s'asseoir]

*thithili s'avança à la barre et parla d'un ton très calme*

Monsieur le juge, je désirerais attirer votre attention sur le fait que c'est la première fois que cet individu se présente aux élections comtals. Il n'a donc pas forcément l'expérience nécessaire et surtout pas l'habitude de créer une liste.
Ensuite je vous ferais remarqué que nous sommes aujourd'hui à 23 jours du début des élections donc on est loin d'un cas de diffamation de grande gravité. De plus pouvez vous vous permettre de juger cette affaire étant donné que vous y êtes impliqué ?

je cite : "Pour un Languedoc fort (PULF) (Guips, Semrehymh, Quirin, Tockelefrogeron, Bobys, Mounia, Jhaampe, Max12, Esme, >>>DEBBA_1ER<<<, Russocarine, Enduril) - LISTE INCOMPLETE - FONDS INSUFFISANTS"

Enfin, il est vrai que ce genre d'histoire peut être réglé à l'amiable avec une simple lettre alors pourquoi les victimes ou la victime, parcequ'en vérité on ne sait pas combien ont désiré porté plainte, ont/a préféré compliquer la situation ?
Tant de questions sont à élucider avant de condamner une personne qui souhaite aider son comté.
A votre avis, faut-il le juger coupable ou le remercier de se soucier de notre merveilleux comté qui est celui du comté ?

Merci de m'avoir écouté.

*thithili se rassit et écouta la suite du procé*

*Esme s'avance à la barre une nouvelle fois et s'adresse à la cour ainsi qu'au public présent par quelques mots.*

Ce Sieur que je ne connais absolument pas, nous a mis candidat aux prochaines élections comtales sans notre accord.
Nous avons été étonnée de voir nos noms affichés près du sien, pour un parti inconnu à nous, en salle des élections.
De quel droit il se permet de nous imposer cela ?
De quel droit il se permet de faire croire au peuple que nous cautionnons cette liste ?
C'est vraiment aller au delà de la liberté de nos choix, il nous impose les siens.

Je n'ai rien d'autre à ajouter, pas de temps à perdre avec ce genre d'individu.

*Esme salue d'un signe de tête et quitte le tribunal, ayant d'autres préoccupations.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation et de la défense. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.4.6 du coutumier du Languedoc.

Nous, Escavin de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée reconnait les faits et les a réparé.

Nous, Escavin de Lengadòc, déclarons que même si notre nom a figuré dans cette liste, nous n'avons pas déposé plainte.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable du délit de diffamation qui lui est reproché. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 10 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait à Montpellier, le 1er Avril de l'an 1456.