*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Ainsi donc, une attaque d’une armée avait eu lieu contre la garnison de Mende, et des prisonniers avaient été faits. La liste lui avait été communiquée et il ouvrit ainsi un second procès. Comme ils n’étaient plus dans l’armée, et donc entre les mains le l’armée régulière…*

Aujourd’hui, le 15 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur Espoir pour Haute Trahison en vertu des articles suivants du coutumier :

« Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort

Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Article 3.2.3.1. - Toute organisation à caractère militaire ou armé autre que celle citée à l'article 3.2.1.1. ne peut ni recruter, ni agir en Languedoc.

Article 3.2.3.3. - Quiconque contreviendrait à ces dispositions pourrait se voir déférer en justice pour trahison et menaces contre la sécurité du Comté.

Article 3.2.3.5. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Article 3.2.3.7. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.

Article 3.2.3.10. - Seul l'Ost Languedocien est autorisé à lever une armée dans le comté, exception faite de l'ost royal et ordres royaux qui devront néanmoins obtenir l'accord du conseil militaire. »

En effet, ce monsieur a participé à l’élaboration et à l’attaque d’une armée sur Mende, et a été fait prisonnier par les vaillants défenseurs, qui ont écrasé cette armée. Il a alors fui vers Alais, où l’on rattrapé les hommes de l’Ost.

Le capitaine de l’Ost viendra nous détailler les actions de cet individu.

Il n’y a pas récidive au sens du coutumier languedocien. L’accusé a un casier judiciaire vierge et possède 2 écus sur lui ce jour.
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

*Espoir pénétra dans la salle un peu intimider, le courrier reçue l'avait impressionner*

messire le procureur, j'ai reçue votre convocation, ainsi qu'une mise en accusations sur des faits grave et ceci sans avance de preuves...

donc messire jusqu'à le 11 ou 12 mai, j'étais incorpore dans l'armée libre de provence, un ami ma demander de l'incorporer, la cause me semblais juste, je suis reste quelque jours avec eux.

ensuite nous avons fait marche jusqu'a uzes, d'où j'ai lâcher cette armée qui n'était plus lié a la provence ma ton dit, actuellement je fais route vers millau pour m'occuper de mon champs, je viens de m'apercevoir que je me suis un peu tromper de route, mais bon, personne m'attend a millau, j'ai le temps d'y aller, tous ça pour vous dire que je ne suis pas encore allez a Mende, que depuis 3 u 4 jours je ne fais plus partie de l'armée libre de provence que actuellement je fais route vers mende, d'où je serrais obliger de rester quelque jours car je viens de me faire racketter et j'ai perdu mes 6 jours de vivres donc messire je comprend pas vos accusations et je demande la relaxe a messire le juge.
*sur ce Espoir retourna s'asseoir sur le banc*

*Le procureur malgré lui écoute la défense et le témoignage du capitaine, puis prend la parole*

Messer Escavin,

Je tiens à préciser que cet homme viens de proter plainte directement auprès du procureur pour vol.
Cette plainte, envoyée hier, une douzaine d'heures après sa mise en procès, et qui sera traitée de la manière la plus formelle, est interressante pour cette affaire. En voici la copie :
http://img127.imageshack.us/img127/5461/plainteespoirra6.jpg

Outre qu'il y parle de mise en accusation fantaisiste, ce que je me permet de signaler à la cour, l'on y remarque qu'il reconnait avoir été dans une armée entrée illégalement en Languedoc.

Ensuite, il attire mon attention sur la pièce qu'il y joint, arguant d'un argument en rapport avec cette affaire. Je permet donc de vous la produire icelieu et en ce jour :
http://i48.servimg.com/u/f48/11/38/74/11/captur18.jpg
L'on remarque sur cette pièce que la dernière paye de ce monsieur par l'armée remonte au 12 mai, l'armée en question étant alors en Languedoc.
L'on remarque aussi que ses achats du 14 mai ont tous été effectués à des alaisiens qui n'ont pas quitté leur ville. Vous notrez en outre qu'il a ainsi organisé son insolvabilité.

Que nous pouve cette pièce ?
Premièrement, qu'il était bien dans l'armée illégale le lundi 12 mai, puisqu'il a eu sa dernière paye ce jour là, mais ne prouve en rien qu'il ai quitté la dite armée ce jour là.
Deuxièmement, qu'il était à Alais le mercredi 14 mai. Où était il le mardi 13 ? Et où était l'armée ayant attaqué le Languedoc ? En rase campagne entre Alais et Mende.

En conséquence de quoi, je demande la peine maximale pour cet individu à savoir 3 (trois) jours de mise aux fers dans un cachot sombre, humide glacial et non nettoyé sans nourriture ni eau, assorti d'une mise au pilori de 4 (quatre) jours. Si le pilori ne peut être effectué, je demande en substitution une amende de 50 écus par jour non effectué.

*Espoir ce levant de son banc une fois que messire procureur ai fini son harangue*

messire procureur, messire juge, pour commencer, il ya un vice de forme donc ce procès na plus lieu d'être, il ya une chartre a respecter, en prime abord mr le procureur m'accuse d'avoir participer a une attaque sur mende, les divers documents que j'ai produits, démontre que j'étais a Alais ou Uzes ce jours la.

ensuite mr le procureur m'accuse d'être entre illégalement en languedoc au sein d'une armée, je suis désolé mais ceci dois faire l'objet d'un autre procès, il s'agit de 2 faits différents.

en ce qui concerne l'attaque de mende par l'armée noire, donc la souligne mr le procureur je n'étais plus en leurs compagnie depuis le 12 mai....

après concertations avec mon avocats et dans le souhaits de pacifier tous ceci, j'accepte de me "justifier" sur le fait d'être entrer illégalement en languedoc, mr le procureur oublie que je n'étais qu'un soldats, mon chefs dit suis moi, je le suis...
je ne pouvais pas savoir qu'il aller rentre en languedoc.
et je vous rappelez que l'armée noire a cette date était affilier a la provence donc elle n'était pas illégal.
.
je vous cite mr procureur : "Premièrement, qu'il était bien dans l'armée illégale le lundi 12 mai, puisqu'il a eu sa dernière paye ce jour là, mais ne prouve en rien qu'il ai quitté la dite armée ce jour là.
Deuxièmement, qu'il était à Alais le mercredi 14 mai. Où était il le mardi 13 ? Et où était l'armée ayant attaqué le Languedoc ? En rase campagne entre Alais et Mende."

si j'ai une paye le 12 mai et pas le 13 et le 14 mai, c'est bien que j'avais quitter cette armée...

"Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas."
donc j'ai bien était dans cette armée 24h a date de son entrée sur le languedoc.... après ce qu'il ont fait ou pas ne me concerne plus.

ensuite mr le procureur dit que je tente de m'enfuir... le jour ou j'ai reçue ma mise en accusation, j'étais sur le noeud a 20 lieus d'alais direction mende, j'aurais du rester en rase campagne ??
de même j'ai déjà préciser que je me rendais a milau, donc mes achats du 14 mai était mes provision de route, en aucun cas une tentative d'insolvabilités.

ensuite vous affirmez mr le procureur que: (je vous cite ) : Ainsi donc, une attaque d’une armée avait eu lieu contre la garnison de Mende, et des prisonniers avaient été faits. La liste lui avait été communiquée et il ouvrit ainsi un second procès. Comme ils n’étaient plus dans l’armée, et donc entre les mains le l’armée régulière…*

je vous ai déjà demande de fournir la preuve de vos dire, ils ont ou ?? vous avez baser un procès sur des dires puisque déjà je n'étais ni a mende, ni dans l'armée.

la languedoc organise actuellement une chasse au sorcière, au mépris des loi en vigueur, car mr le procureur ignore t'il qu'une armée illégal stationne au porte de mende ?
l'armée "KNB " qui tue tous voyageur ce rendant a mende, nous sommes en temps de paix, la présence de cette armée n'ai pas mentionné sur la halle et de plus en mode rien ne passe ce qui ai illégal aussi.
alors mr le procureur au lieu de poursuivre de simples voyageurs occuper vous de réel cas.
dans ce procès vous avance beaucoup de choses, en ne prouvant rien.

mr le juge j'espère sur votre sagesse et votre impartialité et je demande de nouveau la relaxe, en vous remercient de m'avoir ecouter.

*sur ce Espoir retournant sur son banc*

Zacharia pénètre dans le tribunal comme témoin et capitaine. Il salut les magistrats, puis commence sa déposition.

"Votre honneur, le lundi 12 mai 1456, en ce jour sacré, une armée ennemie a franchi notre frontière pour porter le fer et la flamme dans nos villes. Certains membres de cette armée avaient déjà pillé Uzès. Parmi ses hors-la-loi, le dénomé espoir. Franchir les frontières du comté en groupe armé est interdit par notre loi, et est même considéré comme un acte de guerre.

Le suspect voudrait nous faire croire qu'il n'avait aucune intention hostile envers notre comté. Si c'était le cas, il n'aurait pas tenté cette nuit même de s'enfuir et de s'évader, de façon "musclée". Nos hommes ont du le maitriser physiquement pour cela, le blessant grièvement. Cet acte prouve que cet individu est dangereux.

Les débats durent longuement pour cette procédure. D'autres accusés dans le même cas attendent également non loin :

"Accusé, levez-vous !

Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir violé un certain nombre de textes de loi du Languedoc sur les groupes armés et pour haute trahison pour avoir attaqué la garnison et la ville de Mende alors que vous faisiez partie d’une armée illégale en Languedoc.

Attendu que vous expliquez être entré en Languedoc au sein de l’armée libre de Provence ; que bien que vous affirmiez l’avoir quittée le 12 mai, vous avez violé les articles suivant du coutumier du Languedoc : Article 3.2.3.1. Article 3.2.3.3 Article 3.2.3.5 Article 3.2.3.6. Article 3.2.3.7. Article 3.2.3.10 ; que vous avez vous-même reconnu être entré en Languedoc au sein d’une armée ; que celle-ci était considérée comme illégale au Languedoc pour n’avoir obtenu aucune autorisation de passage sur le territoire languedocien ; que vous êtes donc entré illégalement sur notre terre.

Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir participé à l’attaque de Mende ; qu’il n’est apporté aucune preuve de votre participation à cette attaque, en raison de la multitude des assaillants.

Attendu que vous soulever une irrégularité de procédure mais n’expliquez pas laquelle, vous contentant de citer une éventuelle « charte » qui ne semble pas avoir été adoptée en Languedoc ; qu’il n’est précisé nulle part que chaque fait doit faire l’objet d’un procès différent et qu’il est loisible à l’accusation de grouper les procédures dans un souci de bonne administration de la Justice ; qu’il est simplement précisé dans la loi de procédure pénale que Messire le Procureur doit viser les faits, les textes et les preuves qu’il avance ; que nous ne constatons donc aucune irrégularité de procédure, la preuve n’étant pas obligatoire en terme de recevabilité de la demande, mais permettant simplement au juge de se faire un avis ; que lorsqu’une telle preuve fait défaut, le juge en tire les conséquences.

Attendu que Messire le Procureur requiert une peine de 3 Jours de prison et 4 jours de pilori.

Attendu que les peines indiquées dans le coutumier ne sont qu’indicatives et que la Justice peut prononcer toute peine qui lui semble justifiée au cas d’espèce ; qu’il est donc possible de prononcer une peine d’interdiction du territoire languedocien en application de l’article 4.3.9. : "Le juge est à même de prononcer d'autres types de peines, qu'il estime justes et proportionnées, dans le respect des lois coutumières ancestrales du Royaume de France".

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 26 mai 1456, déclare Espoir coupable pour être entré illégalement en Languedoc au sein d’une armée étrangère non autorisée et le condamne à une peine de 1 écu d’amende, 1 jour de pilori et à une peine d’interdiction de pénétrer en Languedoc pendant 3 mois.

Précisons que l’accusé devra quitter le Languedoc dans un délai de 72 heures sous peine d’être poursuivi par toutes les forces du Comté et ramené devant la Cour pour y être à nouveau jugé.

Informons l’accusé qu’il dispose du droit de faire appel du présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume s’il estime que Justice n’a pas été correctement rendue ».