*Le procureur malgré lui, toujours nommé illégalement, entre dans le tribunal avec un nouveau dossier sous le bras. Décidément la spéculation devient un sport national à Nîmes. Il prend la parole.*

Le 24 Avril de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre du Sieur Jacqueschampely pour spéculation en vertu des articles 5.2.1. à 5.2.3. et de l’Article 4.4.2. du coutumier languedocien :

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

En effet il a acheté des bas pour femme à 50 écus à une tisserande de Nîmes… Et oui, les mœurs de nos jours sont parfois bizarres, peut être pour se travestir ou jouer au fol lors du prochain jour des fous ? Eh bien non ! pour les revendre à 60 écus ! Sur le marché de Nîmes…


Nous présentons ici les témoignages préliminaires sur de cette infraction apportée par la tisserande :
« Expéditeur : Grenouillex
Date d'envoi : 2008-05-09 02:05:08


bonjour
J'ai vendu une paire de bas a cette personne

08-05-2008 15:50 : Vous avez vendu à Jacqueschampely 1 bas pour femme pour 50,00 écus.

et il y a maintenant une paire de bas a vendre a 60 écus.
J'ai bien envie de l'acheter pour voir. Je crois bien qu'il fait de la spéculation

grenouillex »

Et
« Expéditeur : Grenouillex
Date d'envoi : 2008-05-09 13:30:09


salut

oui je lui ai racheter c est bien un spéculateur

gre' »

Grenouillex est vétéran de l’ost, a prêté serment au comté et a toujours fait preuve d’un dévouement sans faille à sa ville et à son comté.

Nous l’appellerons à témoigner, ainsi que l’actuel prévôt des maréchaux, pour nous expliquer qu'il était sous surveillance pour soupçons de spéculation.

L’accusé n’a pas commis de récidive au sens du coutumier languedocien.

Je rappelle à la cour que Nîmes vit des jours difficiles suite à la véritable fuite du maire, et que la spéculation est un mal qui ronge actuellement la ville.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Après avoir entendu les témoins de l'accusation et la défense hautement succinte de l'accusé, Le procureur malgré lui prit la parole :*

Messer escavin,

Dame Grenouillex, intendant de la garnison de Nîmes, vétéran de l'Ost, depuis presque aussi longtemps que certains d'entre nous, nous démontre que l'accusé spécule sur des bas de femmes.
Vous vous rendez compte ? Nous serions proche du jour des fols, nous aurions pu croire à une volonté de se grimer pour ce jour, mais là, le carnaval est derrière nous, et le sous vetement a été revendu avec un bénéfice de 10 écus...

En conséquence, je demande une peine de 30 (trente) écus, le double de la somme illégalement perçue plus 10 écus eu égard à la situation Nîmoise, connue de tous et dont trop de personnes profitent en ce moment.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

voila j ai confectionner une paire de bas pour femme comme je trouvais drole qu un homme achete cet article je suis allée voir sur le marche et a ma grande surprise il y avait une paire de bas a 60 écus....j ai decider d acheter la dite paire de bas et a ma grande déception M. Jacqueschampely voulait faire des profits sur mon travail D artisant. je suis une personne integre et ne fait jamais de profits exorbitant sur mon travail et je ne peux permettre a une autre personne d en bénificier. Si vous avez d autre question vous n avez qu a me contacter

Votre honneur,
Je connais la haute réputation de Dame Grenouillex, vétéran à l'Ost et excellente tisserande à Nîmes qui pratique des tarifs très honnêtes. Aussi lorsqu'elle me contacta pour me faire part de ses soupçons, que le Sieur Jacqueschampely pratiquait la spéculation, je me fiai à ses dires, d'autant plus que le sieur en question avait déjà attiré l'attention de la Maréchaussée suite à la vente, à un prix élevé, d'un couteau dont il n'avait jamais pu avoir l'usage. Il faut dire qu'à ce moment-là, la Maréchaussée de Nîmes surveillait le marché de la coutellerie.
Il n'a malheureusement pas pu être déterminé où ce jeune vagabond avait pu se procurer ce couteau, malgré des courriers à tous les forgerons de la ville. Comme Messire le Procureur l'a dit, le marché de Nîmes est la proie de quelques personnes indélicates dont la seule morale est le profit sur le dos de leurs voisins. Et il n'est pas facile de les coincer.

Vanyë écoute le réquisitoire définitif de l'accusation et sourit. Encore un accusé absent... Sans doute par honte de se présenter et de rendre compte de sa vénalité, ou désintérêt total pour la Justice languedocienne ? Encore une question sans réponse.

"Attendu que Jacqueschampely a été poursuivi pour des faits d'escroquerie, pour avoir spéculé sur des bas de femme, achetés 50 écus et revendus 60 écus sur le marché de Nîmes.

Attendu que la spéculation consiste à acheter une marchandise sur un marché pour le revendre sur le même marché à un prix plus élevé.

Attendu que la preuve de la matérialité des faits a été apportée par Dame Grenouillex, dont la moralité n'est plus à prouver.

Attendu que la situation nîmoise est particulière et attire toutes sortes de spéculateurs prêts à profiter de la situation.

Attendu qu'en agissant de la sorte, l'accusé a contribué à destabiliser davantage le marché de Nîmes.

Attendu qu'il n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour y apporter quelque éclaircissement sur ses agissements, préférant se réfugier dans un monastère où il a obtenu asile.

Attendu que Messire le procureur requiert une peine de 30 écus d'amende.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 20 mai 1456, déclare Jacqueschampely coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à une peine de 30 écus d'amende.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage public en halle de Nîmes.

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la décision devant la Cour du royaume s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue".