*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Encore un nouveau cas d’esclavagisme, nimois cette fois… Décidément…*

Aujourd’hui, le 28 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de la demoiselle Marielarouge pour Esclavagisme en vertu du décret sur les salaires de Nîmes :

«Arrêté n° 1 :
Grille des salaires :
- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.
Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour esclavagisme.»

et de l’article suivant du coutumier Languedocien :

« Article 5.1.1. : Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus. »

En effet, cette demoiselle a forcé deux personnes à travailler pour le ridicule salaire de 12 écus.

Voici deux gravures recueillies par la maréchaussée :

http://img204.imageshack.us/my.php?image=marielarougeescl2fois12ie8.jpg

Etant donné qu’il n’y a pas d’antécédents, une procédure de proximité a été tentée par la maréchaussée nîmoise, procédure qui n’a pas abouti, d’où la présente instance.

Il n’y a pas récidive au sens du coutumier languedocien.

Cette personne a actuellement 168 écus en sa possession. Nous demandons à l'accusée de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

je m excuse, et je jure a la cours que ceci ne se produira plus. je paierai un dedommagement si cela s avere necessaire

*Le procureur malgré lui écouta la défense puis repris la parole*

Messer escavin,

L'accusée jure que cela ne se reproduira plus. Je suis enclin à la croire.
Par contre, venir nous dire qu'elle serait d'accord pour payer un dédommagement alors que la procédure de proximité, dont c'est le but justement, et ce sans procès, n'a pas abouti, c'est un peu pousser le bouchon.

En conséquence, je demande une peine de 12 écus, correspondant au double des économies faites lors de ces embauches.

je suis prete a payer la peine et a donner 12 ecus

Vanyë entend les différents arguments et finit par prendre sa décision :

"Accusée, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir à Nîmes versé un salaire inférieur au minimum légal en cours dans votre cité.

Attendu que vous ne niez pas les faits, leur matérialité étant prouvée irréfutablement.

Attendu cependant que vous semblez faire amende honorable.

Attendu que Messire le Procureur requiert une peine de 12 écus d'amende.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 8 juin 1456, reconnaît Marielarouge coupable d'esclavagisme et la condamne à une peine de 10 écus d'amende.

Disons que la décision fera l'objet d'un affichage en halle de Nîmes.

Informons l'accusée qu'elle peut faire appel du présent jugement devant la cour d'appel du royaume s'elle estime que Justice n'a pas été correctement rendue"