*Se présentant devant l'honorable Juge Phelipe, le procureur présenta l'acte d'accusation...*

En ce jour du dimanche, 2 septembre 1455, moi, Astran, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de Messire Titigva pour escroquerie.

En effet, le 09 août 1455, l'accusé a vendu un (1) manche au prix de 15 écus, alors que le décret municipal sur le prix maximum des marchandise fixe le prix d'un manche à 11.50 écus.

Voici la preuve :
http://img210.imageshack.us/img210/2172/prixqy9.jpg

L'accusé n'a jamais daigné répondre aux courriers de la maréchaussée, ni même racheter son manche...

Nous lui demandons donc aujourd'hui de se présenter devant ce tribunal afin d'expliquer ses gestes. Nous l'informons également qu'il peut consulter le Barreau du Languedoc pour sa défense; il n'a qu'a contacter Messire Djahen...

je reconnais les faits et je m'excuse car je ne savais pas qu'il y avait un barême
je ne peux venir que la nuit veuillez m'en excuser.je me mets à votre disposition et espere un jugement équitable.après avoir lu les recommandations du maire je n'ai plus jamais recommencé en plus cet objet je l'ai acheté par erreur en pensant qu'il se combinait avec une hache quand j'ai vu mon ignorance je l'ai revendu a un prix fixé au hasard car il n'y avait à ce momment aucun objet de ce genre en référence...je reclame votre mansuétude merci à vous monsieur le juge

- Les messages de la mairie messire... ya pas mieux pour connaitre les lois et décrets d'une ville

L'accusation demande une amende de 10 écus pour escroquerie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Mendes relatif à la grille des prix maximaux. L’accusé a vendu un manche au dessus des tarifs en vigueurs.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.

Nous, Jutge de Lengadòc, rappelons que nul n’est censé ignorer la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 5 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 16 Setembre de l'an 1455. »