*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Un dernier coup d’œil au dossier : une escroquerie carcassonnaise…*

Aujourd’hui, le 3 juin de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un nouveau procès à l’encontre du sieur Ppois pour Escroquerie en vertu du décret municipal suivant :

«Arrêté 2 : Sur les prix maximum.

Les marchandises suivantes sont soumises à un prix maximum de vente sur le marché de Carcassonne.

Légume: 10.50 écus
Bouteille de lait: 10.50 écus
Sac de maïs: 3.60 écus
Carcasse de cochon: 15.50 écus
Carcasse de vache: 31 écus
Poisson: 21 écus
Sac de farine: 15.50 écus
Miche de pain : 6.65 écus
Seau non cerclé: 29.50 écus
Seau : 46 écus
Couteau: 16.50 écus
Casque : 165 écus
Épée: 217 écus
Peau : 16.20 écus
Pelote de laine : 12.50 écus
Braie : 75 écus
Chemise : 125 écus
Chausse : 28 écus
Ceinture : 41 écus
Chapeau : 57 écus
Bas : 50 écus
Poulaine : 73.5 écus
Botte : 89.5 écus

Tout contrevenant pourra être poursuivi en justice pour escroquerie. »

La Maréchaussée Carcassonnaise a communiqué à la Procure la gravure suivante :

http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/47/46/ppois_13.jpg

Le sieur Ppois s’est donc livré une nouvelle fois à la vente de demi-quintaux de carcasses de cochons au-dessus du prix maximum fix par décret se rendant coupable d’escroquerie.

Une tentative de procédure amiable ayant déjà été entreprise en vain apparemment, la Maréchaussée a donc déposé plainte.

Il n’y a pas de récidive au sens du coutumier languedocien.

L’accusé a un casier judiciaire vierge.

Le sieur Ppois possède à ce jour 53 écus.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

J'essaye de survivre Monsieur le Juge.

*Le procureur malgré lui écouta la défense, ouis reprit la parole.*

Messer escavin,

A travers la formule lapidaire de la défense, nous pourrions ressentir que les gens ne peuvent survivre sans contrevenir aux lois.
Deux questions me viennent à l'esprit :
Les maires seraient ils des gens dont le seul but est de faire mourir les gens ou pensent ils à l'intérêt général de leurs administrés ?
Comment fait l'immense majorité des gens qui respectent les lois pour, je cite l'accusé, "survivre" ?

Allons donc, je pense que l'accusé dans sa défense ne pense qu'à sa propre personne, sans s'imaginer qu'une société est un ensemble interdépendant, où des règles permettant à tous de vivre, et non lui seul, doivent être respectée.

En outre je ne suis pas sur que 55 deniers change grand chose à sa survie, par contre sur le prix final de la viande, c'est autre chose.

En conséquence, je demande une peine de 5 (cinq) écus.

Je regrette du désagrément. Faites votre devoir et jugé moi comme bon vous semble.
D'autres font des choses + graves je pense.

Encore une fois, un accusé n'a pas conscience de la gravité des faits commis et des risques de destabilisation du marché qu'il fait courir. Le juge prend la parole :

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour escroquerie, pour avoir vendu des carcasses de cochon à un prix largement supérieur au maximum autorisé en ville de Carcassonne.

Attendu que les faits sont démontrés et vous ne les niez pas, vous contentant d'expliquer en termes lapidaires qu'il s'agit là d'une façon de vivre pour vous ; qu'on pourrait en tirer des conclusions sur le caractère d'habitude de l'infraction et en conclure à une aggravation de la peine.

Attendu que Messire le procureur requiert une peine de 5 écus d'amende.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 8 juin 1456, reconnaît Ppois coupable d'escroquerie et le condamne à une peine de 15 écus d'amende.

Disons que le jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique de Carcassonne.

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'appel du Royaume s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue".