Procès ayant opposé Finute au Comté du Languedoc
Finute était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 25/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
Vanyë prend la suite de l'audience consacrée aux candidatures illégales aux élections comtales. Après le réquisitoire définitif, il prend la parole :
"Accusée, levez-vous !
Attendu que vous êtes poursuivie pour vous être présentée à des élections comtales en Languedoc alors que vous n'aviez pas la qualité de citoyenne du comté en question ; que vous avez reconnu les faits tout en plaidant l'ignorance ; que messire Icarionnoste a indiqué lui-même que vous aviez l'intention de devenir citoyenne du Languedoc, reconnaissant par là même que ce n'était pas encore le cas.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi, fut-il étranger au Languedoc ; que nous admettons toutefois que votre qualité d'étrangère joue en votre faveur dans l'hypothèse d'une erreur de droit ; que cependant, votre désir d'intégration au Languedoc, qui motivait votre participation à ladite liste comtale, ne semble pas avoir duré bien longtemps, puisque vous avez déménagé en un autre comté.
Attendu que le Procureur a requis une peine de 3 jours d'emprisonnement et 30 écus d'amende.
Attendu que le coutumier interdit à tout étranger au Languedoc de se présenter à une élection comtale ; qu'il n'a cependant pas érigé cette interdiction en infraction ; que cependant, les lois coutumières ancestrales du Royaume permettent à un juge de statuer dans le silence de la loi ; qu'il relève de l'esprit même du coutumier que cette interdiction ne saurait être valablement respectée sans sanction pour sa transgression ; qu'une telle transgression a déjà été tranchée en ce sens par la Cour dans l'affaire "Darkrystal Vs Comté du Languedoc" le 24 avril 1456.
Par conséquent,
La cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 25 avril 1456, déclare Dame Finute coupable des faits qui lui sont reprochés en application de la jurisprudence "Darkrystal" et la condamne à une peine de 50 écus d'amende.
Dame Finute dispose du droit de former appel contre le présent jugement devant la Cour du Royaume si elle estime que Justice n'a pas été rendue correctement".
Messieurs Dames,
Je me présente devant vous, moi lady Finute, pour vous expliquer la raison de ma candidature.
Etant en train de préparer mon amménagement futur dans ce Duché, je souhaitais m'integrer au mieux dans ce dernier et l'aider, d'où ma candidature dans ces éléctions. Je ne pensais pas que nous n'avions pas le droit de nous proposer, et je suis navré de l'apprendre maintenant. J'aurai dû m'informer davantage sur le sujet et de ce fait pas candidater. Je me sens navré de le savoir maintenant ce qui aurait éviter de me trouver ici devant vous.
Avec toutes mes excuses.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*LeGueux prend le dossier et lit attentivement les minutes du procès entamé par son prédécesseur, et procède à deux trois vérifications. Le procureur malgré lui prend ensuite la parole.*
Monsieur le juge,
e cas est exactement le même que celui de Darkcrystal. Je m'en inspirerais donc moi aussi il n'y a pas de raison...
Donc, elle oublie de se renseigner sur le droit local.
Elle veut s'intégrer au mieux à la vie du "duché", n'ayant pas remarqué que le Languedoc était un comté, mais est actuellement sur les registre de Mimizan, qui à ma connaissance n'est pas en Languedoc.
Elle appelle pour sa défense l'ancien maire de Nîmes, qui abandonne sa mairie illégalement et en nuisant à l'économie de la ville.
Ce Monsieur désormais à Mimizan (ce nom de vous dit rien ?).
Ce monsieur, qui contrevient allègrement au coutumier viens nous dire que nous condamnerions de futurs habitants, avec qui plus est un "Bon entendeur qui pourrait être interprété comme une menace ?
Vous noterez ensuite que ce monsieur prétend qu'elle a le même fiancé que Darkcrystal, c'est dire sur leurs mœurs, et cela ne semble pas le choquer.
Mais l'inscription de l'accusée sur les registres de Mimizan est une belle preuve de sa volonté d'intégration. J'y verrais même un volonté de fuite de la justice.
Mimizan, décidément ce nom revient souvent dans ces affaires.
Nous avons donc ici mensonges. L'accusée ne daigne pas lire le coutumier. L'accusée prétend vouloir s'intégrer et habiter notre province et s'inscrit sur les registres d'un ville à l'autre bout des Pyrénées.
Quant au témoin qui viens nous certifier son honnêteté avant de déstabiliser l'économie de la mairie qui lui a été confiée et de s'enfuir lâchement, cela prêterait à sourire, si les Nîmois n'en avait eu à souffrir.
De qui se moque t'on ?
En conséquence de quoi, pour avoir non seulement commis un délit au titre de l'article 4.5.23. du coutumier, mais en plus avoir sciemment menti à la cour je demande un peine exemplaire de 3 jours de prison et 30 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour,
Je viens apporter mon soutient à Dame Finute le cas est indentique à celui de dame Darkrystal maes paroles le seront donc également, on lui reproche d'être présente sur une liste Languedocienne pour les élections comtales certes, mais, Finute compte devenir Languedocienne sous peu, elle est fiancée à un Nîmois messire Vrook, preuve de sa bonté et de son intégrité, elle est extrêment bien intrégrée à Nîmes, participant fréquement sur la halle, au bal par exemple, alors simplement parcqu'elle a voulut rendre service à quelqu'un de peu scrupuleux vous allez la condamnée? En faisant cela vous donneriez au Languedoc, une bien terne et rigide image ...
L'image d'un comté qui condamne ses futurs habitants juste parcque ceux-ci ont omis de lire une partie du coutumier ...
A bon entendeur.
Vanyë prend la suite de l'audience consacrée aux candidatures illégales aux élections comtales. Après le réquisitoire définitif, il prend la parole :
"Accusée, levez-vous !
Attendu que vous êtes poursuivie pour vous être présentée à des élections comtales en Languedoc alors que vous n'aviez pas la qualité de citoyenne du comté en question ; que vous avez reconnu les faits tout en plaidant l'ignorance ; que messire Icarionnoste a indiqué lui-même que vous aviez l'intention de devenir citoyenne du Languedoc, reconnaissant par là même que ce n'était pas encore le cas.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi, fut-il étranger au Languedoc ; que nous admettons toutefois que votre qualité d'étrangère joue en votre faveur dans l'hypothèse d'une erreur de droit ; que cependant, votre désir d'intégration au Languedoc, qui motivait votre participation à ladite liste comtale, ne semble pas avoir duré bien longtemps, puisque vous avez déménagé en un autre comté.
Attendu que le Procureur a requis une peine de 3 jours d'emprisonnement et 30 écus d'amende.
Attendu que le coutumier interdit à tout étranger au Languedoc de se présenter à une élection comtale ; qu'il n'a cependant pas érigé cette interdiction en infraction ; que cependant, les lois coutumières ancestrales du Royaume permettent à un juge de statuer dans le silence de la loi ; qu'il relève de l'esprit même du coutumier que cette interdiction ne saurait être valablement respectée sans sanction pour sa transgression ; qu'une telle transgression a déjà été tranchée en ce sens par la Cour dans l'affaire "Darkrystal Vs Comté du Languedoc" le 24 avril 1456.
Par conséquent,
La cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 25 avril 1456, déclare Dame Finute coupable des faits qui lui sont reprochés en application de la jurisprudence "Darkrystal" et la condamne à une peine de 50 écus d'amende.
Dame Finute dispose du droit de former appel contre le présent jugement devant la Cour du Royaume si elle estime que Justice n'a pas été rendue correctement".
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus