En ce 15 Avril 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Stilas pour esclavagisme en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Article 5.1.3. : Toute personne embauchant pour un salaire inférieur peut être poursuivie pour esclavagisme. Le salaire le plus élevé entre celui défini par décret municipal ou 15 écus étant celui pris en compte.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement

Voici les preuves de l'infraction :

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Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*LeGueux regarda la donà DameDepoix s'écrouler sur son bac et commencer à ronfler. Il prend la parole pour couvrir ses bruits*

Messire Juge,
Cet homme a donc embauché pour la seconde fois une personne sous les tarifs normaux de la ville. Il l'a fait donc, en ayant connaissance des salaires pratiqués. Il ne s'est pas présenté, et est parti se repentir, du moins j'espère, chez les moines de FontFroide hier.

Cependant, la première infraction ayant été réglée par procédure amiable, il n'y a pas récidive au sens du coutumier Languedocien.

Je demande donc une amende de 5 écus au titre de l'article 5.1.3. à son retour de l'abbaye.

Mesdames, Messieurs,

Ayant pris connaissance de cette entière accusation, je ne vous demanderai que peu de chose : de l'indulgence.

Je suis arrivé encore il y a peu à Béziers, et j'ai eu beaucoup de mal à comprendre la grille des salaires.

Néanmoins, je reconnais l'existence de règles, et je ne me déroberai pas à une amende si vous me l'imposez.

Je souhaite exprimer ma gêne et mon pardon vis à vis de ceux qui ont subi mes bas salaires.

Je vous souhaite à tous, Mesdames, Messieurs, une bonne journée.

*Stilas tourna le dos aux juges et attendait patiemment leur verdict.

*DD rampa jusqu'à la barre et bredouilla quelques paroles incompréhensibles dans un obscur dialecte biterrois, qui se traduisèrent par quelques chose comme ceci...*

Euh.... oui.... Stilas, gné m'en souviens. Un gnesclavagiste, gn'est-il pas? Argh... Tous au cachot. Allez, un coup de vollette et on en parle 'pu. Oui, voilà. Gn'est tout ce que j'avais à dire à ce sujet... Elle est où la poulette? Elle est bien cachée?!

*DD se rassit en attendant qu'une âme charitable veuille bien la faire rouler jusqu'à sa chaumière, où elle pourrait finir sa nuit en paix.*

Vanyë feuillette les pages du dossier à mesure que les différentes interventions s’enchaînent. Lorsque tout le monde s’est exprimé, il prend la parole pour rendre son verdict :

“Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour des faits d’esclavagisme ; que vous avez reconnu avoir effectivement versé un salaire inférieur au minimum en vigueur à votre employé ; que vous avez plaidé la méconnaissance des règles ; que cependant Messire le Procureur a démontré que vous connaissiez la réglementation.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 29 avril 1456, vous reconnaît coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à la peine de 5 écus d’amende.

Disons que la présente décision fera l’objet d’un affichage public en halle de Béziers.

Informons l’accusé qu’il a la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume s’il estime que Justice n’a pas été correctement rendue”.