Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc
Bogueur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 27/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Le 22 Avril de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre du sieur Bogueur pour diffamation et menaces en vertus des articles suivants du coutumier Languedocien :
Article 4.4.6. : Diffamation - Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.
Nous présentons ici les preuves de l'infraction :
http://img148.imageshack.us/img148/6870/messageboggk5.jpg
Ainsi que les pièces déposée par l’accusateur que nous appellerons à la barre :
http://imageshack-france.com/show.php/57007_Menace.PNG.html
http://imageshack-france.com/show.php/57006_Bogueuremploidarme.PNG.html
http://imageshack-france.com/show.php/57003_Bogueurarm.PNG.html
http://imageshack-france.com/show.php/57002_Bogueur.PNG.html
Nous nous réservons la possibilité d’enter d’autres actions au vu de ces documents.
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette diffamation.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et que, d’autre part, aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV même du texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
*Bogueur se lève*
Bonjour à la cour.
Je confirme mon message envoyé à messire Murdockx dans lequel je lui dis que je soignerai sa réputation.
Je nie le message signé de Bog, car je ne suis pas assez stupide pour signer les messages que j'envoi. Je suis bien au courant que envoyer un message signé m'enverrai directement à une peine d'amende.
Je fais appel à votre compréhension. Les témoins appelés vont vous expliquer que oui j'ai mon arme en taverne, mais je n'agressais pas messire Murdockx. Je le faisais passer de main en main devant mes amis niarks et Cassandra simplement pour leur montrer ma dexérité, et j'expliquais à messire Murdockx que ce n'était pas parce que j'avais une arme en taverne, que c'était pour agresser, il a utilisé une partie des dialogues contre moi.
Murdockx agit de manipulation pour me causer des ennuis. Il y a mensonge ici même. Manipulation de la justice à mon encontre.
*Bogueur n'y connait rien aux lois.*
Est-ce légal d'accuser quelqu'un à tort? Mais je le souligne une fois encore, je n'ai pas le culte de la preuve comme certains.
*Bogueur sourit en pensant à Murdockx.*
Quand à la preuve de soit disant je veux devenir brigand, et bien... je vous dirai que ce son des projets abandonnés, mais il se peut que je change d'avis si la justice continue à écouter les malins de ce compté qui se basent à deux trois phrases sur toute une discussion.
Regardez encore une fois dans vos dossiers, vous verrez que Murdockx est loin d'être un enfant de coeur.
*Bogueur sourit*
Niarks, Cassandra, vous étiez là ce soir là. Ai-je sorti mon manche pour agresser messire Murdockx?
*Le procureur malgré lui écouta avec attention les différents intervenants, il partit farfouiller dans les dossiers, revint, puis reprit la parole :*
Messire Juge,
Vous noterez l'attitude de l'accusé. Ce monsieur est ici pour s'expliquer d'une diffamation qu'il nie, soit, je reviendrais là dessus.
Mais il se permet de menacer la justice Languedocienne et de lui faire du chantage , je cite l'accusé :
"Quand à la preuve de soit disant je veux devenir brigand, et bien... je vous dirai que ce son des projets abandonnés, mais il se peut que je change d'avis si la justice continue à écouter les malins de ce compté qui se basent à deux trois phrases sur toute une discussion."
Ceci est une menace caractérisée au sens de l'article 4.5.29., qui plus est commise en récidive et envers l'autorité.
Je rajoute qu'il confirme dans son témoignage les menaces faites à la victime.
De plus, il commet un diffamation en plein procès :
je cite de nouveau l'accusé :
"Regardez encore une fois dans vos dossiers, vous verrez que Murdockx est loin d'être un enfant de coeur."
Eh bien, messire juge, j'ai été voir, et, dans nos dossiers, il n'y a rien à l'encontre du sieur Murdockx.
Ceci est bien une diffamation au sens de l'article 4.4.6. du coutumier.
De plus, je suis enclin à préciser que cet homme, par les paroles prononcées ici tombe sous le coup d'un non respect d'une décision de justice au sens de l'article 4.5.14. du coutumier, si j'en croie l'énoncé du jugement en date de la veille de son intervention.
Une personne qui arrive à prononcer des diffamations envers la victime et menaces envers l'autorité lors d'un procès est parfaitement capable de signer un message diffamant, on est dans le même registre.
Quant au témoin cité par la défense, elle nous parle d'un acte qui n'est pas l'objet du procès. Je ne voie pas le rapport avec la diffamation dans son témoignage.
Sa fuite à Lourdes, en Béarn, prouve en outre son désir de fuir la justice.
En conséquence, je demande, au vu des paroles énoncées icelieu en sus de la diffamation, une peine de 3 (trois) jours de prison et un amende de 50 (cinquante) écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour.
Je suis ici pour témoigner en faveur de messire Bogueur.
En effet, celui-ci amène son arme en taverne mais ne fais rien de mal avec.
Pour ma part, je n'ai aucun problème avec messire Bogueur et je pense que cette histoire est un tissu de mensonge.
Même si messire Bogueur peut être un peu turbulant, je ne pense pas que celui-ci serait capable d'agresser telle ou telle personne en taverne.
Voici son témoignage :
* Murdockx se lève et va à la barre habillé d'une bure blanche *
Tout d'abord, Bonjour à la cour...
Votre Honneur...
