En ce 16 Mai 1456, nous, Lucia02, maire de Carcassonne intentons un procès à l'encontre de sieur _gabs_ pour achats irréguliers et escroquerie en vertue des lois suivantes :

Pour escroquerie, comme marchand ambulant :

Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

• 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
• 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
• 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière


Article 5.4.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.


Pour l'achat irrégulier :

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.

En effet, tard, pendant la journée d'aujourd'hui, on m'a fait rapporté que le sieur Gab s'est porté acquereur d'une grande quantité de carcasses de vache et de pelotes de laine, se faisant passer pour carcassonnais, une situation qu'il a eu en venant de Montpellier, alors qu'il était inscrit sur les registres de la capitale.

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En plus, la douane de Montpellier et de Narbonne l'a déclaré comme étant montpelliérain, et sa domiciliation à Carcassonne n'est faite que pour lever le statut de marchand ambulant.
Il m'a contacté comme tel, et je lui ai refusé le droit de commercer à Carcassonne, je dépose aussi ici les lettres que j'ai reçu de sa part.

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Je fournis aussi les actes de vente des carcasses et de la laine, pour compléter le dossier :

http://img528.imageshack.us/img528/6480/gabap4.jpg
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Je sais bien que la procédure normale du dépôt de plainte n'a point été respectée, mais cela parceque l'accusé risque de fuire au comté de Toulouse, un comté avec lequel on n'a pas de traité de coopération judiciaire.
Après avoir transmis le dossier au tribunal, j'en ferai une copie au procureur et au prévôt des maréchaux en qui j'ai une confiance pour que la procédure de plainte soit correcte.
Mon seul soucis, c'est que justice soit rendue, et je demande de m'excuser pour avoir procéder ainsi.

Et je tiens aussi à signaler que l'accusé est présent à Carcassonne dans une lance, violant ainsi nos lois sur les groupes armés.
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Dame la bourgmestre, Messire le juge,

Je suis désolé de la tournure des évènements, il s’agit vraisemblablement d’un mal attendu. Je vais reprendre mes accusation dans la chronologie de l’acte d’accusation afin de tenter de maintenir une lisibilité, chose peu aisée quand on lit cet acte, qui vous l’avouerez sûrement un peu brouillon, mais nous ne sommes ici pour juger de ce fait.
Tout d’abord, je me nomme Gab (_gab_ IG), c’est toujours peu plaisant de voir son nom écorché. Vous me qualifiez de marchand ambulant, moi qui souhaitais m’installer à Carcassonne. Cependant je devais aller aujourd’hui à Foix pour aider la mairesse, qui avait grand besoin de pain en urgence. J’en avais un peu sur moi, je suis donc partit l’aider. Depuis j’ai déménagé, devant l’accueil que l’on m’a réservé. En effet, hier encore j’étais un fier habitant de Carcassonne, nul besoin d’autorisation pour vendre et acheter pour les habitants, cette accusation est infondée et ne tiendra nullement si elle maintenue en cours d’appel. Votre loi est claire à ce sujet :
« Article 5.4.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer. »
A l’époque des faits, ma demeure était belle et bien à Carcassonne, voici la preuve, au lendemain des faits, j’étais encore habitants du village bien que dans un autre village.
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Je ne tombe donc pas sur le coup de cette loi, rien d’illégale, rien dans votre loi ne m’empêcher d’acheter ou de vendre sans autorisation puisque habitant de Carcassonne.

Concernant la preuve venant du lavabo, elle a rien à faire ici, ce genre de preuve « extérieures » n’a aucune valeur. [C’est dommage d’employer de tel procédé afin de tuer la liberté de jeu, ce n’est pas autorisé par les admins]. De plus même si j’ai déménagé le jour des faits rapprochés, cela ne change rien. J’étais habitant de Carcassonne. Faut il un délai entre le moment ou le devient habitant de Carcassonne et celui ou l’on peut acheter sur le marché ? Non rien dans votre coutumier n’oblige à un délai. Alors Que je sois habitant depuis quelques heures ou 10 ans, ne change rien. Depuis j’ai déménagé, déçu de l’accueil reçu.

Voici le seul fait qui pourrait injustement m’être reproché :
« Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende. »
Seulement votre coutumier, ne définit aucunement ce qu’est une activité professionnelle, je suis un peu marchand à mes heures, je vis de ça et ces achats sont utiles dans le cadre de mon activité. J’avais les autorisations pour acheter tout ça. Car madame le maire oublie de spécifier que nous avons échanger quelques denrées, et que cela ne la déranger en rien à ce moment la. Avouez que c’est suspect de procéder à des échanges avec quelqu’un et puis sur un coup de tête refuser le droit d’acheter, enfin refuser, je n’ai jamais reçu de refus, pendant ou après nos échanges. Le refus je l’apprends avec ce procès. Madame le maire, m’autorise à faire des échanges, elle était parfaitement au courant de mes achats puisqu’elle a rit de mon achat de laine pendant que nous faisions des échanges. Quelle surprise que ce procès…
Voici la preuve de nos échanges :
http://img156.imageshack.us/img156/5814/preuveslanguedoccm0.png

Vous m’accusez également d’avoir créer, une lance interdite sur votre sol. Si je relis votre coutumier :
« Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas. »
Ces charges ne peuvent pas être retenu pour moi, le groupe a été créé dans la nuit pour partir aussitôt….
[j’ai payé pour avoir un cheval, je créais une lance a 1h30 du mat pour la détruire a 9h00 le lendemain, simplement pour faire 3 nœuds, tout ce qu’il y a de plus normal].

Maintenant, venons au vif du sujet. Je demande ma relaxe pour vice de forme. Il est formellement interdit de publier un courrier sans l’accord de son auteur. Or ici, non seulement, Dame Lucia, ne m’a en rien demandé une autorisation, mais elle a également publié l’adresse de ma mésange. C’est un comportement intolérable, si justice ne m’est pas rendu, la cour d’appel le fera. Comprenez, monsieur le juge, mon agacement devant de tels agissements qui n’ont rien de respectueux. (Hrp : les admins interdissent ce genre de pratique, et c’est bien normal de protéger ma vie privée.)


Je passe sur les erreurs d’étourderie, on m’accuse d’acheter des carcasses de vaches, aucunes preuves n’a été montré à ce sujet, Il y a bien quelques carcasses de cochons dans vos preuves, mais rien d’extraordinaire. Belle preuve que de la nature de l’accusatrice, on change d’avis, on est brouillon, et au final rien n’est clair, on ne respecte rien quant aux protocoles et aux bonnes manières…


Vous de mandez que justice soit faites ? Je le demande aussi, pour réparation au préjudice subit ! Vous avez publié des courriers privés, une MeSaNge, utilisez des documents extérieurs… Croyez vous que c’est faire la justice que d’employer de tels procédés ? Je ne crois pas que quelques achats, fait devant le maire, qui ensuite regrette et fait un procès, vaillent le coup au point de ne pas respecter ma liberté [rp et hrp qui plus est !].

Je demande donc qu’on arrête immédiatement cette parodie de justice.

Madame le Maire, Messire le Juge, je vous remercie de m’avoir écouté.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vanyë écarte le dossier que lui tend son greffier, considérant que la plainte n'est pas recevable et prend la parole :

"Attendu que la mairie de Carcassonne a saisi directement la Cour du Languedoc, au mépris des dispositions de la loi de procédure pénale, article 7, qui donne seul pouvoir d'ouvrir un procès au procureur du Languedoc.

Attendu que la moindre des choses que l'on peut attendre d'un élu est de respecter les lois qu'il doit faire respecter.

Attendu que la procédure est nulle et non avenue.

Attendu que l'accusation n'a de plus déposé aucun réquisitoire définitif.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du Juge Vanyë I Chia, ce jour, 1er juin 1456, annule ladite procédure."