Procès ayant opposé Pescalune au Comté du Languedoc
Pescalune était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux pour Cassandres
Nom du juge : Vanyë I Chia pour le jug
Date du verdict : 06/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
*Le procureur malgré lui reçut une missive d’une collègue occitane, pesa le pour et le contre et décida de mener une action contre des personnes que la douane avait repéré.*
Aujourd’hui, le 20 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, à la demande du procureur d’Armagnac, Donà Cassandres, et au nom de la solidarité occitane, en vertu de l’article suivant du coutumier :
«Article 1.1.4. – Les lois coutumières ancestrales du Royaume de France priment sur celles du comté du Languedoc..» et selon la loi armagnacaise,
intentons un procès à l’encontre de sieur pescalune.
Nous présentons ici les pièces communiquées par notre consœur à laquelle je communiquerais toute parole prononcée et qui parlera par ma voix.
«Mon cher Confrère
Je vous fais parvenir une demande de procès envers Sieur Pescalune, qui a été a été recensé:Au nom du Comte de L'Armagnac Comminges ,Messires Fauville je vous fais parvenir l'acte d'accusation pour trouble à l'ordre public concernant: pillage de la Mairie de Saint-Liziers avec fuite avec ses comparses, ses complices
En vertu des lois édictés par sa majesté le Roy de France je vous demande
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:
Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.
Du droit pénal :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. "
Crakity
Dernière ville où ce personnage a été recensé: Narbonne, le 2008-5-19 à 21:41.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Pescalune
Voici les faits
Pescalune, , a profité de la complaisance de son amie Stephg63 maire de Saint-Liziers élue le 29 avril 1456 et ayant pillé le village
Pescalune, est complice de Stephg63 car elle faisait parti de la lance pour favoriser la fuite de Stephg63
Curieusement ’une lance regroupant les 5 accusés, était prète dans la nuit du 29 au 30 avril 1456 afin de faciliter la fuite de ces individus ...
http://img253.imageshack.us/img253/4070/groupeyq7.jpg
Mon cher confrère ,je vous remercie d'avoir mis cet individu en procès
Respectueusement
Faict le 20 mai 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges»
Il n’y a pas récidive au sens du coutumier languedocien. L’accusé a un casier judiciaire vierge. Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
Monsieur le procureur !
je ne comprends pas de quoi je suis accusée ? qu'ai-je fais ? pillage de Mairie ? je suis totalement innocente , je n'ai rien pillé du tout! qui a osé me dénoncer ? cette personne a t-elle la conscience aussi tranquille que la mienne ? n'est-ce pas pour cacher ce qu'elle fait elle-même ? je n'ai rien volé ! j'ai suivi de joyeux comparses! il est vrai les routes ne sont pas sures de nos jours et pour une faible femme voyager seule est bien dangereux ! mes compagnons de route ne m'ont pas raconté leur vie et je ne leur ai point demandé cela ne me regarde pas ! j'espère Monsieur le procureur et Messieurs les juges qu'en aucun cas vous me pensez coupable de quoi que ce soit ! je plaide donc innocente, j'ai d'ailleurs laissé à St Liziers mon champs qui doit être en friche maintenant et que j'espère bien retrouver un jour ! je vous remercie de bien vouloir étudier mon dossier avec beaucoup d'indulgence et je vous en remercie mes Seigneurs ! A votre service !
*Le greffier reçut une fiente sur la tête lorsque le pigeon se posa sur sa tête. Il tordit le cou à la bestiole détacha le rouleau et le donna au procureur qui le parcouru, puis le lit à la cour.*
"Ayant reçu par colombe la suite du procès de Dame pescalune , le procureur prend un parchemin et sa plume d'oie*
Mon cher confrère, je vous remercie de m'avoir fait parvenir la suite du procès en cours contre Dame pescalune , c'est avec grande attention que j'ai pris note de la défense et voici mes conclusions, pardon mon réquisitoire
Bien que Stephg63 tente de vous disculper dans sa défense , je ne vous crois pas une seule minute Dame pescalune .Si vous étiez innocente comme vous voulez nous faire croire , pourquoi avoir intégré la lance de Stephg63 et ne pas être restée tout simplement à Saint-Liziers ?Vous avez bien suivi ce beau monde jsuqu'au Languedoc non?
Mais soyez rassurée , je ne vous crois pas du tout quand vous dites que vous avez la conscience tranquille...Si tel était le cas vous seriez revenue à Saint-Liziers.
Votre intégration dans la lance , Votre départ plus que précipité montre votre culpabilité
Curieusement ’une lance regroupant les 5 accusés, était prète dans la nuit du 29 au 30 avril 1456 afin de faciliter la fuite , votre fuite .Il est vrai que voyager en groupe quand on vient de piller une mairie est plus rassurant ,ne croyez vous pas?
http://img253.imageshack.us/img253/4070/groupeyq7.jpg
Monsieur le juge , je vous remercie par avance de reconnaitre la culpabilité de Dame pescalune pour le pillage de la mairie de Saint Liziers en compagnie de ses comparses
Au nom du Comté d'Armagnac Comminges je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus.
