*Le procureur malgré lui entame un nouveau dossier. Un autre esclavagiste à Narbonne.*

Aujourd’hui, le 12 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur Mahbool pour Esclavagisme en vertu du décret suivant de la ville de Narbonne :

« Décret n°3 : Grille des salaires minimum

Les salaires minimum sont les suivants :
0 à 4 points de compétences : 16 écus
5 à 10 points de compétences : 20 écus
11 à 19 points de compétences : 22 écus

Tout contrevenant à de décret sera poursuivi pour esclavagisme. »

En effet, ce monsieur a forcé deux personnes a travailler dans son champ pour le salaire ridiculement bas de 15 écus au lieu des 16 prévus par le décret local.

Voici la preuve, communiquée par la mairie :

http://img111.imageshack.us/img111/530/esclavage1of8.gif
http://img111.imageshack.us/img111/8527/esclavage2em4.gif

Il n’a pas commis de récidive au sens du coutumier languedocien, et possède un casier judiciaire vierge.

Par exception, et du fait qu’il n’y ait pas de maréchaussée à Narbonne, il est matériellement impossible de de faire une procédure de proximité à son encontre.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, elle est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

Je vous salue messire
Pour ma défense je dirais que je n'étais pas au courant du decret de la mairie et ceci est du au faible temp de connection que je peux consacrer
Aussi, j'ai reçu une notification d'un sieur de Narbonne me prévenant de mon erreure est que la rectification a été faites dès le lendemain.
Je ne suis pas ici pour essayer de justifier un cas d'esclavagisme mais j'invoque votre clémence a l'encontre d'une personne "ignarde"

*LeGueux, procureur malgré lui, écouta la défense puis prit la parole.*

Messer Escavin,
Il ne nie pas l'infraction, et plaide la non connaissance par manque de temps.
Pourtant, les lettres des maires sont censées être lues, et il parait logique qu'elles reprennent les décrets, peu nombreux et concis de Narbonne.
En conséquence, je demande une amende de 2 (deux) écus, correpondant au double de l'économie réalisée par l'accusé.

je m'incline devant ce qu'a dit l'accusation

Vanyë se satisfait que l'accusé soit présent à l'audience, pour une fois...

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour des faits d'esclavagisme pour avoir versé un salaire inférieur au minimum légal en cours à Narbonne.

Attendu que les faits ont été démontrés et que vous ne les avez pas niés ; que vous avez plaidé l'ignorance de la loi.

Attend que nul n'est sensé ignorer la loi ; que cependant, vous n'avez pas cherché à nier les faits et avez fait sincèrement amende honorable.

Attendu que Messire le Procureur requiert une peine d'amende de 2 écus.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 20 mai 1456, déclare Mahbool coupable d'esclavagisme et le condamne à une peine de 2 écus d'amende.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle de Narbonne.

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour du royaume s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue".