*Le procureur malgré lui, entre dans cette salle qu’il connait si bien maintenant. Le dossier dans ses mains est excessivement épais et il sait déjà qui se trouvera sur le banc des prévenus. C’est toujours la même histoire, un éternel recommencement… *

Aujourd’hui, le 28 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un nouveau procès à l’encontre de sieur Robert0557 pour esclavagisme et cette fois récidive en vertu du Coutumier Languedocien :

« Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement. »

Le délit reproché est celui d’Esclavagisme en vertu du décret sur les salaires d’Alais :

«Nous, Alpaïde, maire de Alais, le X 1455, ayant reçu l’appui de l’ensemble du conseil municipal, décrétons ce qui suit pour le bien de tous :

Emploi d’un apprenti (0 de caractéristique) : à partir de 15 écus
Emploi d’un ouvrier (de 1 à 10 de caractéristique) : à partir de 18 écus
Emploi d’un ouvrier qualifié (à partir de 11 de caractéristiques) : à partir de 22 écus

Tout employeur qui verserait un salaire inférieur aux minima ainsi décrétés pourra être poursuivi pour esclavagisme.»

et de l’article suivant du coutumier Languedocien :

« Article 5.1.1. : Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus. »

En effet, ce monsieur a une nouvelle fois encore forcé une personne a travailler pour le ridicule salaire de 12 écus.

Voici deux gravures recueillies par la maréchaussée :

http://www.casimages.com/img.php?i=0805270527523445952.jpg

http://www.casimages.com/img.php?i=0805270528143445959.jpg

Il y a donc bel et bien récidive au sens du Coutumier Languedocien. Le prévenu ayant été jugé pour Esclavagisme en date du 22 Mai 1455 par a présente Cour de Justice.

Il a actuellement 223 écus en sa possession. Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le procureur reprit la parole, re la même chose...*

Messer Escavin,

Il faudrait décorer cette salle, où y faire venir des danseuses pour nous distraire, accopagnées de quelques trobadors....

Je demande pour ce prolixe accusé, une peine de 12 (douze) écus, double du bénéfice induement touché, doublé pour son silence.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge ne s’étonne plus que l’accusé ne se présente pas à la barre et prend la parole :

Attendu que Robert0557 est accusé d’avoir versé un salaire inférieur au minium légal en cours à Alais.

Attendu que les faits sont prouvés et ne sont pas contestés, l’accusé ne daignant pas se présenter à la barre.

Attendu que l’accusé commet cette infraction de manière habituelle, ne tenant aucun compte des textes en vigueur et démontrant une attitude coupable peu commune en la matière ; qu’une attitude aussi antisociale ne peut que faire l’objet d’une répression aggravée ; que les faits ont été commis de plus en récidive.

Attendu que selon la jurisprudence de cette Cour, le fait de ne pas se présenter à la barre des accusés est un acte d’indiscipline au sens de l’article 4.4.15 du coutumier languedocien.

Attendu que messire le procureur requiert une peine de 12 écus d’amende.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 10 juin 1456, reconnaît Robert0557 coupable d’esclavagisme et le condamne à une peine de 45 écus d’amende.

Informons l’accusé qu’il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d’appel du royaume s’il estime que Justice n’a pas été correctement rendue.

Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique de Alais.