Nous GeoKeR, Comte de Bernis, Procureur du Languedoc intentons un procès contre Arobass pour escroquerie.
Il est accusé d'avoir vendu des fruits en dessous de la grille des prix minimum imposés à Alais.
Nous rappelons la mention de l'escroquerie dans le code pénal :

Article XVI : Escroquerie
(1) Toute personne qui, sans dessein d'appropriation, a soustrait une chose à l'ayant droit et lui a causé par là un préjudice considérable sera passible de l'amende.
(2) Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l’amende.
(3) Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise

et le dit décret, accepté par le comte du Languedoc.

Decret municipal N°7
Le prix minimum autorisé pour la vente des fruits et légumes est de 10écus.

Le processus habituel de la police de proximité n'a pas fonctionné d'où l'ouverture du procès.

Le prévenu peut, s'il le désire, être représenté par un avocat du barreau languedocien dans ce procès.

Dossier de preuves :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/La-police-comtale-c7/Salle-des-plaintes-f43/-p46949.htm#46949

Arobas s'avance à la barre, sa tenue vestimentaire est humble pour un noble d'épée, au contraire de certains perruqués enfarinés dont l'étendard brandit n'est autre que la rondeur du ventre au bruit sonnant et trébuchant qui tombent dans une bourse.
mais il a le port de tête fier car il pense avoir mener à bien la mission qu'il s'était fixé: dénoncer les abus et les traffics d'influence par les ventrus qui détenaient les clés de la ville par la terreur. Loin de lui l'idée de qualifier bassement le premier magistrat de la cité en la personne de Clikoz dont la dévotion et l'engagement n'est plus a prouver, elle ne fût que l'instrument qu'on manipule à des fins mercantiles.Mais bientôt ces aigrefins ne seront plus qu'un mauvais souvenir.

Monsieur le juge, Monsieur le procureur,
(se retournant vers le public)
A vous amis du peuple,
Que l'on ne se trompe pas de procès, je suis ici pour être juger par la seule volonté d'Enduril ex-mairesse de la bonne ville d'Alais. On ne juge pas aujourd'hui un vil escroc comme on a bien voulu le faire croire mais plutôt la voix d'une population en souffrance qui a voulu s'élever et dénoncer le manque de justice sociale, l'utilisation des fonds de la communauté dans le seul but d'enrichir des privilégiés. Ce procès est politique !

Mais permettez moi de vous remémorer les faits:
La trouvant palote j'avais décidé d'offrir quelques jours aux bains de mer à Luna. Vous savez ce que c'est hein? la mer, le soleil, les mouettes... quand on est en villégiature en charmante compagnie on a tendance à se lâcher et vivre un peu au dessus de ses moyens.
J'ai donc été dans l'obligation, à mon retour, de mettre en vente une partie de mon stock de fruits si durement cueillis. N'ayant pas eu le temps de prendre connaissance des décrets despotiques et injustes mis en application dans la ville et afin de regonfler rapidement ma bourse qui était totalement vide, j'avais décidé de pratiquer un tarif abordable de 9,50 écus.J'ai donc vendu mes fruits plus vite que le délai que j'avais imaginé en 2 opérations à la même personne.

Ayant flairé une manigance suite à cet achat rapide et massif par la même personne et remarquant cette dernière en taverne, je décidai d'aller lui demander si c'était son goût immodéré pour les confitures qui justifiait de telles acquisitions.Cet homme était en compagnie d'une dénommée Marie la douce ou pisse3goutteslaquatrièmetombedanslasoupe...Excusez moi, je n'ai pas la mémoire des noms,elle est connue pour ses fonctions de Maréchal de Police.
Tous 2 commençérent à me railler en guise de réponse puis le Sieur ,il est peut être inutile de vous présenter Messire Breizhoonaoned, conseiller municipal au moment des faits, oubliant ma présence entama une discussion avec Marie, lui racontant qu'il venait de faire l'andouille.
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur j'avoue..... J'aime l'andouille et ne supporte pas que l'on tienne des propos obscures en ma présence sur un met que j'apprécie autant. Je décidai donc de mener mon enquête.
Puisqu'on nous impose des décrets et que l'on verrouille ainsi le libre commerce qui soit dit en passant bénéficierait au plus démunis d'entre nous,il appartient aux notables de cette ville de montrer l'exemple!
Il est temps qu'on cesse de nous raconter des salades sur les fruits et que certains trafics d'influences s'arrêtent!
Puisqu'on refusait à un noble d'épée les éclairages qu'il était en droit d'attendre sur l'utilisation des fonds de la communauté, je décidai de demander en place public ce qu'étaient devenu ces fruits et surtout à combien ils avaient été remis sur le marché ou revendu à la mairie.
Malgré mes questions jamais aucune réponse ne me fût fourni, ni a la population d'Alais d'ailleurs qui attend encore.
Tout me porte à croire qu'il y a eu tentative d'escroquerie et d'utilisation frauduleuse d'argent public ce qui est plus grave encore d'un point de vue moral mais la prévôte se trompe d'accusé délibérément ou pas d'ailleurs,ce n'est pas la première qu'elle le fait. Elle maintient que notre ville ne se trouve pas dans les Ardèches cévennoles. Bref! mon statut d'accusé et la vraie question que l'on pourrait se poser?
Il y en a d'autres...
Pensez vous réellement qu'un malandrin,même si il s'appelle Arobass aurait été assez fou pour étaler publiquement les détails d'une action frauduleuse?
Pourquoi les gens chargés du commerce n'ont jamais voulu fournir les explications qui auraient levé tous les doutes sur un quelconque trafic d'influence?
La vente de mes succulents fruits au demeurant on été vendu à Breizhoonaoned à 11h50, Pourquoi s'est-il senti obligé de faire savoir qu'il était intervenu dans le but de purger le marché tout de suite après mon apparition en taverne presque 3 heures après la vente?
Pourquoi cet habitant qui a plus un devoir civique que d'autres en étant homme public et qui venait de m'acheter 1 fruit lors d'une première opération, ne m'a t-il pas informé qu'en maintenant mes ventes je me placais hors la loi plutot que de s'empresser de racheter la totalité des quantités?
et enfin, pourquoi mon intervention a t-elle soulevé autant de réactions virulentes et démesurées de la part des accolytes de Breizhoonaoned?

Monsieur le juge, Monsieur le Procureur,

On a tenté de me faire taire, j'ai même subit une tentative d'extorsion de fond dont je n'ai pas voulu donner de suite judiciaire par bonté,on me demandait 60 écus pour une sorte d'arrangement à l'amiable qui étoufferait l'affaire que je devais reversé à la maréchal qui n'est pas habilité au paiement des amendes alors que la ville possède un lieutenant de Police.
J'avoue...
je suis coupable d'avoir voulu plus de justice sociale dans ce monde ou les gueux, les va-nu-pied sont exploité quand on ne les affame pas par une grève honteuse.
J'avoue ...
(il se retourne à nouveau vers le public)
j'ai fait un rêve aujourd'hui mes amis...
Je vous dis aujourd'hui, mes amis, que malgré les difficultés et les frustrations du moment, j'ai quand même un rêve. C'est un rêve profondément enraciné dans le rêve languedocien.

J'ai un rêve qu'un jour, cette ville se lèvera et vivra la vrai signification de sa croyance : "Nous tenons ces vérités comme allant de soi, que les hommes naissent égaux".

J'ai un rêve qu'un jour, sur les collines de terre parfois ingrate des ardèches cévennoles, les fils des anciens esclaves et les fils des anciens propriétaires d'esclaves pourront s'asseoir ensemble à la table de la fraternité.

J'ai un rêve qu'un jour même un désert étouffant d'injustice et d'oppression, sera transformé en un oasis de liberté et de justice.

J'ai un rêve que mes enfants habiteront un jour une ville et le languedoc où ils seront jugés non pas par leurs différences mais par le contenu de leur caractère.

J'ai un rêve aujourd'hui.
Un rêve de liberté! Un rêve d'amour! De tolérance et d'équité sociale!

Ce sont des choses auquel je crois profondèment et qui sont essentielles à ma vie.

Coupable! Oui je le suis Monsieur le juge, monsieur le procureur!
Nous le sommes tous forcément car je suis de ceux qui pensent que l'homme n'est pas parfait et mon humilité naturelle me fait penser que je suis probablement le premier sur la liste ...

GeoKeR avait reçu une de ses nombreuses plaintes sur un délit mineur qui n'avait pas été réglé à l'amiable par les maréchaux locaux. Pourquoi tant de personnes ignoraient les letres des maréchaux ?
Ce qu'il n'attendait pas c'est que ce procès se termine en règlement politique alaisien... Pourquoi cette ville si bien animée si solidaire il y a quelques temps était devenu un champ de bataille ou le verbe et les mots devenaient le bouclier et la lance des combattants ? Soupirant pour cette tâche qui allait être plus ardue, il écouta jusqu'au bout la plaidoierie de la défense et les témoignages. C'etait le moment de conclure son réquisitoire.
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Pourquoi la Cour a été convoquée aujourd'hui ? Pour une personne, le sieur Arobass, qui a violé un décret de la mairie.
Je le reprécise, car nous nous sommes perdus en digressions.

Plusieurs hommes et femmes, d'horizons politiques différents, auc compétences différentes, ont mis en place nos procédures, nos lois, nos institutions, les améliorant sans cesse pour le "plaisir" des languedociens.
Qu'il s'appelle Breizh, Arobass, GeoKeR ou Pisse3goutteslaquatrièmetombedanslasoupe que ce soit une femme ou un homme, que ce soit un noble un notable ou un paysan, chacun doit respecter ces procédures, ces lois, nos institutions.
Les maréchaux ont respecté les procédures ? Oui.
Arobass a respecté nos lois ? Non.

Il a vendu 12 articles à un prix qui ne respectait pas les décrets municipaux, décrets municipaux validés par le Comte, je vous le rappelle. La Cour n'a pas à statuer sur la pertinence du décret en question.

A chaque article on doit une amende de 10 écus, losque la Cour Comtale est convoquée... ce qui fait une amende de 120 écus.

Malheureusement cette affaire est allée trop loin, Messire Arobass en plus de nous démontrer son ignorance des procédures de notre Comté accuse la maréchaussée de corrompue.
Peut-être que mon réquisitoire, qui approuve effectivement les démarches de la maréchaussée car conforme aux procédures de proximité, lui ouvrira les yeux ? Peut-être, comprenant son erreur il se confondra en excuses, et la cour compréhensive, s'arrêtera à cette amende de 120 écus, majorée d'un écu symbolique pour l'outrage ?
Dans le cas contraire, je me vois l'obligation de demander à l'accusé de fournir les preuves d'une corruption de la Maréchaussée dans le courant de la semaine ou de subir un nouveau procès, pour diffamation celui-là.

Détrompez-vous, ce procès n'a rien de politique ou d'un règlement de comptes sordide, seulement une application des lois languedociennes que nous avons fait le serment de défendre.

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GeoKeR espérait que l'accusé allait éviter d'envenimer bêtement les choses et lui donner un travail supplémentaire inutile. S'asseyant, il nota pour lui même "rédiger un mode d'emploi des lois et procédures languedociennes visible pour tous."

Tout d'abord!
Permettez moi de m'inquièter de votre santé Monsieur le Procureur.Votre tâche est ardue et je comprend trés bien que vous soyez quelque peu fatigué et usé par votre travail qui est pourtant essentiel à votre raison d'être.
(s'adressant faussement en catimini au procureur)
Il est peut être temps de passer la main, non?
Monsieur le Juge!
J'avoue!
J'avoue ne pas trés bien comprendre la plaidoirie de l'accusation qui m'interdit de faire la collusion entre plusieurs faits et se le permet pourtant.
De quoi suis-je accuser?
D'escroquerie?
De diffamation?
De sorcellerie tant qu'on y est...!
On voudrait continuer à protéger certaines personnes que l'on ne s'y prendrait pas autrement.
Oui j'avoue Monsieur le juge,
j'avoue m'être battu pour défendre les intérêts d'un peuple dont je suis fier d'appartenir:le peuple du languedoc. Cette terre si contrastée et parfois ingrate mais dont nous sommes si attachés et qui nous le rend bien d'ailleurs, Monsieur le Juge!
Par les ocres resplendissants d'un couché de soleil qui baigne les contreforts des causses et des falaises mourrissantes des gorges, rebondissant sur les versants du Pic saint Loup pour mieux protéger nos vignes qui font des vins dont nous savons tant apprécier la saveur: faugère, Saint saturnin, puis plus loin encore les muscats au caractère plus doux, les minervois avec leurs caractères etc... Un pays aux milles arômes et senteurs, le thym citronnel ce thérébin hautain, la lavande, le romarin... tout cela porté par la tramontane elle aussi capricieuse mais c'est ce qui fait son charme.
les magnifiques vestiges anciens qui marquent nos villes, des repères comme le témoignage des traces d'un hommage à notre merveilleuse contrée.
Et puis il y a la grande bleue,Monsieur le Juge, nous nous y sommes baigné avec Luna,nus et innocent comme l'agneau pascal, elle était bonne!!! Une mer, Monsieur le juge qui fait reculer la ligne d'horizon est nous fait rêver à un monde qui n'est pas plat...
J'avoue Monsieur le juge!
(Se retournant vers le public)
J'avoue mes amis!
J'avoue d'avoir rendu la fierté à certains d'entre vous et aider à l'éviction de ceux qui vous abusent mais sachez que le plus fier c'est moi!
Oui je suis fier d'avoir pu raviver cette flamme espoir qui ne s'était jamais éteinte et vous animent.
Une flamme qui fait la vraie richesse de l'homme et s'appelle ,tolérance, justice, équité, respect de l'autre, 3 bouteilles de lait, une miche de pain, une boite d'anchois, un pack de grotambour,PQ..... oupsss! excusez moi c'est ma liste de course pour le marché de demain.

J'avoue Monsieur le juge
J'avoue etre serein et j'ai confiance en la justice des hommes.

Mais en définitive, Monsieur le juge?
A qui profite le crime? A moi qui ait vendu à perte mes fruits a un tarif dérisoire ou à celui qui les a acheté se croyant protégé par son statut d'impunité?

(Arobas va se rasseoir exténué en se disant qu'il boirait bien un petit coup.Il n'a plus rien à rajouter).

Appelée à la barre pour témoigner, Luna s’avance, la démarche ondoyante. Pour l’occasion, elle a dénoué ses cheveux et l’on peut noter les reflets légèrement plus clairs laissé par un récent séjour auprès de cette grande étendue d’eau salée qui borde le monde renaissant. Le soleil a coloré ses joues et ses épaules d’un hale de miel faisant ressortir l’éclat de ses yeux. Elle est assez fière de son allure et s’avance telle une princesse à la dernière présentation du tisserand Jean Patrik Gotier…

Messires de la cour, compagnons du peuple,

Je viens aujourd’hui devant vous témoigner d’une injustice.
Qui d’autre mieux que moi, qui accompagne Arobass depuis de nombreux mois déjà, est à mieux de témoigner de sa perpétuelle volonté d’aider les plus faibles ?

Je mes sent quelque peu coupable de ce qui arrive. Apres tout, n’est ce pas pour me faire plaisir qu’Arobass s’est ruiné ? N’est ce pas pour mon popotin qu’il m’a offert ce séjour à la mer ?
Ah, si j’avais su que cet élan du cœur allait le mener devant vous, j’aurais clos mes lèvres et aurait gardé mon teint de plâtre… Mais il est comme ça, mon amant, toujours prêt à faire plaisir… Oui, je l’avoue, je suis en fait la première fautive…

Car réfléchissons, si il n’avait pas céder à mon caprice, il n’aurait pas été ruiné et n’aurait pas vendu ses fruits… donc il n’y aurait pas de procès…

Ces fruits justement… Qu’on lui reproche d’avoir vendu si peu cher (un comble quand on y pense !!!). Si il était l’escroc qu’on veut nous faire croire, ils les auraient vendu plus cher afin de s’en mettre pleins les braies ! Mais non, bien que ruiné, il ne voulait s’engraisser sur le dos des autres et a voulu permettre aux plus nécessiteux de varier leur menu, de sortir d’un quotidien fait de pain et de pain… Et donc voila ce qu’on lui reproche… Vouloir aider les autres…

Réfléchissons un peu, sur ce décret : une interdiction de vendre les fruits à moins de 10 écus !!! Mais les fruits à Alais sont gratuits, il suffit de lever les bras et de les cueillir. Alors pourquoi statuer sur le sort de la gratuité ?

Mais revenons à mon Arobass, Qui non seulement a vendu des fruits peu cher mais est aussi à l’origine d’une vente de pains a très bas prix pour les démunis. Vente qu’il a réalisée en puisant dans sa propre bourse permettant ainsi à ceux qui n’ont rien de pouvoir se nourrir sans se ruiner et ainsi espérer plus vite accéder à la propriété…

Ce serait donc un tel homme que l’on nous décrit comme un escroc ? Ne pas vouloir réaliser des bénéfices sur le dos des pauvres est donc une escroquerie passible d’amende voir de prison à Alais ?

Non, vraiment, messieurs de la cour, cessons cette farce et retournons vaquer à nos occupations. Vous avez certainement mieux à faire que perdre votre temps en un procès qui dissimule une volonté de faire taire celui qui dit trop haut ce que d’autre agisses tout bas . Ne vous trompez pas, messieurs de la cour, ceci n’est as un procès pour escroquerie mais une tentative à peine dissimuler de censure. Et je sais que vous êtes, vous aussi, de fervent défenseur de la liberté d’expressions et que vous saurez voir derrière cette mascarade, la flamboyance de la vérité… Je vous remercie.

S’inclinant, devant la cour, offrant ainsi au public un petit aperçu de sa culotte de soie rose, Luna s’en retourne près de cet homme qui serait un délinquant dangereux et qu’elle trouve elle plutôt dangereusement désirable.

Floei se présenta devant la Cour.
C'etait la première fois qu'elle se rendait en ce lieu, et se demandait encore pourquoi elle avait été convoquée pour témoigner à ce procès.
Elle avait, comme tout un chacun à Alais, assisté aux discussions suscitées par cette affaire de vente de fruits, mais ne s'attendait certes pas à ce qu'elle se termine devant le tribunal.
En entendant les différents protagonistes, toutefois, l'evidence s'imposa à elle.

Messires,
Si on me demande de témoigner ici, j'imagine que c'est au titre de ma présence fréquente au verger d'Alais, lieu paisible que j'aime à arpenter. Ce lieu tranquille est à l'écart des disputes qui sont hélas devenues de plus en plus fréquentes et âpres à Alais depuis plusieurs semaines. Les cueilleurs qu'on y rencontre sont détendus, et il m'a été donné à plusieurs reprises ces derniers temps d'y croiser, parmi d'autres, le sieur Arobas.

Il semble, hélas, que les fruits de notre verger aient été la cause de cette malheureuse querelle, qui se serait sans doute bien vite apaisée si elle n'avait opposé le sieur Arobas à un membre du conseil municipal d'alors.
En effet, comme je vous l'ai dejà dit, l'atmosphère à Alais s'est considérablement détériorée depuis que certains membres de l'ancien conseil municipal ont décidé d'un mouvement de grève générale qui a vidé le marché des produits de première nécessité, et contraint les alaisiens, pour survivre, à venir quémander leur pitance auprès de l'équipe en place. Si ce mouvement a pris fin après une quinzaine de jours, les dissentions qu'il a provoqué ont persisté, et pesé sur l'ancien maire, laquelle avait pris une part active à ces événements.

Messire Arobas, de son côté, ne manque pas de verve, et s'est étonné publiquement de certains propos et pratiques des édiles en place. Ses commentaires, certes, n'ont pas eu l'heur de plaire à tout le monde.
En tous cas, pour en revenir à l'affaire qui nous occupe ici, les allégations de Messire Arobas n'ont pas été démenties, ce qui laisserait à penser qu'elles n'étaient peut-etre pas infondées... De là à penser qu'on l'aurait traîné devant ce tribunal pour lui faire payer sa trop grande clairvoyance, il n'y a qu'un pas.
En effet, il apparait bien que dans cette affaire, le Sieur Arobas n'a retiré aucun bénéfice de la transaction qui lui est reprochée, puisqu'il a vendu ses fruits au dessous du prix du marché.
Par ailleurs, s'il a effectivement enfreint un décret municipal, celui-ci ne précisait pas que le contrevenant pourrait être poursuivi pour escroquerie.
Il suffit donc de relire l'Article XVI du code pénal donnant définition de l'escroquerie, que le Procureur a cité tout à l'heure dans l'acte d'accusation, pour emettre des doutes quant aux véritables motifs de ce procès, car il semble bien que les faits reprochés au Sieur Arobas ne le rendent pas coupable d'escroquerie telle que définie dans le Code...
Je me tiens à votre disposition, si je puis vous approter d'autres précisions.

Messire Le Juge, Messire Le Procureur

Sieur Arobass, lors d'un de ses mouvements contestataires dont il nous a donné l'habitude maintenant, s’est affiché lui-même sur la place publique comme étant hors-la-loi. Voyez-vous, Sieur Arobass, voulant mettre en doute l’honnêteté du Sergent BreizhooNaoned, qui était civil à l'époque et conseiller municipal avec un mandat de rachat pour les fruits à 10 écus pour le comté, a affiché sur la place publique d’Alais donc voici le lieu :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222060

Sieur BreizhooNaoned m’a écrit pour dénoncer le fait que Sieur Arobass lui avait vendu des fruits à moins de 10 écus. Voici d’ailleurs la copie de sa lettre, la preuve de ses achats ainsi qu’une copie de son mandat :

http://img261.imageshack.us/my.php?image=lettrebnventeeninfractile8.jpg

http://img258.imageshack.us/my.php?image=evenementsbnfw2.jpg

http://img133.imageshack.us/my.php?image=mandatbnhv9.jpg

D’ailleurs, je vous donne également l’arrêté municipal #7 qui est très simple à comprendre pour tous les habitants d’Alais et qui est toujours affiché en mairie:

http://img258.imageshack.us/my.php?image=arrete7bq7.png

Je lui ai donc écrit pour qu'il paye une juste amende. Voici la copie de ma lettre :

http://img133.imageshack.us/my.php?image=lettrearobasslk5.png

Par la suite, Sieur Arobass a répondu à ma lettre donc voici la copie :

http://img258.imageshack.us/my.php?image=rponsearobass1ek7.png

Je n’ai obtenu aucune réponse de la part de Sieur Arobass par la suite. Je vous laisse lire tous les documents que je viens de vous déposer. Je reste à votre disposition si vous avez besoin d’informations supplémentaires.

*Des tourtereaux... Une plaidoirie chantant l'Oc qui laissa un instant la juge pensive... Une petite culotte de soire rose... Comment ? Mais croyait-on la justice corruptible ? Marguerite était vraiment partagée par ce procès. Des arguments très bons, certes, avancés par les deux parties. Comment trancher ? Sa tête bourdonnait, tant les plaidoiries étaient longues. Mais ce fut la plaidoirie de la dame Floei qui la ramena tout à fait dans le vif du sujet et la fit farfouiller dans tous les papiers qui s'étalaient devant elle, décrets enfreints, coutumier languedocien... Elle retrouva un sourire serein.
La cour se retira, puis lorsque le Juge eut statué sur l'issue du procès, juge, procureur et greffière revinrent, et Marguerite se leva :*

"Accusé, levez-vous ! Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons à votre encontre.

Attendu que Sieur Arobass a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu 10 fruits à 9 écus et 50 deniers, enfreignant ainsi un arrêté municipal de la ville d'Alais.

Attendu que l'arrêté municipal en question, le #7, ne prévoit pas de poursuite pour escroquerie en cas d'effraction.

Attendu que le coutumier, au livre pénal, est à ce sujet très clair :
"Article XVI : Escroquerie
[...] (3) Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise."

Par conséquent,

Constatons un vice de forme dans la présente procédure ;

Prononçons un non-lieu dans cette affaire. Le cas de diffamation au cours de ce procès aurait pu, conformément à l'article 19 du Titre II du Chapitre III de la loi organisant la justice languedocienne, être traité en même temps que ce procès. Il a toutefois été décidé d'en intenter un autre.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage public ;

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la cour d'appel du royaume selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 4 avril 1455.

L'audience est levée".