Procès ayant opposé Seba96 au Comté du Languedoc
Seba96 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 16/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alais
En ce 6 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Seba96 pour injures en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Voici les preuves de l'infraction :
http://img507.imageshack.us/my.php?image=sebahq3.png
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Max remercia d'un signe de tête la victime et le maire d'Alais puis il se leva pour prendre la parole*
Les témoignages accablent le Sir Seba96, je demande 4 jours de prison.
*Max se rassit*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je soussignée Christal, cultivatrice de blé à Alais déclare avoir été insultée et agressée verbalement et publiquement en taverne par Seba96.
Voici ses propos: "Suce ma bite, Christal"
J' ai comme témoins Tachin2 et Hebus.
Je tiens à signaler qu' il m' est pénible de témoigner mais je le fais pour défendre mon honneur et celui des femmes.
*Tachin se présenta au tribunal du comté. Il ne fut pas étonné lorsqu'il reçu la convocation à témoigner*
Bonjour, je viens ici témoigner non seulement en tant que maire de la ville d'Alais mais avant tout en tant que citoyen languedocien. Ce Messire Seba96, dont j'ai averti le forfait aux autorités judiciaires, est entré en taverne et après m'avoir payé une chopine-geste toujours apprécié au demeurant- a injurié Dame Christal en lui proposant des choses que je préfère taire en ces lieux.
C'est tout à fait honteux, surtout que ce triste sire est parti aussitôt sans avoir le loisir d'avoir à répondre de ses paroles loyalement. J'espère que la justice ne laissera pas passer ce genre d'acte qui pourrissent la vie des habitants du comté.
* Tachin salua la cour et se rassit pour assister à la fin de l'audience.*
Aujourd'hui, Le 16 Avril 1456, Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadoc constatons la mort de l'accusé.
En conséquence de quoi, nous le relaxons de toutes les charges.
Puisse le très haut juger de sa vie.
Le prévenu a été relaxé.