Procès ayant opposé Theobreizh au Comté du Languedoc
Theobreizh était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 23/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 16 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Theobreizh pour agression entre Mende et Alais en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende
Voici les preuves de l'infraction :
Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre Theobreizh et Stingmat. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Theobreizh se leva pour s'adresser au juge:
"Monsieur je sais que c'etait une mauvaise idée mais j'ai voulu esayer de rackette pour le premiere fois, je ne savais pas ce que cela faisait et c'etait assez tentant. Je sais que ce n'est pas une bonne chose mais j'ai echoué et c'est mon premier delit, je sais que je dois etre punit par consequent je vous demande de ne pas etre trop severe."
*En lisant le dossier laissé par son prédécesseur, LeGueux leva les yeux au ciel. Ce brigand avait brigandé un autre brigand en accusation dans la salle d'à coté. Si maintenant il s'entredéchiraient...
Le procureur malgré lui se leva et prit la parole :*
Messire le juge,
Il avoue et assume avoir tenté de racketter un brigand.
Je ne sais d'ailleurs pourquoi mon prédécesseur a appelé le brigand victime à la barre comme témoin de l'accusation, alors qu'il est accusé dans la salle d'à coté, mais qu'importe.
Il a échoué, pris une tannée si je puis me permettre.
Il n'empêche, il a essayé, sachant que ce n'est pas une bonne chose.
Je demande donc un amende de 30 écus.
Je veux etre punit pour ma faute. Mais comme vous avez pu le constater je n'ai plus un ecus en poche je viens en effet de me faire racketter par un denommer Saylanne. Il m'a voler 390 ecus et mes 8 miches de pains ainsi que mes 4 fruits et un couteau. En effet si j'ai tente de racketter à ce moment là, c'etait pour me venger de Saylanne qui m'avais precedement attaque. Mais j'ai attaqué la mauvaise personne. Je vous pris donc d'etre clement car je suis mourant.
Vanyë trouve la situation assez ubuesque, mais il ne fait aucun commentaire. Il manque de rire à l'évocation de la situation par le procureur, mais conserve tout son sérieux. Il finit par prendre la parole :
"Accusé, levez-vous !
Attendu que le procureur vous a poursuivi pour avoir volé le dénommé Stingmat ; que vous avez reconnu avoir essayé de racketter la victime ; que vous avez expliqué avoir essayé de récupérer vos biens dérobés par un autre voleur, mais vous être trompé finalement de victime.
Attendu que nul ne peut se faire justice lui-même ; que tenter de commettre un vol est un acte délictuel punissable ; que peu importe que la victime soit elle-même mise en accusation pour des faits similaires ; que cette personne n'a pas encore été jugée coupable des faits pour lesquels elle comparaît par ailleurs.
Attendu que vous auriez pu finalement vous en prendre à n'importe qui sur cette route ; que votre comportement est parfaitement coupable, que vous ayez échoué ou non dans votre entreprise.
Attendu que le Procureur a requis une peine de 30 écus d'amende ; que vous avez mentionné ne plus avoir de ressources pour payer une telle amende.
Attendu cependant que le procureur dans son réquisitoire introductif a visé le texte sur le vol ; qu’il apparaît clairement que vous n’avez rien dérobé puisque votre victime vous en a empêché de force ; que le coutumier du Languedoc ne prévoit plus l’incrimination de la tentative ; que l’acte que vous avez commis s’analyse comme une tentative de vol ; qu’il n’entre donc pas dans le champ d’application du coutumier pénal du Languedoc ; qu’il nous apparaît que créer une jurisprudence en introduisant de facto la notion de tentative dans le coutumier irait à l’encontre du pouvoir souverain du Conseil en matière législative, même si les coutumes ancestrales du Royaume permettent au juge de statuer en l’absence de texte.
Par conséquent,
La cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 23 avril 1456, vous relaxe en dépit de votre évidente responsabilité dans les faits mais en absence de toute infraction caractérisée par le coutumier du Languedoc.
Informons le Procureur qu’il dispose du droit de faire appel s’il estime que Justice n’a pas été rendue. »
Le prévenu a été relaxé.