*Le procureur malgré lui entre une nouvelle fois dans le tribunal avec un nouveau dossier sous le bras, très lourd. Une escroquerie. La pièce le plus lourde est le décret bafoué. Il prend la parole, se demandant l’utilité d’un prix maximum sur les barques ou rames à Lodève...*

Aujourd’hui, le 28 Avril de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur Ifzuyfdshgvrezbvbvgd *Il remercie pour le "A vos souhaits puis enchaine :* pour Escroquerie en vertu du décret municipal instituant les prix maxima de la ville de Lodève :



« Decret n° 1 - MARCHE

Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour "Escroquerie"

- Pain : 6.90 écus
- Légumes : 10.50 écus
- Viande : 19.20 écus
- Fruit : 12 écus
- Maïs : 3.70 écus
- Lait : 10.50 écus
- Blé : 13.60 écus
- Farine : 16 écus
- Poisson : 23.00 écus

- carcasse de cochon : 16 écus
- carcasse de vache : 32 écus

- Stère de Bois : 4.80 écus

- Fer : 20.95 écus
- Fer brut : 59.60 écus
- Couteau : 17.50 écus
- Lame non forgée : 90.00 écus
- Lame de hache non aiguisée : 130 écus
- Hache non aiguisée : 157.90 écus
- Hache aiguisée : 187 écus

- Épées: 220 écus
- Bouclier: 80 écus
- Seau non cerclé : 30 écus
- Seau : 47 écus
- Manche : 11.50 écus

- Laine : 13.50 écus
- Peau : 16 écus
- Bas : 54 écus
- Braies : 80 écus
- Ceinture : 46.50 écus
- Chapeau : 63 écus
- Chausses : 31.50 écus
- Chemises : 133 écus
- Manteaux: 300 écus

- Echelle ( petite) : 34.50 écus
- Echelle ( grande ) : 99 écus
- Rames : 30.50 écus
- Barque : 140.50 écus »

En effet cet individu a vendu deux stères de bois à 6.05 écus au lieu des 4.80 maximum autorisés en cette bonne ville de Lodève.

Voici la facture de l’achat précieusement conservée par la maréchaussée :
http://img169.imageshack.us/img169/7795/achatmandatgt9.png

Tout a fait régulièrement, un procédure de proximité a été tentée auprès de ce sieur, restée lettre morte, d’où cette mise en accusation.

Il n’a pas commis de récidive au sens du coutumier languedocien, et possède un casier judiciaire vierge

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*LeGueux se leva et pris la parole, après la diatribe hautement informative de l'accusé.*

Messer Escavin,

Je reconnais que pour trouver ses petits dans ce décret long comme le nom de l'accusé ou un jour sans pain, ce n'est pas évident, surtout que beaucoup de choses sont inutiles.
Cependant, ce n'est pas une raison pour snober la cour et contrevenir à la loi.
Par conséquent, je demande une peine de 5 écus, approximativement, le double du bénéfice indu que l'accusé a touché.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vanyë s'étonne de l'absence de l'accusé, qui avait sans doute à mieux à faire que de répondre à une convocation en justice... Il sourit à l'écoute du réquisitoire de l'accusation, puis prend la parole à son tour. Il a décidé de faire court, puisque l'accusé n'a pas daigné venir s'expliquer :

"Attendu que l'accusé est poursuivi pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu deux stères de bois à un prix supérieur au maximum légal autorisé en la ville de Lodève.

Attendu que les faits ne sont pas contestés, puisque messire Ifzuyfdshgvrezbvbvgd a préféré la politique de la chaise vide ; que mal lui en a pris.

Attendu que Messire le procureur requiert une peine de 5 écus d'amende.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 13 mai 1456, reconnaît Ifzuyfdshgvrezbvbvgd coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à une peine de 15 écus d'amende.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique de Lodève.

Informons l'accusé à tout hasard qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'appel du royaume s'il estime que justice n'a pas été correctement rendue".