Je demande également qu'elle soit interdite de séjour dans le comté d'Armagnac Comminges pour une durée de 4 mois à dater de votre jugement
Je remercie la Cour du Languedoc d'avoir pris en compte ces dossiers
Faict à Auch
Le mardi 3 juin 1456
Cassandres Procureur d'Armagnac Comminges"
Monsieur le juge !
Avez-vous entendu parlé de moi auparavant ? avez des preuves de mon "soit-disant" vol ? Me suis-je enrichi subitement ? je vous ferez remarquer que je travaille tous les jours laborieusement pour gagner un quignon de pain ! non Monsieur le juge je persiste à plaider non coupable ! quant à mes amis avec moi ils sont avec moi droits et honnêtes ! mon nom n'est pas JUDA j'ai un sens de l'amitié aigu !vous ne trouverez personne qui pourra vous dire m'avoir vue piller la mairie de St Liziers Monsieur le juge ! je vous demande donc grâce ! quant à mon voyage avec mes amis, je ne l'ai jamais nié ! oui je voyage avec eux ce qui m'a amenée jusqu'ici pour me voir trainée en procès ! Monsieur le Juge Messieurs les jurés je vous demande donc de ne pas condamner une pauvre innocente souvent bien naïve je le conçois ! Merci de m'avoir entendu Messieurs je n'ai rien à ajouter !
*LeGueux s'avança à la barre déposer le témoignage reçu de la part du procureur d'Armagnac.*
Messer Escavin, veuillez recevoir le témoignage d'Alexandre de Cheroy, trasmis par le procureur d'Armagnac.
"Bonjour,
Je me nomme Alexandre de Chéroy, j’étais sergent du Guet de la ville de Saint-Liziers au moment des faits.
Je tiens à vous restituer les faits de manière concise, mais précise! Notre bonne ville était en peuplement il y a peu et les premières élections municipales se sont déroulées dans le courant du mois d’avril. Une candidate, Stephg63 a été soutenue par une forte présence sur la halle et en taverne de Dame Pescalune, l’accusée, mais également des sieurs Villeurboy, Crakity et -hakan-. A la suite du travail de sape et d’interventions régulières de l’accusé et de ses complices, Stephg63 a obtenu le poste de maire le 29 avril de cette année.
Le soir même, des villageois témoignaient de ventes à bas prix sur le marché local. Certains ayant pu se procurer des marchandises ont constaté que la mairie vendait des denrées au prix de 1,01 écus !
L’accusée a donc favorisé l’élection du maire en vue de ce pillage. Son implication est d’ailleurs confirmée par le fait qu’au moment même des ventes, une lance regroupant l’accusée et ses 4 complices était formée. Un autre témoin a pu les entendre parler de voyage en taverne. Et la nuit même, ils prenaient la fuite.
Je veux aussi ajouter que depuis ce pillage, un mystérieux individu qui se dit faire partie de la même compagnie de brigands qu’eux, vient régulièrement semer le trouble dans le village par des messages mensonges et diffamatoires.
Toutes les preuves et témoignages présentés dans ce dossier vous confirmeront les faits que je vous ai relatés."
Vanyë entre dans la salle d'audience. Il tient un parchemin en main, celui du jugement rendu par le juge d'Armagnac. Il prend place :
"Accusé, levez-vous !
Nous sommes dans une procédure particulière, comme vous l'avez remarqué. Je n'ai pas mon mot à dire sur le verdict sauf s'il est manifestement illégal par rapport aux principes qui régissent notre droit. Ce n'est pas le cas. Je vais donc vous communiquer le jugement rendu par le juge d'Armagnac :
"L'accusé ne reconnaît point les faits qui lui sont reprochés.
Elle tente de sa faire passé pour une victime dans cette affaire. Mais uil est avéré qu'elle faisait partie du groupe des personnes qui ont quitté Saint Liziers une fois les méfaits commis. Pourquoi faire partie de ce groupe si ce n'est en étant l'un des leurs.
Nous n'allons donc pas tergiverser plus longtemps et la condamnons pour Trouble à l Ordre Public.
Nous requerrons une amende de 100 Ecus et une peine de prison de 3 jours en raison du fait que l'accusé tente de nous mener en bateau. Et qu'elle n'a pas reconnu les faits alors qu'ils sont là.
Pour valoir ce que de droit
fait ce vendredi 6 juin 1456"
Vous pouvez faire appel de cette sentence devant la cour d'appel du Royaume."
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme