*Le procureur malgré lui, entre une nouvelle dans le tribunal avec un nouveau dossier sous le bras. Le nom est connu, ila d’ailleurs déjà une procédure en cours. Un spéculateur de Nîmes. Il prend la parole.*

Le 9° de mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre du Sieur Contremaître pour spéculation en vertu des articles 5.2.1. à 5.2.3. et de l’Article 4.4.2. du coutumier languedocien :

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite..

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

En effet, cet homme continue à acheter des couteaux à 17 écus et à en mettre en vente à 23 !

Nous présentons ici les preuves en date du 2 mai de cette infraction apportée par la maréchaussée :
La vente à ce monsieur de couteaux au prix de 17 écus :
http://img380.imageshack.us/img380/8184/rrscreennh0.jpg

La revente par ce monsieur a un tarif assez impressionnant :
http://img183.imageshack.us/my.php?image=contremaitrespculationcls1.jpg
http://img136.imageshack.us/my.php?image=contremaitrecouteaux050kx0.jpg

Il n’a pas commis de récidive au sens du coutumier languedocien. Cependant je rappelle à la cour qu’un procès pour les mêmes faits est en cours actuellement. Je rappelle à la cour que Nîmes vit des jours difficiles suite à la véritable fuite du maire.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*le procureur écoute la première défense exceptionnellement appelée, avec l'accord du juge, par l'accusation du fait de problèmes administratifs, puis prend la parole.*

Messer Escavin,
Je croie que ce monsieur a besoin d'une petite explication de texte. Je vais donc la lui faire si vous permettez :

Je cite :
"Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite."

La spéculation, donc, est le fait d'acheter des denrées, et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville.

Ainsi donc acheter des denrées à 17 écus, et en vendre ou revendre une ou des identiques à 23 est bien de la spéculation.

Un couteau est, jusqu'à preuve du contraire, une denrée identique à un couteau.

Donc, acheter des couteaux à 17 écus, et en vendre à 23 constitue bien un délit de spéculation.

De son propre aveu cela fait fort longtemps qu'il spécule ainsi, mettant à mal un ville qui est en ce moment la proie des spéculateurs de tous poils.

Ainsi donc, en conséquance, je demande, du fait des aveux du contrevenant, tout en niant les faits, et des circonstances aggravantes du aux difficultés liées à l'abandon de la mairie par l'ancien maire, une amende exemplaire de 150 (cent cinquante) écus.
Si par hasard, mais dans ce cas et vu ce qu'il a gagné il aura organisé son insolvabilité, il n'aurait pas cette somme sur lui, je demande à ce que chaque tranche de 50 écus entamée soit transformée en jour de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
Bonjour,

Je plaide non coupable car je n'ai pas revendu de couteaux achetés à bas prix sur le marché comme on m'en accuse.
En effet je suis forgeron, et je produit régulièrement des couteaux, et j'en apporte la preuve :
http://img382.imageshack.us/img382/666/snapshot1dk7.jpg
Je n'ai pas pu remonter plus loin dans ma comptabilité.

De plus je suis éleveur de vaches et de cochons et les couteaux que j'avais acheté étaient pour mon utilisation personnelle et non pour les revendre.

Voici son témoignage :
Alors maintenant on me fait dire des choses que je n'ai pas dites !
Je vois que la justice veux s'acharner sur moi et que tous les moyens sont bon...
Donc je précise pour ceux qui auraient interprété mes propos comme cela les arrange que je n'ai jamais dit que je "spécule" ainsi depuis fort longtemps...

Donc un éléveur forgeron ne peut pas acheter de couteaux pour abattre ses bêtes sans risquer de se faire accuser de spéculation lorsqu'il vendra sa production...
Et bien ça me parait un peu bizarre comme loi, mais puisqu'il en est ainsi, je ne le ferai plus...

Cependant, l'amende demandée est impressionnante en regard des quelques écus que cette soit disante spéculation représente. J'espere que le juge ne suivra pas cette demande.

Vanyë se gratte la tête. Ce cas est assez différent du précédent. Il réfléchit un moment, puis prend la parole :

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir acheté des couteaux à 17 écus pour les revendre ensuite à 23 écus.

Attendu que vous niez les faits, expliquant que vous produisez des couteaux et en vendez sur le marché ; que vous avez acheté deux couteaux pour votre usage personnel en raison de votre activité d'éleveur.

Attendu que la spéculation est le fait d'acheter une marchandise sur un marché et de la revendre, ou d'en vendre une similaire, sur le même marché à un prix plus élevé ; qu'il en effet impossible de déterminer si la marchandise achetée est bien celle revendue, puisqu'il n'y a aucune marque distinctive permettant de l'identifier ; que le fait de produire une marchandise ne permet pas de l'acheter à un prix modeste pour la revendre, ou en vendre une similaire, à un prix plus élevé ; que quand bien même il ne s'agirait pas de la même marchandise, il s'agit de retirer de la vente deux couteaux à 17 écus afin de pouvoir écouler sa propre production à 23 écus, ne laissant pas d'autre choix aux acheteurs non producteurs de couteaux que d'acheter au prix fort ; qu'il existe en matière de spéculation une présomption selon laquelle lorsqu'on achète une marchandise et qu'on en revend une identique à prix plus élevé, il y a spéculation.

Attendu qu'il paraît assez irréaliste d'acheter des couteaux sur le marché quand on en produit ; que la seule raison d'agir ainsi ne peut consister qu'à retirer du marché des couteaux à un prix normal pour écouler des couteaux à un prix plus élevé.

Attendu que les faits se sont déroulés alors que la ville de Nîmes se trouvait dans une situation particulièrement difficile économiquement.

Attendu que messire le procureur requiert une peine d'amende de 150 écus d'amende.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 18 mai 1456, déclare Contremaître coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à une peine de 50 écus d'amende.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle de Nîmes.

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel du présent jugement devant la Cour du royaume s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue".