*Le procureur malgré lui entame un nouveau dossier. De nouveau un esclavagiste carcassonnais. Décidément c’est la série. Arriver à faire de l’esclavagisme pour des salaires aussi bas qu’à Carcassonne, il fallait le faire quand même. Peut être ne leur indiquait on pas à leur arrivée les règles de bases de la vie en société ? En tout état de cause, il trouvait bien nombreux ces cas.*

Aujourd’hui, le 2 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur Lepoete pour Esclavagisme en vertu de l’article suivant du coutumier :

« Article 5.1.1. : Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus. »

Et du décret instituant la grille des salaires en vigueur à Carcassonne :

« Arrêté 3 : Sur les salaires.

Toute personne embauchant de 0 à 9 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 15 écus.
Toute personne embauchant de 10 à 19 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 20 écus.

Tout contrevenant pourra être poursuivi en justice pour esclavagisme et s'expose à une amende modulable selon l'appréciation du juge en fonction. »

En effet cet homme a forcé une personne a travailler dans ses champs pour le salaire misérable de 12 écus, comme s’il on était encore au temps du servage.

Tout à fait régulièrement, une procédure de proximité a été tentée auprès du contrevenant, qui n’a pas abouti, d’où la présente accusation.

Voici les preuves, précieusement conservée par la maréchaussée :
Contrat d'embauche :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/lepoet10.jpg
Lettre employeur :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/lepoet11.jpg
Lettre employé :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/lepoet12.jpg

Aucune réponse n’a été transmise à la maréchaussée.

Il n’a pas commis de récidive au sens du coutumier languedocien, et possède un casier judiciaire vierge.

Nous demandons à l'accusée de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, elle est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

désolé je suis novice sur ce site j apprend a comprendre encore....

*LeGueux écouta la défense, puis reprit la parole.*

Je demande simplement un peine de 3 (trois) écus, correspondant à la différence entre le salaire payé et le salaire qui aurait du être payé.
Je demande en outre que le tribun de Carcassonne prenne la peine d'expliquer aux nouveaux arrivants les rêgles minimales pour éviter ce genre d'incidents.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vanyë entend la plaidoirie laconique de l'accusée, puis le réquisitoire clair et précis du Procureur avant de prendre la parole à son tour :

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour des faits d'esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 12 écus au lieu des 15 imposés par la loi ; que vous n'avez pas nié les faits mais fait valoir votre méconnaissance de la réglementation en vigueur.

Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi ; qu'il est primordial pour chaque citoyen de s'intéresser à la législation en vigueur avant de faire n'importe quoi et de venir encombrer la Cour du Languedoc avec ce genre de procédure.

Attendu que les faits sont reconnus ; que toutefois vous faîtes preuve de courage et de responsabilité en ne vous opposant pas à l'évidence et en assumant les faits.

Attendu que Messire le procureur requiert une peine de 3 écus d'amende.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 12 mai 1456, vous reconnaît coupable des faits d'esclavagisme et vous condamne à une peine de 5 écus d'amende.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle de Carcassonne.

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue".