Procès ayant opposé Wolfwoodnc au Comté du Languedoc
Wolfwoodnc était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Vanyel
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 16/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
*Nous, Vanyel, procureur adjoint du Languedoc, intendons un procès à l encontre du sieur Wolfwoodnc pour escroquerie.
En effet, ce monsieur a vendu le 4 septembre 1455 une carcasse de cochon à 16,50, enfreignant par là même le décret municipal de Lodève sur les prix maxima selon lequel cette denrée ne peut être vendue à plus de 16 écus. Voici la preuve de son forfait:
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Bien qu ayant été dûment informé de l infraction commise dans un soucis de régler cette affaire de façon amiable, le sieur Wolfwoodnc n a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée lodévoise, entrainant ainsi sa comparution en ce lieu.
Nous demandons au sieur Wolfwoodnc de s expliquer devant le tribunal du Languedoc.
Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense.*
Je tiens à presenter mes excuses à la cour et aux personnes laisées. Je reconnais mes tord et je suis pret à reparer ma faute. Je vous jure que cette affaire n'est qu'un accident de parcours et que vous n'entendrer plus parler de moi pour ce genre d'affaire.
J'en appelle à la clémence de la cours
* Ayant écouté ce que l'accusé, qui semblait assez jeune, avait à dire, elle attendit qu'il ait fini pour reprendre*
Sieur Wolfwoodnc, vous reconnaissez vos torts, c'est bien, mais si vous aviez répondu au courrier de la maréchaussée la cour n'aurait effectivement jamais entendu parler de vous pour une affaire d'escroquerie.
Il existe des règlements amiables et une justice de proximité pour les premières infractions, il est dommage que ces systèmes n'aient pas pu être appliqués dans ce cas.
* elle se tourna ensuite vers le juge*
Attendu que l'accusé semble être de bonne volonté et que son infraction semble être une erreur de jeunesse, l'accusation demande une amende de trois (3) écus.
je remercie le procureur adjoint Vanyel qui a bien compris mon erreur et je suis pret à verser l'amende dés que la cour aura rendu son verdict. Je veillerai dés à présent à verifier regulièrement mon courrier,si un nouvelle erreur devait se reproduire.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif à la grille des prix maximaux. L’accusé a vendu une carcasse de cochon au dessus des tarifs en vigueurs.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 3 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 16 Setembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus