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Procès ayant opposé Pixiteck au Comté du Languedoc
Pixiteck était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 08/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
En ce 1er Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Pixiteck pour trouble à l'ordre public à Montpellier en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Voici les preuves de l'infraction :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=46&u=11085833
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=45&u=11085833
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Max se leva*
Je demande une peine d'un jours de prison et 20 écus d'amende.
*Max se rassit*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Aujourd'hui, Le 8 Avril 1456, Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadoc constatons la mort de l'accusé.
En conséquence de quoi, nous le relaxons de toutes les charges.
Puisse le très haut juger de sa vie.
Le prévenu a été relaxé.