Procès ayant opposé Darkadave au Comté du Languedoc
Darkadave était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 28/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Monsieur le juge, vous avez à juger une personne dont il est absolument certain qu'elle a commis des actes de sorcellerie. Est-elle une invocation ou un invocateur ? Nul ne sait. Ce qui est assuré, c'est qu'elle a perpétré ces crimes en compagnie de Vaxjerem.
De tels actes sont véritablement effroyables. Cependant, monsieur le juge, n'oublions jamais que cette ignoble créature, transfigurée par un affreux rictus qui est celui du Malin, est une créature de Dieu. Pour lui donner une petite chance d'échapper à la damnation éternelle, je vous demande donc la brûler sur la place publique.
Obéissant aux consignes laxistes du pouvoir temporel, nous allons néanmoins écouter le prévenu nous dire qui, parmi les personnes accusées, est l'invocateur, et qui sont les invocations. Peut-être, monsieur le juge, serez-vous touché par le témoignage du sorcier et ne le condamnerez-vous pas à la peine maximale. Je vous recommande, quant à moi, d'être clément envers l'âme du pêcheur, en étant sévère avec son corps.
L'évèque Zippo
rien
rien
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vanyë s’étonne de l’introduction d’une telle procédure et écoute le réquisitoire introductif avec un intérêt grandissant à mesure qu’il relève nombre d’illégalités. Il entend distraitement la plaidoirie de la défense, ayant déjà forgé son opinion sur la régularité de ce procès. Si l’accusée avait pu bénéficier des services d’un avocat, sans doute que la nullité de la procédure aurait été relevée : “Accusée, levez-vous ! Attendu que vous êtes poursuivie pour des faits de sorcellerie par l’évèque Zippo ; que le crime de sorcellerie est réprimé par les lois coutumières ancestrales du Royaume.Attendu cependant qu’en vertu des article 7 et 8 de la loi de procédure pénale, seul le Procureur du comté dispose du pouvoir d’introduire une instance, c’est-à-dire de saisir le juge d’une procédure, de rédiger et développer à la fois un réquisitoire introductif et un réquisitoire définitif. Attendu que l’évèque Zippo n’a pas, à notre connaissance, la qualité de Procureur du Languedoc ; que pour intenter un procès, il aurait dû déposer plainte comme tout un chacun auprès des services du Procureur, lequel aurait jugé de l’opportunité de saisir le juge ou non ; qu’à la rigueur, si un jugement avait été prononcé par un tribunal ecclésiastique à l’encontre de l’accusée, le juge aurait pu connaître, une fois saisi par le Procureur, de la validation d’une condamnation. Attendu que l’article 5 de la loi d’organisation judiciaire permet au juge du Languedoc de soulever d’office sa propre incompétence, tant matérielle que territoriale ; qu’en l’espèce, la Cour du Languedoc n’a pas été saisie dans les formes légales en vigueur au sein du Comté ; qu’il apparaît primordial pour une saine justice qu’aucune exception ne soit envisagée à ces règles en permettant à des autorités extérieures à l’autorité judiciaire languedocienne de saisir directement le juge, sans se soumettre à la validation de la procédure par le Procureur.Par conséquent, La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 28 avril 1456, ne se considère pas comme saisie régulièrement de la procédure et se déclare incompétente ; que si la loi ne permet pas d’indiquer d’autre solution que la relaxe de l’accusée pour des raisons administratives, l’accusée n’est pas relaxée sur le fond du droit ; elle n’est donc pas considérée comme jugée par la Cour, celle-ci ne s’étant pas prononcée sur le fond ; qu’une procédure peut donc être à nouveau intentée, à la condition que le délai pour le faire soit toujours valide, sans qu’il puisse être argué de l’impossibilité d’être jugé deux fois pour les mêmes faits ; que cette règle s’analyse implicitement comme l’impossibilité d’être jugé sur le fond deux fois pour les même faits. Informons les parties qu’elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume si elles estiment que Justice n’a pas été correctement rendue”.
Le prévenu a été relaxé.