Procès ayant opposé Geldoblame au Comté du Languedoc
Geldoblame était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Max12
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 22/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 16 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Geldoblame pour agression entre Mende et LePuy en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Article 4.5.2. : Lésions corporelles simples - Toute personne qui,
involontairement, a fait subir à une personne une atteinte à
l'intégrité corporelle est passible de l'emprisonnement ou de l'amende.
Voici les preuves de l'infraction :
http://i46.servimg.com/u/f46/11/56/01/42/yin_pr10.jpg
http://i46.servimg.com/u/f46/11/56/01/42/yin__g10.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Il est vrai que j'ai racketté Yin votre honneur mais il était dangereux qu'elle se promène avec autant d'argent sur elle car a mon avis elle devait avoir de l'expérience pour avoir autant d'écus et vouloir se déplacer.(Yin devait donc savoir qu'il y avait des bandits sur les grands chemins)
*Le procureur malgré lui prend un nouveau dossier laissé par son prédécesseur et le lit attentivement. Puis prend la parole :*
Monsieur le juge,
Vous noterez l'insolence de ce monsieur. Il agresse une personne avec la volonté de la tuer, et viens quasiment nous dire que c'est de la faute de la victime.
Un tel aplomb dans le péché mérite le fer.
Je demande donc un jour de mise aux fer sans pain sec ni haut dans un cachot humide et pestilentiel et 450 écus d'amende.
je n'ai point voulu la "tuer" juste la blessée pour pouvoir prendre ses écus.......
Vanyë s'étonne de l'aplomb de l'accusé lors de la présentation de sa défense et esquisse un sourire lors de l'évocation de cette attitude par le Procureur. Lorsque ce dernier a achevé son réquisitoire définitif et que l'accusé ait fait part de l'absence d'intention de blesser, le juge prend la parole :
"Accusé, levez-vous !
Attendu que vous avez agressé physiquement Dame Yin et l'avez dépouillée de plusieurs centaines d'écus ; que l'accusation a démontré votre implication dans les faits, implication que vous n'avez pas nié mais revendiqué avec une certaine ironie à l'égard de la victime.
Attendu que votre seul système de défense repose sur la possibilité de rencontrer des brigands pour la victime et qu'elle ne devait donc pas se promener avec une telle somme d'argent ; qu'en outre vous indiquez ne pas avoir voulu la blesser.
Attendu cependant que l'existence de brigands est une infamie pour les citoyens et qu'elle ne saurait servir de prétexte aux gens comme vous pour dépouiller les autres ; qu'il est encore loisible à tout un chacun de voyager avec la somme qui lui est nécessaire ; qu'en agressant physiquement la victime, vous même saviez que vous pouviez la blesser.
Attendu que l'accusation a requis une peine de 1 jour de prison et 450 écus d'amende.
Par conséquent, la Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour 22 avril 1456, vous condamne à la peine de 1 jour d'emprisonnement et 480 écus, cette amende ayant pris en compte notamment la somme que vous avez dérobée à la victime.
Je vous informe que vous avez la possibilité de faire appel de cette décision devant la cour d'appel du Royaume si vous estimez que Justice ne vous a pas été correctement rendue.
Disons en outre que cette condamnation fera l'objet d'un affichage public en halle de Mende".
Le prévenu a été condamné à une amende de 480 écus et à 1 jour de prison ferme