En ce 30 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Petittroll pour tentative de révolte à la mairie du Puy en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Article 4.5.30. : Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitants, d’une de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Voici les preuves de l'infraction:

http://img148.imageshack.us/img148/351/rvolte3mi7.png

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Max se leva*

l'accusè ne veut pas se défendre, je demande une amende de 50 écus et une peine de 2 jours de prison.

*Max se rassit*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Aujourd'hui, Le 8 Avril 1456, Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadoc constatons la mort de l'accusé.

En conséquence de quoi, nous le relaxons de toutes les charges.

Puisse le très haut juger de sa vie.