En ce 13 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Florann pour vente de bois sans autorisation en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Décret N°1: Monopole municipaux

La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

Voici les preuves de l'infraction :

http://img136.imageshack.us/img136/1237/florannxf5.png

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

je m'appelle florann je suis la il y a pas lomtpent est je ne saver pas alors comment il faut faire pour que sa sarenge??

*Encore un dossier entamé par son prédécesseur. LeGueux le lit, puis prend la parole :*

Monsieur le juge,
Etant donné que le bénéfice se monte à moins de 5 écus, je demande un amende de 5 écus.
Que cela serve d'avertissement pour lire les décrets municipaux.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messires Jurés, Sieur procureur, je suis absolument désolée de vous informer que je n'ai fait que croiser Dame Florann dans une taverne, et nos seuls contacts ont étés de boire une choppe de bière ensemble. A ce titre, je pense ne pas suffisement connaitre cette dame pour pouvoir témoigner ici de ses agissements.

Florann est une jeune personne elle ne ferait de mal à une mouche, elle ne savait que c'etait interdi. Je vous demande donc messieurs les juré d'innocenter cette fragile personne elle ne le refera pu désormais.

Merci de votre comprehension

Vanyë écoute le réquisitoire du procureur après l'unique plaidoirie de la défense. Puis il prend la parole :

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous avez vendu illégalement du bois dont le commerce est réservé aux autorités municipales ; que les faits sont établis ; que vous avez avancé comme argumentation votre ignorance ; que nul n'est censé ignorer la loi.

Attendu cependant que vous paraissez faire amende honorable et désirer que cette situation s'arrange.

Attendu que le procureur, en raison du faible montant de votre bénéfice, a requis une peine d'amende de 5 écus.

Par conséquent,

La cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, le 24 avril 1456, vous reconnaît coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à la peine de 5 écus d'amende.

La Cour attire votre attention sur la nécessité de vous intéresser aux lois et décrets en vigueur pour éviter que pareille erreur ne se reproduise.

Disons que ce jugement ne fera pas l'objet d'un affichage en halle afin de préserver votre honneur et vous donner une seconde chance.

Nous vous informons que vous pouvez faire appel du présent jugement devant la Cour du Royaume si vous estimez que Justice ne vous a pas été rendue correctement".