...Je vous remercie de me donner l'opportunité de venir en ce jour, afin de m'exprimer envers le courrier me promettant de "soigner ma réputation" signé de la main même de Messire Bogueur, ainsi que pour la tentative de voie de fait ayant pour preuve les croquis (screens) fournis, car il est vrai que pour ma part, j'ai bel et bien le culte de la preuve, car qui dit preuve dit faute... Il m'a, comme le montre les croquis, brandit une bâton de combat sous le nez et même si ces actes de violence n'ont trouvé aboutissements du fait d'une fuite courageuse de ma part, il n'en est pas moins interdit de faire usage d'une arme en taverne... personnellement je suis détenteur d'un bâton et d'un bouclier pour assurer la sécurité de mes voyages et ne les apporte jamais en taverne. J'ai apporté ces preuves afin de vous laisser juge d'une action judiciaire à son encontre.
* Murdockx porte une main interrogative à son menton *
De plus, Dame Cassandra13 dit:"Même si messire Bogueur peut être un peu turbulant, je ne pense pas que celui-ci serait capable d'agresser telle ou telle personne en taverne."
Un opinion personnelle fait-elle foi de témoignage? je n'ai pour ma part que présenté des preuves d'un usage interdit d'arme en taverne.
* Murdockx use de gestes de manches ponctuant ses propos *
Mais revenons sur la diffamation, art plus que maitrisé par Messire Bogueur... et j'en prend pour exemple sa récente condamnation dont il a été le sujet il y a peu dans l'affaire l'opposant à Dame Paikea. Un tel courrier n'est jamais naïvement envoyé et la banderole atteste d'un fait suivant directement la menace, signé aussi de surcroit, ce dont Messire Bogueur m'avait explicitement dit dans son courrier. J'ai même dû récemment apprendre à faire des croquis (screens) et à déménager dans la ville du Puy pour enfin mettre un terme à ses agissements à mon encontre.
* Murdockx lève un doigt *
Je tiens même à attirer votre attention vers les propos tenus ici même, au sein de cette cour, je cite Messire Bogueur: "Regardez encore une fois dans vos dossiers, vous verrez que Murdockx est loin d'être un enfant de coeur."
* Murdockx, d'un habile geste de manche, soulignes ses propos suivant *
Il réitère donc ses manoeuvres allégatoires car, vous le constaterez par vous même, mon casier est aussi vierge que les premières neiges de l'hiver. Je n'ai jamais été accusé, et c'est donc la première fois de ma vie que je met les pieds au sein d'un tribunal, et ce, pour me plaindre de l'inqualifiable attitude de Messire Bogueur envers moi. Donc c'est encore une diffamation de sa part qui sera suivie de poursuites... s'il ne comprend pas ce qu'est le respect d'autrui, cela ne sera qu'une question de temps... De plus, ce n'est pas parce que je porte une bure blanche que je devrais être un enfant de coeur... même si j'en ai, du coeur, et emplit de compassion envers cette homme... quoi que je maintienne ma plainte...
Alors je ne dirait pour terminer qu'une chose: Faut-il se montrer clément avec une personne ayant admis avoir eût projet récent de brigander?
A cela je vous laisserais répondre...
* Murdockx s'incline en avant d'un mouvement emplit de déférence afin de saluer la cour puis se retire *
Vanyë écoute avec la plus grande attention l'intervention de Bogueur. Il ne peut s'empêcher de le trouver piètre orateur et défendeur. Puis l'homme tente de s'échapper, sans succès, les gardes l'arrêtant rapidement dans son entreprise :
"Accusé, levez vous !
Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir commis des faits de diffamation et de menaces ; que vous niez les faits ; que cependant, vous reconnaissez ne jamais signer les messages de ce type que vous faîtes diffuser par le crieur public ; que vous reconnaissez être l'auteur de messages que vous ne pouvez signer de par leur contenu, de peur que cela vous coûte une amende, selon vos propres déclarations ; que vous avez reconnu être l'auteur du courrier envoyé à Messire Murdockx ; que tout ceci constitue un faisceau de présomptions sérieuses nous permettant de croire que vous avez bien commis les faits de diffamation.
Attendu par ailleurs que vous sortez et exhibez ostensiblement à la vue de Murdockx votre arme en taverne ; que si vous ne l'avez pas agressé physiquement, une telle attitude ne peut avoir que pour objet d'impressionner et intimider la victime ; que de plus, pour vous dédouaner de votre responsabilité, vous mettez en cause la probité et l'honneur de votre victime, manifestement de manière mensongère ; qu'enfin, vous vous permettez de menacer la justice languedocienne, et par conséquent tout le comté, de devenir brigand au cas où vous seriez une nouvelle fois condamné.
Attendu que le témoignage de Cassandra.13 n'apporte aucun élément, ne faisant que restituer les impressions et sentiments du témoin ; qu'au contraire, celui de la victime vous accable et démontre des faits que vous n'avez pas réussi à contester valablement.
Par conséquent,
La cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 27 avril 1456, vous reconnaît coupable des faits de diffamation et de menaces et, sur la base des articles 4.4.6 et 4.5.29, vous condamne à une peine de 1 jour de prison et 25 écus d'amende.
Vous êtes informé que vous pouvez former appel contre le présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume si vous estimez que justice n'a pas été correctement rendue".
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 1 jour de prison ferme