En ce 11 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Jeanlynx pour agression entre Narbonne et Bèziers en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Voici la preuve de l'infraction :

http://site.voila.fr/abcd1234/racket9avr08.tiff

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*LeGueux prend le dossier laissé par son prédécesseur et le lit. Puis prend la parole.*

Monsieur le juge,
Cet homme a déjà été condamné pour les mêmes faits, mais cela ne l'a pas empêché de recommencer.

Vous noterez que son système de défense dénote la manière dont il considère la justice.

Je demande donc en vertu des articles 4.5.5. et 4.3.8., un peine de 3 jours de prison et 150 écus d'amende.

Je suis coupable, mais je regrette. Je ne volerai plus.

Bonjour,

Je demande à ce que le Messire Jeanlynx soit puni sévèrement.

En effet, cet individu est jugé pour une affaire de racket datant du 14 avril 1456, et je demande à la cours de noter que celui-ci à récidiver à peine quelques jours plus tard, le 13 avril 1456.

Voici la preuve de ce que j'avance :
http://site.voila.fr/abcd1234/racket13avr08.tiff
Notez que j'ai porté plaint pour cette affaire auprès du commissariat de Narbonne.

Je tiens également à ajouter que le comble de cette histoire est que le Messire Jeanlynx a inscrit mon nom dans sa liste comtale, du nom de "Liberté", sans m'avoir contacté, et après avoir commis le racket envers moi.

Je prends ce geste comme un affront, et demande à la cours d'en tenir compte dans son jugement.

J'espère que vous prendrez les mesures nécessaires pour dissuader le Messire Jeanlynx de recommencer, et pour parvenir à un Languedoc vierge de crime.

Vanyë I Chia entre dans la salle d’audience à la place du juge laissée vacante par son prédécesseur. Il a dû reprendre le dossier en cours de route. Cela fait déjà bien longtemps qu’il n’a pas siégé ici, et il est un peu nerveux. C’est toujours une grande responsabilité que de prononcer une condamnation. Il prend le parchemin qu’il a rédigé et jette un regard étrange vers l’accusé. Le greffe vient de l’avertir que l’homme était allègrement passé de la place d’accusé à celui de témoin, et ce par deux fois, enfreignant par là-même la loi de procédure pénale.

« Accusé, puisque vous semblez avoir regagné votre véritable place, levez vous ! Je vais faire lecture de notre jugement :

Attendu que le Procureur du Languedoc vous a poursuivi pour des faits de vol et qu’il a visé la récidive.

Attendu que l’argumentation de l’accusation, étayée par le témoignage de la victime, a emporté la conviction de la Cour ; que les faits ont été suffisamment démontrés ; que vous avez agi en état de récidive pour avoir été condamné par la Cour du Languedoc le 6 février 1456 pour des faits similaires ; que malgré vos regrets de circonstance, vous avez par vos agissements fait la preuve de votre malignité et de votre persistance dans le crime ; que vous tombez donc sous le coup des articles 4.5.5 et 4.3.8 du coutumier du Languedoc.

Attendu que vous avez violé l’article 14 de la loi de procédure pénale, qui vous faisait interdiction de vous produire vous-même à la barre des témoins ; que vous avez pris la parole en tant que témoin alors que vous n’en aviez pas le droit ; qu’en agissant de la sorte, vous avez manqué de respect à la Justice du Languedoc ; que vous tombez sous le coup de l’article 4.4.15 (Discipline - Toute personne qui, au cours de la procédure judiciaire, enfreint les convenances ou trouble la marche d'une affaire est passible de l’amende).

Attendu que l’accusation a sollicité votre condamnation à trois jours de prison et 150 écus d’amende.

Par conséquent, la Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, vous condamne ce jour, 21 avril 1456, à la peine de trois jours de prison, 175 écus pour les faits de vol et 25 écus supplémentaires pour violation de la loi de procédure pénale.

Disons que la sentence est immédiatement exécutoire.

Nous vous rappelons que vous avez la possibilité de faire appel de ce jugement devant la Cour d’appel du Royaume si vous estimez que Justice ne vous a pas été rendue correctement.

Ordonnons l’affichage public de ce jugement en halle de Carcassonne.