Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès Jtmsab pour Escroquerie.

Celle ci vendrait, sans respecter le barème des prix alaisiens, des carcasses au-dessus du prix Maximum autorise à Alais qui est de 18 écus.

Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.

Avertissement de la Prévôté :

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Preuves :

http://img294.imageshack.us/img294/3657/preuve6gd4.gif

L’accusation appelle l’agent Diego.Moreno à la Barre.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

J'ai porte plainte contre Jtmsab pour vente de 2 carcasses de cochons au-dessus du prix Maximum autorise a Alais qui est de 18 ecus.

J'ai contacte Jtmsab afin de le mettre en garde, et pour qu'elle rachete ces carcasses de cochons et cela sans retour de sa part.

Qu'elle ne lise pas les decrets de la Mairie est une chose, mais il est inadmissible que l'on ne reponde pas aux avertissments de la brigade.

Merci.
Diego Moreno
Alais.

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Jtmsab a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu à 18.50 écus au lieu de 18,

Par conséquent,

Déclarons Jtmsab coupable des faits qui lui étaient reprochés,

Le condamnons à une peine de 5 écus.

nformons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le 08/03/1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.

L’audience est levée”.