*Le procureur malgré lui entame un nouveau dossier. Un esclavagiste à Narbonne.*

Aujourd’hui, le 12 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur knightangel pour Esclavagisme en vertu du décret suivant de la ville de Narbonne :

« Décret n°3 : Grille des salaires minimum

Les salaires minimum sont les suivants :
0 à 4 points de compétences : 16 écus
5 à 10 points de compétences : 20 écus
11 à 19 points de compétences : 22 écus

Tout contrevenant à de décret sera poursuivi pour esclavagisme. »

En effet, ce monsieur a forcé une personne a travailler dans son champs pour le salaire ridiculement bas de 15 écus au lieu des 16 prévus par le décret local.

Voici la preuve, communiquée par la mairie :

http://img401.imageshack.us/img401/5206/esclavage1ig5.png

Il n’a pas commis de récidive au sens du coutumier languedocien, et possède un casier judiciaire vierge.

Par exception, et du fait qu’il n’y ait pas de maréchaussée à Narbonne, il est matériellement impossible de de faire une procédure de proximité à son encontre.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, elle est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

Bonjour Monsieur le Juge et Mesdames et Messieurs les Jurés ! !
Moi, Knightangel, avoue avoir fait travailler une personne dans mon champ pour la somme de 15 écus. Malheureusement pour moi, je n'ai pas fait attention à la grille des salaires qui a augmenté de 1 écus et m'en excuse auprés de la cour ainsi que de la personne ayant travaillé dans mon champ. Je suis prêt à payer cette personne pour le salaire qu'elle aurait dût avoir. Par ailleur, j'èspère que la cour prendra en compte le fait que mon casier soit vierge et que je reconnaisse les faits qui me sont reprochés.
Merci, Knightangel.

*LeGueux écouta la défense puis prit la parole*

L'accusé reconnait les faits. C'est un bon point.
Maintenant il nous dit que, je cite, "la grille des salaires a augmenté d'un écus".
Or en vérifiant la date de validation du décret concerné, il s'avère que celle ci a eu lieu le 15 juillet 1455, il y a une bonne dizaine de mois... Vu la date, c'est d'ailleurs l'actuel procureur qui l'a validé...
L'accusé ment donc lorsqu'il prétend une méconnaissance du fait du caractère très récent de l'augmentation.
En consequence, je demande une peine de 10 (dix) écus, dont une partie du fait d'un manquement à la discipline.

Bonjour Monsieur le Juge et Mesdames et Messieurs les Jurés ! !
Je dément l'accusation sur le fait que l'augmentation a eu lieu il y a une "dizaine de mois", vu qu'il y a à peine 2 semaines encore je suis retourné à la mairie pour prendre connaissance des nouveautés mis en place par notre maire. La grille des salaires étaient toujours de 14 à 16 écus pour les personnes de 0 à 4. Par ailleurs je cite donc l'accusation, " L'accusé ment donc lorsqu'il prétend une méconnaissance du fait du caractère TRES RECENT de l'augmentation." Et je lui répond que oui, récemment, il y a moins de 2 semaines je ne suis pas aller me renseigner auprés de la mairie concernant ces changements. Je demande donc à l'accusation de me fournir la preuve du changement à la mairie de la grille des salaires, il y a une "dizaine de mois" sans quoi je demanderai à la cour de me relaxé. Aussi je tiens à préciser que le mot exclavagisme n'est pas un terme correcte pour cette affaire. La personne ayant travaillé pour moi pour 15 écus et non 16 écus n'est et ne sera jamais mon esclave. Peut etre l'accusation pourrai m'expliquer ce que le terme "Esclave" signifie pour elles. Je n'ai pas forcé une tiers personne a travaillé dans mon champ ou l'avoir battu pour qu'elle fasse ce que je veux.
Merci et Aurevoir, Knightangel.

P.S : Je ne savais pas que 10 mois passé en peu de jours ici et pourtant ca fait longtemps que je suis là. Et aussi, Monsieur le Procureur, ce n'est pas parce que vous représentez la loi que vous ne pouvez pas être poli et utilisé les termes appropriés pour dire "Bonjour" et "Aurevoir".

Vanyë s'étonne de la dernière intervention de l'accusé et lui lance un regard noir, puis il prend la parole :

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour des faits d'esclavagisme, pour avoir versé un salaire inférieur au minimum légal en cours à Narbonne.

Attendu que les faits ont été démontrés et que vous ne les avez pas niés, prétextant une erreur en raison de la modification récente du décret municipal.

Attendu cependant que la preuve n'a pas été rapportée d'une modification récente dudit décret ; qu'après des recherches personnelles dans les archives comtales et municipales, il a été retrouvé trace de ceci :

"Décret n°3 : Grille des salaires minimum.

- Article 1 : Les salaires minimum sont les suivants :
0 à 4 points de compétences : 16 écus
5 à 10 points de compétences : 20 écus
11 à 19 points de compétences : 22 écus

Tout contrevenant à de décret sera poursuivi pour esclavagisme

validé le 15 juillet de l'an de Pâques 1455" ;

qu'il apparaît bien que messire le Procureur a considéré valablement que la date de modification du décret municipal est bien antérieure à ce que vous prétendez, messire Knightangel ; qu'à fortiori, nul n'est sensé ignorer la loi.

Attendu qu'il est rappelé par ailleurs que vous devez respect aux instances judiciaires ; que vous êtes présent pour des faits d'esclavagisme ; que vous pouvez ergoter sur le terme, mais que le coutumier prévoit bien que le fait de payer un employé en dessous du salaire minimum est bien de l'esclavagisme ; que les autorités judiciaires sont là pour vous juger, et non pour se confondre en politesses à votre égard.

Attendu que Messire le procureur requiert une amende de 10 écus d'amende.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 20 mai 1456, déclare Knightangel coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à une peine de 5 écus d'amende.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle de Narbonne.

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour du royaume s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue".