Procès ayant opposé keira_ au Comté du Languedoc
keira_ était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 07/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
En ce 30 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Keira_ pour achat irrégulier à Narbonne en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.4.5.:
Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop
grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le
cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de
l’amende.
Voici les preuves de l'infraction :
http://img339.imageshack.us/img339/6189/keiracarcassesnp5.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
bonjour,
Keira salua bien bas le juge.
j'ai décidé de me présenter seulle devant vous et ne veut impliqué aucun témoin dans mon procès.
je reconnais les faits qui me sont reprochés mais je vais quand même vous donnez les raisons pour lesquelles j'ai agit de la sorte.
En effet, j'avais en ma posséssion un élevage de cochons et j'avais conclut un contrat avec un boucher. j'ai du m'absenter et malheureusement pendant mon absence mes cochons n'ont pas survécu. j'ai ensuite mis en vente mon champs décidant de déménager mais étant une personne de parole je me devais d'abbord d'honorer mon contrat, j'avais déjà manger la viande que le boucher m'avait vendu à un tarif préférentiel. J'ai donc acheter des carcasses respecter les clauses du contrat.
je suis coupable il est vrai. mais j'ai des circonstances atténuantes me semble-t-il. je respecterais la décision que vous prendrez contre moi sans mots dire. Tout ce à quoi j'aspire c'est vivre dans la paix et surtout en suivant le droit chemin et les lois gouvernant notre Comté.
Keira se retira et attendit le verdict.
*Max se leva*
Vous avez l'air d'être quelqu'un qui assume son erreur, il est vrai que les circonstances peuvent porter à confusion. Je demande une amende de 20 écus.
*Max se rassit*
Keira se leva et fit face au tribunal.
Monsieur le juge, monsieur le procureur,
je n'ai rien à rajouter si ce n'est que je trouve qu'il y a des injustices au niveau de la justice. c'est toujours les petits qui paient pour les gros. Pendant ma courte vie j'en ai vu des magouilles à haute échelle. mais parce que ces gens là sont nobles ou notables, ils ne sont pas inquiété ! on dit d'eux qu'ils font du commerce...alors qu'ils s'enrichissent sur le dos de persones comme moi. Nous petits on vends quelques marchandises pour pouvoir seulement "manger" et on nous accuse d'escroquerie ! je suis dégoutée ! je remet donc ma misérables vie, qui ne doit pas représenter grand chose à vos yeux, entre vos mains.
Keira retourna s'asseoir en serrant les poings et attendit le verdict.
Accusée, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur et audition de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article 4.4.5, l'accusée a acheté en grandes quantités des marchandises dont elle n'en avait pas utilité.
Constatons que l'accusée a un casier judiciaire vierge.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusée est déclarée coupable des faits d'escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende de 7 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait à Montpellier, le 8 Avril de l'an 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus