*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Une escroquerie ponote…
Un instant, il repensa à l’une de ses excursions au Puy, quand il était allé la chercher. Puis il secoua la tête et reprit son sérieux, effaçant le sourire qui ornait ses lèvres. Un coup d’œil au dossier et il commença par l’Acte d’Accusation.*

Aujourd’hui, le 29 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre du sieur RIBEIRO777 pour Escroquerie en vertu des articles suivants du Coutumier Languedocien :

« Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie. »

La Maréchaussée Ponote a communiqué à la Procure les gravures suivantes :

http://img364.imageshack.us/img364/741/ribeiro777achatiq5.png

http://img228.imageshack.us/img228/740/ribeiro777painpv3.png

Le sieur RIBEIRO777 s’est donc livré à la spéculation en achetant sur le marché du Puy puis revendant sur ce même marché mais plus cher des miches de pain.

Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien.

L’accusé a un casier judiciaire vierge.

Le sieur RIBEIRO777 possède à ce jour 268 écus.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

L`accusé entre dans la sale vétu d`une simple chemise et dit .
Bonjour monsieur le juge.
J`ai acheté les pains pour vendre plus cher parce que je voulais acheter un champ pour cultiver....
J`ai commencé a faire des petits travail ,aller é la peche ,cultiver mon champs et j`ai même ouvert une taverne que je tiens depuis noel .
Mais je voulais se deuxiéme champs a tout pris ,les jours passe et je me suis dit pourquoi pas acheter les pains et vendre plus cher .
L`idée etait bonne et j`ai fait vite des ecus actuelment j`ai mon deuxieme champs et depuis j`ai arreté d`acheter du pain comme avant ,actuelment j`achete 20 pains par semaine parce que j`ai une taverne .
Monsieur soyez clement avec moi je voulais juste des ecus pour acheter un et travailler .Actuelment je cultive du mais et du blé et je les mets en vente un prix resonable .
Voila mon histoire .

*LeGueux écouta la défense puis pris la parole.*

Messer escavin,

L'accusé nous avoue son forfait. Il nous explique donc qu'il s'est fait de l'argent indument sur le dos des ponots pour pouvoir acheter plus son deuxième champs pour son avantage personnel.

L'instance actuelle ne porte "que" sur une cinquantaine de pains, un bénéfice indu d'environ 15 écus. Un autre est en cours d'ailleurs. Je vous laisse imaginer combien il a du en vendre pour arriver à acheter son champ.

Je demande donc une peine de 150 écus, peine largement inférieure à la valeur du champ.

Monsieur le juge .
Je ne suis pas d`accord avec mr legueux quand il vos dit :Je vous laisse imaginer combien il a du en vendre pour arriver à acheter son champ.
Monsieur le juge j`ai une taverne ,je peche ,je travaille 1 champ avant d`avoir le deuxieme et j`avais dejà pas mal d`ecus mais pas assez pour acheter le champ. La spéculation des pains au marché c`etait pour avoir les ecus que manquait.
J`accepte votre peine et a l`avenir je ne fait plus de spéculation .

Le juge n'en croit pas ses oreilles. Certains accusés ne manquent pas d'air, et celui-ci vient de le prouver :

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour vous être livré au Puy à de la spéculation ; que vous avez acheté du pain pour le revendre à un prix supérieur ; qu'une telle pratique est sanctionnée par la loi car elle destabilise le marché et occasionne une flambée des prix ; que les citoyens en subissent donc les conséquences.

Attendu que vous reconnaissez les faits et expliquez avoir agi de la sorte pour vous acheter un deuxième champ ; qu'il s'agit là d'une explication bien étrange ; pour pouvoir travailler, vous spéculez ? Vous affirmez ne pas avoir vendu énormément de pains de la sorte, puisque vous avez une taverne, que vous travaillez et que vous pêchez. Cependant, il vous a été nécessaire de spéculer pour payer le champ en question ; qu'il est effectivement probable que vous vous soyez livré à de la spéculation à grande échelle car s'il ne vous manquait que quelques écus, vous auriez pu travailler une ou deux journée de plus plutôt que de vous livrer à des activités illégales.

Attendu que messire le Procureur requiert une peine de 150 écus d'amende.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 4 juin 1456, reconnaît Ribeiro77 coupable d'escroquerie et le condamne à une peine de 75 écus d'amende.

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour du royaume s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue.

Disons que le jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique du Puy".