*Le procureur malgré lui entame un nouveau dossier. De nouveau un esclavagiste carcassonnais. Décidément c’est la série. Arriver à faire de l’esclavagisme pour des salaires aussi bas qu’à Carcassonne, il fallait le faire quand même. Peut être ne leur indiquait on pas à leur arrivée les règles de bases de la vie en société ? En tout état de cause, il trouvait bien nombreux ces cas.*

Aujourd’hui, le 2 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur DRIXXIO pour Esclavagisme en vertu de l’article suivant du coutumier :

« Article 5.1.1. : Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus. »

Et du décret instituant la grille des salaires en vigueur à Carcassonne :

« Arrêté 3 : Sur les salaires.

Toute personne embauchant de 0 à 9 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 15 écus.
Toute personne embauchant de 10 à 19 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 20 écus.

Tout contrevenant pourra être poursuivi en justice pour esclavagisme et s'expose à une amende modulable selon l'appréciation du juge en fonction. »

En effet cet homme a forcé une personne a travailler dans ses champs pour le salaire misérable de 12 écus, comme s’il on était encore au temps du servage.

Tout à fait régulièrement, une procédure de proximité a été tentée auprès du contrevenant, qui n’a pas abouti, d’où la présente accusation.

Voici les preuves, précieusement conservée par la maréchaussée :
Information d'un villageois:
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/drixxi10.jpg
Contrat embauche du 16 Avril :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/drixxi11.jpg
Contrat embauche du 17 Avril :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/drixxi12.jpg
Lettre remaniée employeur :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/drixxi13.jpg
Lettre remaniée employé :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/drixxi15.jpg
Lettre réponse de l'employeur :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/drixxi16.jpg
Lettre réponse à l'employeur :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/drixxi17.jpg
Lettre reçue de l'employé :
http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/drixxi18.jpg

A ce jour, aucune preuve du remboursement n’est parvenue à la maréchaussée.
Il n’a pas commis de récidive au sens du coutumier languedocien, et possède un casier judiciaire vierge.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, elle est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

je suis desole
toutes mes pensees vont vers charmille
je Veux la rembourser
j aimerais reprendre un cours de vie normal
merci a vous

*LeGueux écouta la défense, qui cita la victime. Encore une affaire de défaut d'explications en fait, ils ne savaient comment faire pour réparer, et personne, ni tribun, ni maréchaussée, ni maire ne leur avait expliqué. Le procureur malgré lui se leva et prit la parole.*

Messer Escavin,

Encore un défaut d'explication ce me semble.
Je demande une peine de 3 (trois) écus correspondant à la différence entre le salaire théorique et le salaire réellement payé.

six ecus seraient plus approprié au remboursement des dû à dame Charmille, messire

je serai tres heureux de les lui donner

je venais d'arriver a carcassonne quand j'ai ete embauche par drixxio. je ne savais donc pas pour le minimum de 15 ecus mais des qu'il a ete mis au courant, il a voulu me rembourser. il m'a presente ses excuses et je les ai accepte. Le seul souci c'est qu'il ignore la marche a suivre pour effectuer le remboursement. j'espere donc que vous ferez preuve de clemence envers lui et que vous voudrez bien lui expliquer la marche a suivre pour le remboursement et que vous abandonnerez les charges qui pesent contre lui. je suis convaincue de sa bonne foi et j'aimerai qu'il puisse beneficier d'une seconde chance
avec tous mes respects.

Vanyë commence à comprendre ce qui se passe manifestement à Carcassonne, la plupart des cas d'esclavagisme étant fournis par cette cité. Il prend la parole :

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 12 écus à votre employé au lieu des 15 écus auxquels il avait droit en la ville de Carcassonne.

Attendu que vous reconnaissez les faits et indiquez avoir tenté de rembourser la victime sans vraiment connaître la marche à suivre ; que Charmille, appelée à la barre, confirme vos déclarations et indique que vous lui avez présenté des excuses et avez proposé de la rembourser.

Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi mais que vous avez fait preuve d'une moralité et d'un esprit de réparation patents ; qu'il apparaît au vu de vos déclarations et du témoignage de Charmille que vous n'avez jamais eu l'intention de frauder et avez réellement agi par ignorance, vous proposant de réparer votre erreur dès qu'elle a été connue de vous.

Attendu que Messire le Procureur a requis une amende de 3 écus correspondant à la différence que vous auriez dû verser à Charmille.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour 14 mai 1456 reconnaît DRIXXIO coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à une peine de 3 écus d'amende afin qu'il ne puisse tirer aucun bénéfice de son erreur.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'une affichage en halle de Carcassonne.

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel devant la Cour d'appel du Royaume de la présente décision s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue."