Le 22 Avril de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre du sieur Bogueur pour diffamation et menaces en vertus des articles suivants du coutumier Languedocien :

Article 4.4.6. : Diffamation - Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.


Nous présentons ici les preuves de l'infraction :
http://img148.imageshack.us/img148/6870/messageboggk5.jpg


Ainsi que les pièces déposée par l’accusateur que nous appellerons à la barre :

http://imageshack-france.com/show.php/57007_Menace.PNG.html
http://imageshack-france.com/show.php/57006_Bogueuremploidarme.PNG.html
http://imageshack-france.com/show.php/57003_Bogueurarm.PNG.html
http://imageshack-france.com/show.php/57002_Bogueur.PNG.html

Nous nous réservons la possibilité d’enter d’autres actions au vu de ces documents.


Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette diffamation.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et que, d’autre part, aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV même du texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

*Bogueur se lève*

Bonjour à la cour.

Je confirme mon message envoyé à messire Murdockx dans lequel je lui dis que je soignerai sa réputation.

Je nie le message signé de Bog, car je ne suis pas assez stupide pour signer les messages que j'envoi. Je suis bien au courant que envoyer un message signé m'enverrai directement à une peine d'amende.

Je fais appel à votre compréhension. Les témoins appelés vont vous expliquer que oui j'ai mon arme en taverne, mais je n'agressais pas messire Murdockx. Je le faisais passer de main en main devant mes amis niarks et Cassandra simplement pour leur montrer ma dexérité, et j'expliquais à messire Murdockx que ce n'était pas parce que j'avais une arme en taverne, que c'était pour agresser, il a utilisé une partie des dialogues contre moi.
Murdockx agit de manipulation pour me causer des ennuis. Il y a mensonge ici même. Manipulation de la justice à mon encontre.

*Bogueur n'y connait rien aux lois.*

Est-ce légal d'accuser quel

Vanyë écoute avec la plus grande attention l'intervention de Bogueur. Il ne peut s'empêcher de le trouver piètre orateur et défendeur. Puis l'homme tente de s'échapper, sans succès, les gardes l'arrêtant rapidement dans son entreprise :

"Accusé, levez vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir commis des faits de diffamation et de menaces ; que vous niez les faits ; que cependant, vous reconnaissez ne jamais signer les messages de ce type que vous faîtes diffuser par le crieur public ; que vous reconnaissez être l'auteur de messages que vous ne pouvez signer de par leur contenu, de peur que cela vous coûte une amende, selon vos propres déclarations ; que vous avez reconnu être l'auteur du courrier envoyé à Messire Murdockx ; que tout ceci constitue un faisceau de présomptions sérieuses nous permettant de croire que vous avez bien commis les faits de diffamation.

Attendu par ailleurs que vous sortez et exhibez ostensiblement à la vue de Murdockx votre arme en taverne ; que si vous ne l'avez pas agressé physiquement, une telle attitude ne peut avoir que pour objet d'impressionner et intimider la victime ; que de plus, pour vous dédouaner de votre responsabilité, vous mettez en cause la probité et l'honneur de votre victime, manifestement de manière mensongère ; qu'enfin, vous vous permettez de menacer la justice languedocienne, et par conséquent tout le comté, de devenir brigand au cas où vous seriez une nouvelle fois condamné.

Attendu que le témoignage de Cassandra.13 n'apporte aucun élément, ne faisant que restituer les impressions et sentiments du témoin ; qu'au contraire, celui de la victime vous accable et démontre des faits que vous n'avez pas réussi à contester valablement.

Par conséquent,

La cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 27 avril 1456, vous reconnaît coupable des faits de diffamation et de menaces et, sur la base des articles 4.4.6 et 4.5.29, vous condamne à une peine de 1 jour de prison et 25 écus d'amende.

Vous êtes informé que vous pouvez former appel contre le présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume si vous estimez que justice n'a pas été correctement rendue".