Procès ayant opposé Wagnouleretour au Comté du Languedoc
Wagnouleretour était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Max12
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 23/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
En ce 6 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Wagnouleretour pour brigandage sur la personne de TockeLeFrogeron en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Voici la preuve de l'infraction :
http://img379.imageshack.us/img379/6578/raquetteeu8.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Et hop, un autre dossier entamé par son prédécesseur. Le procureur malgré lui lit attentivement les minutes du procès fais quelques vérifications puis prit la parole.*
Monsieur le juge,
cet infâme homme, si on peut appeler ça comme ça, s’attaque à un évêque et conseiller comtal, il ne daigne même pas ouvrir la bouche pour ne serait-ce que tenter de justifier son geste ou se repentir d’avoir molesté un représentant de la Sainte Eglise, avouant par là même qu’il se complait dans sa bestialité, car attaquer un évêque ne peut être qualifié que de ce terme.
En conséquence de quoi, je demande au titre de l’article 4.5.5., agravé par le fait des qualités de la victime, une peine de 3 jours de prison et 600 écus d’amende, somme correspondant à son larcin immonde, étant en possession actuellement de plus de 800 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je vous salue, noble artisan de la justice. Je suis venue vous exposés les fait de l'attaque que j ai subit récemment.
Le 4 avril 1456, cela fessait peut de temps que j était de retour en Languedoc, après mon enlèvement.
Arrivé entre Bézier et Narbonne, un grand gaillard, que je désigne en l accusé ici présent, a sortit des broussailles avec arme au poing.
Très bien équipé l’accusé ma dépouillé de tout mes biens.
Pour une valeur en marchandises et en or de 600 écus. Vous comprenez qu’après l'épreuve que je viens de vivre, je ne pouvais pas résister à mon assaillant.
Après son larcin, il est disparue dans les fourrages, mais j ai eu le temps de l identifié.
En la personne accusée ici présente.
J occupe la charge de conseillé comtal, et Évêque du Diocèse du Puy, je demande a la justice , d' en faire un exemple devant tous.
Que le Très-Haut par sa sagesse vous guide
Vanyë reprend le dossier en cours de route et s’étonne du silence de l’accusé :
"Accusé, levez-vous !
Attendu que le procureur vous a poursuivi pour avoir tenté de racketter Messire Tockeleforgeron; que vous n’avez pas daigné ouvrir la bouche pour expliquer votre geste ; que les faits ont été établis, notamment grâce au témoignage de la victime qui a pu miraculeusement survivre ; que nous interprétons votre silence comme un aveu de culpabilité ; qu’il est particulièrement lâche de s’en prendre à un homme d’Eglise.
Attendu que le Procureur a requis une peine de 3 jours de prison et 600 écus d'amende.
Par conséquent,
La cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 23 avril 1456, vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à la peine de 2 jours de prison et 500 écus d’amende
Nous vous informons que vous pouvez faire appel de la décision devant la cour du Royaume si vous estimez que Justice ne vous a pas été correctement rendue »
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus et à 2 jours de prison ferme