Procès ayant opposé Theobreizh au Comté du Languedoc
Theobreizh était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 26/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Ah, enfin ! Autre chose qu’une escroquerie ou de l’esclavage ! Une vieille connaissance… Et cette fois, c’est bien du vol.*
Aujourd’hui, le 14 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur Theobreizh pour Vol en vertu de l’article suivant du coutumier :
« Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende »
En effet, ce monsieur a volé 2 écus, 10 miches de pain, une petite échelle et une rame à une pauvre dame en voyage qui n’a pas même eu le temps d’assener un coup de rame sur la tête de son agresseur.
Voici l’ensemble des faits recueillis par la maréchaussée :
Plainte:
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Inventaire :
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Preuve du racket:
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Il n’y a pas récidive au sens du coutumier languedocien. L’accusé a un casier judiciaire vierge et est totalement insolvable ce jour. Cependant il a fait l’objet d’un procès pour vol au terme duquel il a été relaxé, n’ayant pas réussi son acte et la tentative n’étant pas alors définie.
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.
Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.
Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
Bleuarp...
*LeGueux prit le temps d'écouter la défense de l'accusé, puis pris la parole :*
Messer Escavin,
Je croie que c'est clair. Le borborygme que nous venons d'entendre montre bien le peu de cas que fait cet ignoble individu de la justice languedocienne. Ces appels à témoignage aussi.
En conséquence, je demande une peine de 6 (six) jours de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enduril arrive un peu... Non ! pas mal au retard au procès d'un certain Theobreizh qu'elle ne connait pas et qui la demande à la barre comme témoin de la défense.
Elle commence par saluer le Juge et le Procureur avant de se tourner vers l'accuser afin de vérifier si elle le connait ou pas.
Un instant la surprise peut se lire sur son visage au moment où elle reconnait effectivement l'individu.
Veuillez m'excuser pour mon retard et pour être restée un moment sans voix.
Effectivement, je connais cet individu, c'est un homme que j'ai déjà croisé alors qu'il tentait de détrousser un autre bandit si je ne m'abuse...
Mais j'étais pressée et bien que le spectacle de deux détrousseurs de voyageurs s'étripant joyeusement puisse être fort amusant, j'ai préféré passer mon chemin en les laissant faire.
Mon seul témoignage pourrait être. j'ai déjà croisé cette personne et j'ai la ferme conviction qu'il est bien un brigand dont je suis certaine que je le croiserais à nouveau sur les routes...
Vanyë observe avec un regard peu sympathique le document que vient de lui communiquer le greffe. Une citation dans un procès comme témoin, et ce procès, c'est celui du jour ! Son regard quitte le parchemin et se pose sur l'accusé pour le foudroyer sur place. Il chiffonne le document et le jette sur le sol.
Vanyë regarde la pauvre chose qui se trouve entre les gardes et se dit qu'après quelques jours de prison, il en restera encore moins. La dernière fois, il s'en est bien sorti, mais cette fois-ci, cela risque de se passer autrement...
"Accusé, levez-vous !
Attendu que vous êtes poursuivi pour avoir violenté et racketté une pauvre femme sur la route ; que vous n'avez pas nié les faits, vous contentant de prononcer quelque vagissement guttural du plus bel effet...
Attendu qu'un vice de procédure vous a sauvé la dernière fois et que vous auriez pu en profiter pour rejoindre le droit chemin et vous comporter comme un homme digne et honnête ; que vous n'en avez rien fait, préférant poursuivre vos activités criminelles.
Attendu que vous n'avez émis aucun regret.
Attendu que Messire le Procureur requiert une peine de 6 jours de prison en raison de votre insolvabilité.
Par conséquent,
La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 26 mai 1456, vous reconnaît coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à une peine de 3 jours de prison.
Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'appel du royaume s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue".
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme