Procès ayant opposé Atrioux à la mairie de Narbonne.
Atrioux était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 22/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Monsieur le juge, monsieur le procureur,
Si je viens devant vous, c'est pour vous soumettre un cas de spéculation.
La mairie de Narbonne avait en vente, pour constituer un prix maximum et un approvisionnement suffisant, une ventaine de peaux.
Ce jour, un marchand venu d'un autre royaume c'est proposé d'acheter des peaux au prix de 27,64 écus.
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Ce matin, Messire Atrioux, ici convoqué, a acheter en plusieurs fois les peaux mairie vendues a 17,50.
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Hors l'accusé est boulanger, et je ne vois pas ce qu'un boulanger pourrait faire de ses peaux.
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Je demande donc que messire Atrioux apporte la preuve que ses peaux n'ont pas été vendu en spéculation.
J,ignorais qu'il était illégale d'acheter des marchandises pour les revendre. Je me suis dit qu'en achetant ces peaux et en les revendant plus cher, jaurais assez dargent pour macheter de la farine et produire du pain pour la ville entiere. Je n'ai jamais cru que je serais accusé. Veuillez m'excusez, je navais aucune mauvaise intention, tout ce que je voulais, cétait faire du pain. Je suis arrivé il ny a pas tres longtemps, et jessaie de refaire ma vie.
En raison du vice de procédure lié a l'accèlération dela procédure par la mairie. Et puisqu'un réglement amiable a été trouvé avec l'accusé. Je demande l'abandon de la plainte à l'encontre du plaignant.
(Apres cette breve intervention, le maire s'en retourne en maugréant ses fichu procédure qui lui font perdre un temps monstre)
Atrioux se levant dit;
C'est exact Votre Honneur, jai remboursé toute la somme que javais acquise par cette fraude a la mairie de Narbonne. Et maintenant que tout ceci est réglé, je souhaite retourné a mon fournau car le pain est en train de cuire. Merci de votre compréhension. Et merci a Klan qui a accepté qu'on regle tout entre amis.
Je ne sais pas quand va répliquer l'accusation, mais jai pris connaissance des lois enfreintes, premierement la loi: Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.
et deuxiemement : Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur les marchés d'une même ville, est interdite.
Par contre, la deuxieme loi, je nai pas revendu sur le marché mais a Mario, un marchand. Ne sachant pas qu'il était illégal de vendre la marchandise ne venant pas d,ici(HRP: un perso non joueur). Je ne pensais pas mal faire. Mais jaimerais que ca se termine bientot, javais presque conclu une entente avec Klanacier, maire de Narbonne dans laquelle je rembourserais le montant gagné. Si je dois payer une amende, qu'elle me soit dite maintenant, je tiens a ce que ce soit régler le plutot possible pour que je puisse acheter le nécessaire pour faire du pain plutot que dattendre de rembourser. De plus, je souhaite dire que je ne désire pas aller en prison, et que je veux etre un honnete marchand et citoyen. Ayant pris connaissance des lois présentes, je ne récidiverai pas. Merci davoir écouté la suite de ma plaidoirie, nayant jamais fait de plaidoirie, jignorais que je ne pourrais rien ajouté ou modifié par la suite. C'est tout ce que javais a dire Votre Honneur, Merci.
Vanyë I Chia regarde les pièces du dossier et écoute les dernières interventions, ayant manqué les premières, n’étant pas encore désigné pour suivre cette procédure. Il hoche la tête à l’écoute du réquisitoire de l’accusation et prend la parole :
“Accusé, levez-vous !
Attendu que la mairie de Narbonne a introduit de manière illégale cette procédure, en violation de l’article 7 de la loi de procédure pénale, qui donne droit unique à M. Le Procureur pour introduire une instance ; que la mairie aurait dû user de son droit de porter plainte sans saisir directement la Cour.
Attendu que nous relevons toutefois que vous avez remboursé la mairie, mais qu’il semble que vous ayez réalisé un certain bénéfice lors de cette opération ; qu’en raison de l’illégalité de la procédure, nous ne pouvons entrer en voie de condamnation mais que nous estimons tout de même utile de vous préciser que la cour n'est pas dupe.
Attendu que vous avez enfreint la loi de procédure pénale en vous présentant à la barre des témoins sans aucune autorisation ; que la loi permet à l’accusé de faire présenter deux témoins, mais qu’elle lui interdit de se citer lui-même comme témoin (Article 14 : Chaque accusé peut faire intervenir deux témoins pour sa défense. Il les désigne librement mais ne peut témoigner lui même. L’un de ces témoins peut être un avocat.) ; qu’il s’agit là d’un manquement aux convenances visé à l’article Article 4.4.15. ( Discipline - Toute personne qui, au cours de la procédure judiciaire, enfreint les convenances ou trouble la marche d'une affaire est passible de l’amende), passible d’une amende.
Attendu cependant que cette procédure est nulle pour avoir été introduite irrégulièrement ; qu’en tirant les conclusions de cette nullité, cette procédure n’aurait jamais dû exister ; que si les infractions commises à l’audience existent, quand bien même la procédure serait nulle, nous ne prononcerons pas de condamnation sur ce point mais vous conseillons de vous intéresser un peu plus aux lois qui régissent le Languedoc car vous semblez bien mal les connaître manifestement.
Par conséquent,
La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 22 avril 1456, déclare la nullité de la procédure et relaxe Messire Atrioux.
Le prévenu a été relaxé.