Procès ayant opposé Johnyboy au Comté du Languedoc
Johnyboy était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Breizh
Date du verdict : 08/03/1455
Lieu concerné par l'affaire : Mende
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès johnyboy pour Escroquerie.
Celle ci vendrait du bois à 5.40 écus au lieu des 5 autorisés à Mende.
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
Ci-joint les preuves:
http://img300.imageshack.us/img300/4282/johnyboybj4jh0.jpg
http://img440.imageshack.us/img440/3174/fichejohnyboyzs1qu7.jpg
L’accusation appelle l’agent Mooky à la Barre.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le Procureur,
Les faits sont simples ; le 28/01/2007 Messire Johnyboy vend 1 stère de bois à 5.40 au lieu ds 5.00 ecus maximum autorisés. Je l'en ai averti par courrier le jour meme avec un délai fixé au mardi 30/01 à 21h pour égler l'affaire à l'amiable en rachetant sa marchandise.
Depuis je n'ai eu aucune nouvelle de sa part, et le 04/02, il vendait encore sur le marché de Mende 1 stère de bois pour 5.35 écus.
Je lui ai renvoyé un courrier pour lui signaler la récidive dont il est l'auteur.
Il fait le sourd et fait fi de la loi
Breizh prend la parole:
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Johnyboy a été déféré devant Nous pour y être jugé pour avoir vendu du bois au dessus des pris minimums fixés par la Mairie,
Attendu le peu d'intéret que l'accusé à montré à l'affaire le concernant,
Par conséquent,
Déclarons Johnyboy coupable des faits qui lui étaient reprochés,
Le condamnons, à une peine de 10 écus.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le 08/03/1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.
L’audience est levée”.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus