En ce 11 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Darkrystal pour non respect des lois pour la présentation aux élections comtales en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Article 2.1.1.1. – Tout citoyen languedocien est éligible au conseil du Languedoc, excepté les personnes mentionnées dans l'article suivant.

Voici les preuves de l'infraction :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=darkrystal

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen

Mesdames, Messieurs,

Je me présente devant vous moi Lady Darkrystal afin de vous expliquer cette malencontreuse situation.

En effet, depuis le 4 mars 1456, je vis à Nîmes avec mon fiancé Nîmois dans le duché du languedoc. Voulant au mieux m’insérer, dans la vie du duché, car je m’installe définitivement à Nîmes, j’ai donc proposer ma candidature. En voici la copie de mon courrier :

Citation :
Messire Guips,

Je me permet de vous écrire afin de vous apporter mon aide concernant l'élection du conseil ducale. En effet, je vois que vous manquez de membres. Je souhaite mettre à profit mes petites connaissances, si vous le souhaitiez.
Je me présente, Lady Darkrystal, jeune aurillacoise mais bientôt nîmoise, car j'ai l'intention ferme et définitive de m'y installer.
Je suis actuellement recrue à l'armée du bourbonnais auvergnat la "COBA", j'ai également travailler pour la maréchaussée.
A mes heures perdues, j'aidais aux archives de la mairie d'Aurillac. Je suis très consciencieux et m'investi dans les taches que j'entreprends. J'ai quelques petites notions de droit et médicale.
Pour finir, dernièrement j'ai été mandatée pour une mission pour la mairie de Nîmes.
Je ne sais si je corresponds au qualités rechercher mais sachez que je me tiens à votre disposition pour toute éventuelle question.

Cordialement,
Lady Darkrystal

J’aurai du m’informer davantage sur les conditions des candidatures aux postes pour le duché, malheureusement je n’étais pas au courant que seul les languedociens y avaient accès. Je vous prie de m’excuser pour cette gêne occasionnée.

Merci de m’avoir écouter et de m’avoir consacrée un peu de votre temps.

Lady Darkrystal

*LeGueux entre dans la salle et lit attentivement les minutes du procès entamé par son prédécesseur, et procède à deux trois vérifications. Le procureur malgré lui prend ensuite la parole.*

Monsieur le juge,
Qu'avons nous ici ?
Un membre de la COBA, l'Ost régulier d'Auvergne, Archiviste d'Aurillac, avec quelques notions de droit nous dit elle.
Notions de droit... Mais elle oublie de se renseigner sur le droit local.

Elle veut s'intégrer au mieux à la vie du duché, n'ayant pas remarqué que le Languedoc était un comté, mais est actuellement sur les registre de Mimizan, qui à ma connaissance n'est pas en Languedoc.

Elle appelle pour sa défense l'ancien maire de Nîmes, qui abandonne sa mairie illégalement et en nuisant à l'économie de la ville.
Ce Monsieur désormais à Mimizan (ce nom de vous dit rien ?).
Ce monsieur, qui contrevient allegrement au coutumier viens nous dire que nous condamnerions de futurs habitants, avec qui plus est un "Bon entendeur qui pourrait être interprété comme une menace ?
Mais l'inscription de l'accusée sur les registres de Mimizan est une belle preuve de sa volonté d'intégration. J'y verrais même un volonté de fuite de la justice.

Nous avons donc ici mensonges. L'accusée prétend qu'elle a des notions de droit mais ne daigne pas lire le coutumier. L'accusée prétend vouloir s'intégrer et habiter notre province et s'inscrit sur les registres d'un ville à l'autre bout des Pyrénées.

Quant au témoin qui viens nous certifier son honnêteté avant de déstabiliser l'économie de la mairie qui lui a été confiée et de s'enfuir lâchement, cela prêterait à sourire, si les Nîmois n'en avait eu à souffrir.

De qui se moque t'on ?

En conséquence de quoi, pour avoir non seulement commis un délit au titre de l'article 4.5.23. du coutumier, mais en plus avoir sciemment menti à la cour je demande un peine exemplaire de 6 jours de prison et 50 écus d'amende.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

Je viens apporter mon soutient à Dame Darkrystal, on lui reproche d'être présente sur une liste Languedocienne pour les élections comtales certes, mais, Darkrystal compte devenir Languedocienne sous peu, elle est fiancée à un Nîmois messire Vrook, preuve de sa bonté et de son intégrité, je lui ai même confié un mandat municipal rendu sans aucun souci, elle est extrêment bien intrégré à Nîmes, participant fréquement sur la halle, au bal par exemple, alors simplement parcqu'elle a voulut rendre service à quelqu'un de peu scrupuleux vous allez la condamnée? En faisant cela vous donneriez au Languedoc, une bien terne et rigide image ...

L'image d'un comté qui condamne ses futurs habitants juste parcque ceux-ci ont omis de lire une partie du coutumier ...

A bon entendeur.

Vanyë regarde avec une certaine froideur Icarionnoste venir témoigner dans cette procédure. Après avoir forgé son opinion, le juge prend la parole :

"Accusée, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivie pour vous être présentée à des élections comtales en Languedoc alors que vous n'aviez pas la qualité de citoyenne du comté en question ; que vous avez reconnu les faits tout en plaidant l'ignorance ; que messire Icarionnoste a indiqué lui-même que vous aviez l'intention de devenir citoyenne du Languedoc, reconnaissant par là même que ce n'était pas encore le cas.

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi, fut-il étranger au Languedoc ; que nous admettons toutefois que votre qualité d'étrangère joue en votre faveur dans l'hypothèse d'une erreur de droit ; que cependant, votre désir d'intégration au Languedoc, qui motivait votre participation à ladite liste comtale, ne semble pas avoir duré bien longtemps, puisque vous avez déménagé en un autre comté.

Attendu que le Procureur a requis une peine de 6 jours d'emprisonnement et 50 écus d'amende.

Attendu que le coutumier interdit à tout étranger au Languedoc de se présenter à une élection comtale ; qu'il n'a cependant pas érigé cette interdiction en infraction ; que cependant, les lois coutumières ancestrales du Royaume permettent à un juge de statuer dans le silence de la loi ; qu'il relève de l'esprit même du coutumier que cette interdiction ne saurait être valablement respectée sans sanction pour sa transgression.

Par conséquent,

La cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 24 avril 1456, déclare Dame Darkrystal coupable des faits qui lui sont reprochés en considèrant que le fait de se présenter à une élection comtale sans en avoir le droit est un délit et la condamne à une peine de 50 écus d'amende.

Cette décision fera jurisprudence tant qu'une autre décision judiciaire ou une réforme législative ne viendra la contredire.

Le présent jugement fera l'objet d'un affichage public en halle de Nîmes.

Dame Darkrystal dispose du droit de former appel contre le présent jugement devant la Cour du Royaume si elle estime que Justice n'a pas été rendue correctement".