*Le procureur malgré lui entra dans la salle. Une escroquerie lodévoise cette fois, un multi réciviste, qui plus est. Un dossier lourd, avec une série d’interdit inutiles qui alourdissait bien le décret.*

Aujourd’hui, le 17 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de sieur Bogosss pour Escroquerie en vertu du décret lodévois suivant :

« Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour "Escroquerie


- Pain : 6.90 écus
- Légumes : 11.00 écus
- Viande : 19.20 écus
- Fruit : 12 écus
- Maïs : 3.70 écus
- Lait : 10.50 écus
- Blé : 13.60 écus
- Farine : 16 écus
- Poisson : 23.00 écus

- carcasse de cochon : 16 écus
- carcasse de vache : 32 écus

- Stère de Bois : 4.80 écus

- Fer : 20.95 écus
- Fer brut : 59.60 écus
- Couteau : 17.50 écus
- Lame non forgée : 90.00 écus
- Lame de hache non aiguisée : 130 écus
- Hache non aiguisée : 157.90 écus
- Hache aiguisée : 187 écus

- Épées: 220 écus
- Bouclier: 80 écus
- Seau non cerclé : 30 écus
- Seau : 47 écus
- Manche : 11.50 écus

- Laine : 13.50 écus
- Peau : 16 écus
- Bas : 54 écus
- Braies : 80 écus
- Ceinture : 46.50 écus
- Chapeau : 63 écus
- Chausses : 31.50 écus
- Chemises : 133 écus
- Manteaux: 300 écus

- Echelle (petite) : 34.50 écus
- Echelle (grande) : 99 écus
- Rames : 30.50 écus
- Barque : 140.50 écus.»

En effet, ce monsieur a vendu du fer brut au dessus du prix maximum défini par le décret.

Voici une gravure recueillie par la maréchaussée :

http://img164.imageshack.us/img164/460/achatmandatdp3.png

Ce monsieur a déjà été condamné à deux reprises par la justice Languedocienne, Il y a récidive au sens du coutumier languedocien.

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/) ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc, aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le procureur malgré lui repris la parole à la fin de sa sieste, bercé qu'il avait été par le silence feutré de la défense de l'accusé. Décidément, le filleul faisait exactement les mêmes actions que le parrain...*

Pour ce multirécidiviste, je demande une peine de 100 (cent) écus et le nombre maximum de jours de prison en fonction de son état de paysan et de la mutlirécidive.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vanyë s'étonnera toujours décidément de l'absence de l'accusé à son propre procès... Mal lui en a pris :

"Attendu que Bogoss est poursuivi pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu du fer en la ville de Lodève à un prix prohibitif.

Attendu que les faits sont prouvés ; que l'accusé ne s'est pas présenté pour les contester.

Attendu que le fait de ne pas déférer à une convocation du tribunal est, de jurisprudence constante, une infraction aux règles de discipline de l'article 4.4.15.

Attendu que l'accusé est récidiviste.

Attendu que Messire le procureur requiert une peine de 100 écus d'amende et une peine de prison de 3 jours de prison.

Par conséquent,

La Cour du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, ce jour, 12 juin 1456, reconnaît Bogoss coupable d'escroquerie en récidive et d'indiscipline et le condamne à une peine de 75 écus d'amende et 1 jour de prison.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle de Lodève.

Informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la décision devant la cour du royaume s'il estime que Justice n'a pas été correctement rendue".