Procès ayant opposé Urleven au Comté du Languedoc
Urleven était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 16/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
En ce 11 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Urleven pour brigandage en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Voici les preuves de l'infraction :
http://img511.imageshack.us/img511/7641/preuvespb8.png
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Max se leva*
l'accusé ne veut pas se défendre soit. Je demande une peine de 3 jours de prison et 100 écus d'amende.
*Max se rassit*
*Urleven arriva, blessé gravement. Ne sachant pas quand s'il s'en sortirait ou pas.*
Bonjour, monsieur le procureur. Je ne me suis pas présenté plus tôt car je ne sais pour qu'elle raison, un groupe armé m'a attaqué alors que je me rendais à Nîmes. Probablement que c'est bien fait pour moi. Bref, je voulais présenter mes plus plates excuses au sieur Eliox. C'est la première fois que je brigande. J'avais faim et j'étais perdu. Je sais que ça n'excuse en rien mon attitude et que ça ne me rachetera pas aux yeux d'autrui. Je compte entreprende une retraite spirituelle de quelques dizaines de jours, afin de me repentir.
Pour la peine et l'amende, je ne pourrai me prononcer. hormis le fait que je ne saurais payer plus de 200 écus. Mais je n'ai rien à dire, vous êtes seul juge ici.
*Urleven se rassit*
*Eliox se dirigea se leva pour venir témoigner*
Je vois que mon agresseur n'est point là...
Cet individu m'a tout simplement dépouillé de mes biens entre Nîmes et Montpellier.
100 écus d'amende me paraisse bien faible au vu de mon inventaire...Oubliez la prison et mettez lui 400 écus d'amende.
Ne soyez pas trop clément, ce manant ne vient même pas assister à son procès.
Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire l’accusation, après avis éclairé de messire le Procureur et audition des témoins nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.5.5 du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne d'Eliox. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de trois journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, ainsi qu'une amende de 150 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait à Montpellier, le 16 Avril de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 3 jours de prison ferme