*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Ainsi donc, une attaque d’une armée avait eu lieu contre la garnison de Mende, et des prisonniers avaient été faits. La liste lui avait été communiquée et il ouvrit ainsi un procès. Comme ils n’étaient plus dans l’armée, et donc entre les mains le l’armée régulière…*

Aujourd’hui, le 15 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur Pyoro pour Haute Trahison en vertu des articles suivants du coutumier :

« Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort

Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Article 3.2.3.1. - Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc.

Article 3.2.3.3. - Quiconque contreviendrait à ces dispositions pourrait se voir déférer en justice pour trahison et menaces contre la sécurité du Comté.

Article 3.2.3.5. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Article 3.2.3.7. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.

Article 3.2.3.10. - Seul l'Ost Languedocien est autorisé à lever une armée dans le comté, exception faite de l'ost royal et ordres royaux qui devront néanmoins obtenir l'accord du conseil militaire. »

En effet, ce monsieur a participé à l’élaboration et à l’attaque d’une armée sur Mende, et a été fait prisonnier par les vaillants défenseurs de l’Ost, qui ont écrasé cette armée. Il a alors fui vers Uzès, où l’on rattrapé les homme de l’Ost.

Le capitaine de l’Ost viendra nous détailler les actions de cet individu.

Il n’y a pas récidive au sens du coutumier languedocien. L’accusé a un casier judiciaire vierge et possède 875 écus sur lui ce jour.
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

Je suis outrée devant les accusations que l'on me porte. Ma résidence principal est à Draguignan qui n'est donc pas dans le Royaumes de France. Le comté de Provence était menacé par les impériaux. Deux armées étaient à Draguigan. Un homme nommé Hailne m'a demandé de défendre la Provence. Chère à mon comté et à ma ville, je m'engagea dans son armée qui devait rester dans le Comté. Cependant, je n'avais aucune nouvelle de l'armée ni du commandant Hailne, ni de mon supérieur direct McFly10. Or il y a quelque jour de sa, j'ai remarqué qu'une personne m'avait attaqué alors que j'étais hors de Provence. Cette personne m'a contacté pour me questionner de ce geste et je n'ai pas pu lui répondre la cause. J'ai informer mon commandant et lui ai demandé de m'expliquer où en était l'armée noire dans la défense du Comté. Il m'informa que nous n'étions plus en Provence. j'ai alors tout de suite quitté l'armée noire et essayer de rejoindre Draguignan, je me suis arrêté à Uzès étant donné que Draguignan est bien à L'est. Je me suis enrôler d'ailleurs dans la Milice du village, prouvant ainsi que je n'attaque en aucun cas Uzès. (j'ai les couriers de mon commdanant à l'appuye).
Ne comprenant vraiment pas les accusations que l'on me porte, il serait plutôt nécessaire de demander des explications à Hailne, le commdandant de l'armée noire (censé défendre la Provence).

*LeGueux écouta la défense puis pris la parole.*

Messer Escavin,

Nous sommes encore une fois dans le registre "Je ne savais pas, si j'avais su"...

Mais que croient ils ?
L'accusé prétend que c'était pour la défense de la Provence ?
Tout d'abord, Uzès puis Alais puis Mende ne sont pas en Provence.
Ensuite, je ne croie en aucune manière que le comté de Provence puisse un instant escompter sur des brigands pour sa défense.
Enfin, si une armée en provenance du Languedoc pénètre en Provence, comment réagiront les provençaux à cette agression ?

L'accusé prétend n'avoir eu aucune nouvelles de l'armée. Et surement pas non plus croisé les défenseurs languedociens des villes contournées.

Allons, le moindre des soldats languedociens sait où il est et ce qu'il fait lorsqu'il est en mission. Je n'ose croire qu'il en aille différemment des défenseurs provençaux.

L'accusé à pénétré en Languedoc au sein d'une armée aux intentions hostiles, la suite l'a prouvé.

En conséquence je demande une peine de 6 jours de prison et 500 écus d'amende.

lorsque que j'étais dans l'armée, j'étais toujours mit en pleine campagne. je ne pouvais pas savoir où précisément mais je croyais toujours être en Provence étant donné que notre but était sa défense. Ensuite, je n'ai attaqué personne lorsque que j'étais en dehors de l'armée. Vous avez l'air si bien documenté que vous remarquerez que lorsque que j'ai quitté l'armée, je suis parti pour Uzès et que sur le chemin de pleine campagne à Uzès je n'est attaqué personne. Si vous pensiez que je savais tout de l'armée envoyer un courrier à Hailne (commandant de l'armée noire) et/ou à McFly1410 (chef de mon groupe). Hailne vous dira que j'ai quitté l'armée tout de suite quand il m'a dit que nous étions hors de Provence. Je ne comprend vraiment pas les accusations que l'on me porte surtout que je n'ai blessé personne depuis que j'ai quitté l'armée. j'avoue avoir été peut-être bête de croire en mon commandant mais n'est-ce pas le but du soldat de suivre les ordres . de toute façon j'ai l'impression que l'on me classe dans les "si j'avais su..." mais peut-être que l'on pourrait me prouvé que la justice fait du cas par cas et non de la classification... Sur ceux je vous souhaite une bonne journée.

Zacharia pénètre dans le tribunal, salut les magistrats, puis s'éclairci la voix :

"Le dénommé Pyoro a fait parti d'une armée ayant pénétré sur nos terres, sans aucune autorisation, ce qui est un acte de guerre. Ce fait est d'autant plus grave que cette armée s'est par la suite rendue coupable de grand méfaits, en essayant de prendre d'assaut la ville de Mende. Certes l'accusé n'était pas présent lors de cette attaque. Il n'en reste pas moins qu'il est le complice de ces hommes. Qui nous dit qu'il ne donnera pas refuge à ses amis ? Pouvons nous faire confiance et laisser sur notre territoire un homme qui pénètre chez nous au sein d'une bande de routiers, de pilleurs et de violeurs ? Uzès a déjà été mis à mal par ce genre d'individus.

Nous ne voulons pas de loups au Languedoc.

Les débats durent longuement pour cette procédure. D'autres accusés dans le même cas attendent également non loin :

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir violé un certain nombre de textes de loi du Languedoc sur les groupes armés alors que vous faisiez partie d’une armée illégale en Languedoc.

Attendu que vous expliquez vous être retrouvé malgré vous en Languedoc alors que vous faisiez partie d'une armée sensée défendre la provence ; qu'il paraît étonnant que vous n'ayez jamais su où vous vous trouviez, alors qu'il suffisait effectivement de regarder une carte ; que vous n'avez pu passer au loin des villes languedociennes sans avoir au moins remarqué les murailles de nos cités ; que vous avez violé les articles suivant du coutumier du Languedoc : Article 3.2.3.1. Article 3.2.3.3 Article 3.2.3.5 Article 3.2.3.6. Article 3.2.3.7. Article 3.2.3.10 ; que vous êtes entré illégalement sur notre terre.

Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir participé à l’attaque de Mende ; qu’il n’est apporté aucune preuve de votre participation à cette attaque.

Attendu que Messire le Procureur requiert une peine de 6 Jours de prison et 500 écus d'amende.

Attendu que les peines indiquées dans le coutumier ne sont qu’indicatives et que la Justice peut prononcer toute peine qui lui semble justifiée au cas d’espèce ; qu’il est donc possible de prononcer une peine d’interdiction du territoire languedocien en application de l’article 4.3.9. : "Le juge est à même de prononcer d'autres types de peines, qu'il estime justes et proportionnées, dans le respect des lois coutumières ancestrales du Royaume de France".

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 28 mai 1456, déclare Pyoro coupable pour être entré illégalement en Languedoc au sein d’une armée étrangère non autorisée et le condamne à une peine de 1 écu d’amende et à une peine d’interdiction de pénétrer en Languedoc pendant 3 mois.

Précisons que l’accusé devra quitter le Languedoc dans un délai de 48 heures sous peine d’être poursuivi par toutes les forces du Comté et ramené devant la Cour pour y être à nouveau jugé.

Informons l’accusé qu’il dispose du droit de faire appel du présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume s’il estime que Justice n’a pas été correctement rendue ».